Codes de loi français
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14 366 résultats pour « exceptions proposées oralement à l'audience »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000030972372
PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ORALE I. - L'assistance : - les missions du pupitreur assistant-utilisateurs ; II. - Le poste de travail : - le poste de travail de l'utilisateur ; III. - Les réseaux : - la communication en réseau ; IV. - Les normes, la sécurité
Article L244-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 26 > 37
Lorsque la chambre régionale des comptes est saisie en application des dispositions de l'article L. 211-11, l'ordonnateur ou son représentant peut, à sa demande, présenter oralement ses observations.
Article 1
Français (oral) 5 3. Mathématiques 2 Epreuves finales 4. Philosophie 4 5. Epreuve orale terminale 12 6.
Article Annexe IV
MATIERES DUREE COEFFICIENTS préparation interrogation Epreuve pratique de biologie 1 heure 30 3 Oral de biologie 30 minutes 30 minutes 3 Mathématiques pratiques et informatique 40 minutes 40 minutes 4 Physique-chimie 30 minutes 30 minutes 4
Article 728-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 83
Lorsque la personne condamnée se trouve sur le territoire français, le représentant du ministère public procède ou fait procéder à son audition aux fins de recueillir ses observations orales ou écrites sur la transmission envisagée.
Article R6153-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80
les études de médecine et d'odontologie et obtenu le diplôme d'Etat de docteur en médecine, en pharmacie pour les étudiants inscrits en biologie médicale ou en pharmacie hospitalière ou en chirurgie dentaire pour les étudiants inscrits en chirurgie orale
Article 1328
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 20
Le débiteur substitué, et le débiteur originaire s'il reste tenu, peuvent opposer au créancier les exceptions inhérentes à la dette, telles que la nullité, l'exception d'inexécution, la résolution ou la compensation de dettes connexes.
Article ANNEXE
Décret n° 98-486 du 17 juin 1998 fixant les conditions exceptionnelles d'intégration d'agents non titulaires du ministère de la justice dans des corps de fonctionnaires de catégorie A.
Article 15-1
L'avancement à l'échelon exceptionnel de la hors classe des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers a lieu au choix. Il est prononcé pour chaque année universitaire par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Article 1
les dispositions ci-après : Chapitre Ier : Concours externe Le concours externe d'inspecteur des douanes et droits indirects prévu à l'article 9 (A, 1°) du décret du 22 mars 2007 susvisé comporte les épreuves écrites d'admissibilité et les épreuves orales
Article 7
Epreuve orale : Interrogation sur le programme déterminé en annexe (durée : une demi-heure ; coefficient 3). Chacune des épreuves est notée de 0 à 20.
Article Annexe III
Ponctuelle Ecrite et orale 2H15 EG2 : Mathématiques-Sciences UG 2 2 C.C.F. Ponctuelle écrite 2H EG3 : Education physique et sportive. UG 3 1 C.C.F.
Article Annexe III
Ponctuelle pratique 8 h(2) EP3 - pose, installation et maintenance d'un ouvrage UP3 4 CCF Ponctuelle pratique 3 h maximum Unités générales EG1 - français et histoire-géographie UG1 3 CCF Ponctuelle écrite et orale
Article 27
Mécanique et physique de la construction Pour cette épreuve écrite, comme pour l'interrogation orale, les connaissances du candidat pourront être testées dans les domaines portant sur : - la mécanique des milieux continus (contraintes, déformations, élasticité
Article 13-1
Les jurys de concours d'accès au corps de professeurs des universités de médecine générale et de maîtres de conférences de médecine générale peuvent recourir à tous moyens de télécommunication pour l'organisation des épreuves orales, auditions ou entretiens
Article 48-1
Les jurys de concours d'accès au corps de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers peuvent recourir à tous moyens de télécommunication pour l'organisation des épreuves orales, auditions ou entretiens, dès lors que l'identification
LEGIARTI000024944206
FORMATION CANDIDATS HORS FORMATION Epreuves certificatives Epreuves ponctuelles Nature Nombre Nature Durée C 1 : Mobiliser les bases de la communication nécessaires à la vie professionnelle, sociale et citoyenne E1 3 Ecrit et oral
Article 3-4
L'épreuve orale d'admission, d'une durée maximale de cinquante minutes (coefficient 4), doit permettre au jury de vérifier que les candidats possèdent les connaissances, aptitudes et compétences pour exercer les fonctions normalement dévolues aux conseillers
Article 2-1
Cette épreuve est composée de deux interrogations orales :
Article 1
Les concours externe et interne pour le recrutement d'inspecteurs des finances publiques prévus à l'article 6 du décret du 26 août 2010 susvisé comportent les épreuves écrites d'admissibilité et les épreuves orales d'admission suivantes : I.
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