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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 054 résultats pour « côte des somalis »

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Article 2

—

CÔTE D'IVOIRE Institut français de Côte d'Ivoire. CROATIE Institut français de Croatie. DANEMARK Institut français du Danemark. DJIBOUTI Institut français de Djibouti.

Article Annexe II

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La flottille de pêche de Méditerranée continentale (golfe du Lion et côtes provençales) compte 1 120 navires et 2 003 marins. 15 % de ces navires sont concernés par un plan de gestion pris en application de l'article 19 du règlement (CE) n° 1967/2006.

LEGIARTI000028252328

—

Groupement pour la promotion de la Métal Valley Métal Valley Montbard - Venarey-les-Laumes Communauté de communes du pays de Nuits-Saint-Georges Les services à l'enfance, levier du développement local Département des Côtes-d'Armor

LEGIARTI000019957118

—

SIA plastifiée FRA ISO PLAS 09 C14 21,9 Carte Marseille-Delta du Rhône FRA MDR 09 C07 8,5 Carte Marseille-Delta du Rhône + Maj de novembre FRA MDR 09 + Maj C08 13,75 Maj de novembre Marseille-Delta du Rhône FRA MDR 09 Maj C09 5,25 Carte Nice-Côte

Article 1

—

Dans le département des Côtes-d'Amor : les territoires des commissions locales d'insertion de Loudéac et Lamballe qui comprennent les cantons de Mur-de-Bretagne, Plouguenast, Loudéac, La Chèze, Collinée, Merdrignac, Pléneuf-Val-André, Lamballe, Matignon

Article ANNEXE I

—

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR Communes de Turcey (1), Villotte-Saint-Seine (1). Inondations et coulées de boue du 13 mai 2016 Communes de Corberon (2), Corgengoux (3), Gerland (1), Marigny-lès-Reullée (2), Meursanges (2), Saint-Bernard (1).

Article Annexe III

—

Nature des tissus, de leurs dérivés et des cellules, Activités sollicitées P (1) Co (2) D (3) Ce (4) Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue (volets crâniens, côtes, crêtes iliaques, ...

Article 1

—

circonscription FÈS Maroc 3e circonscription AGADIR Maroc 4e circonscription MARRAKECH Maroc 5e circonscription RABAT Maroc 6e circonscription CASABLANCA Tunisie, Libye TUNIS Bénin COTONOU Burkina Faso OUAGADOUGOU Côte

Article Annexe

—

0 € Picardie 5,00 158 870 € 1,00 36 449 € 0,00 0 € 1,80 63 468 € 0,00 0 € 0,00 0 € Poitou-Charentes 2,00 62 945 € 3,00 112 841 € 4,70 144 979 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Provence-Alpes-Côte

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

Le cahier des charges et le plan de vérification sont soumis à homologation des ministres chargés de la consommation et de l'agriculture par arrêté conjoint. 4° Des mots tels que " clos ", " château ", " domaine ", " tour ", " mont ", " côte ", " cru

Article D612-32-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 13 > 84

Code de l'éducation

valorisation des ressources marines, à l'issue de l'année universitaire 2022-2023 ; 24° Du diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures : a) De l'université Paris sciences et lettres ; b) De l'université La Réunion ; c) De l'université Côte

Article 44

—

Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Ariège Aube -818 833 -818 833 Aude Aveyron Bouches-du-Rhône Calvados Cantal Charente Charente-Maritime Cher Corrèze Corse-du-Sud Haute-Corse Côte-d'Or

Article Annexe B

—

16 Charente 347 037 360 170 5 51 472 17 Charente-Maritime 598 915 616 708 3 35 290 18 Cher 314 675 323 579 3 37 286 19 Corrèze 240 363 249 000 2 22 124 2A Corse-du-Sud 135 718 138 334 3 30 236 2B Haute-Corse 158 400 161 218 3 43 707 21 Côte-d'Or

Article Annexe

—

64050 ARRAST-LARREBIEU ARRAST-LARREBIEU 4 57025 ANZELING MOSELLE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR ANZELING 1 5 55012 APREMONT-LA-FORÊT MEUSE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-AGNANT-SOUS-LES-CÔTES

Article Annexe

—

Département de la Côte-d'Or Parc naturel régional du Morvan. Les grands lacs du Morvan. Pays de l'Auxois. La ferme du Hameau, l'Auxois naturellement. Association InnovAero.

Article 2

—

. ― Institut national supérieur des sciences agronomiques, FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Permanent de sécurité (en roulement) Côte-d'Or (21) Dijon 6 Total COP/ A Agrosup Dijon 6 V. ― Institut d'enseignement supérieur

Article 5

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chargés de la demande d'inscription et du suivi des décisions judiciaires mentionnées à l'article 230-19 du code de procédure pénale ; 17° Les membres du personnel opérationnel du contingent permanent du corps européen de garde-frontières et de garde-côtes

Article Annexe

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sécurité dans l'emploi des courants et prévention des accidents, - sources d'énergie,convertisseurs, redresseurs, alimentation secourue ; - installations d'éclairage et automatisation, - types de balisage ; - règles à suivre pour le balisage des côtes

Article Annexe

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Cap-Vert 1 an Chili 2 ans Chine Hongkong 2 ans Autres villes 1 an Chypre 3 ans Colombie 1 an Comores 1 an Congo 1 an Corée 2 ans Costa Rica 2 ans Côte

LEGIARTI000030292147

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Les cas déclarés en France sont assez fortement concentrés géographiquement : en 2007, plus de la moitié des déclarations étaient recensées dans les régions Ile-de-France, Provence- Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes.

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