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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000038407855
26 septembre 2018
26 septembre 2018
ACCORD AMENAGEMENT DES HORAIRES DE TRAVAIL SUR L ANNEE OU SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037957638
18 septembre 2018
18 septembre 2018
ACCORD SUR L AMÉNAGEMENT DES HORAIRES DE TRAVAIL SUR L ANNÉE OU SUR UNE PÉRIODE SUPÉRIEURE A L ANNÉE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043123193
3 novembre 2020
3 novembre 2020
Accord Collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur une période d'un an
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043174452
22 décembre 2020
22 décembre 2020
accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur l'année civile
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051369756
12 février 2025
12 février 2025
accord unitaire d'entreprise pour les changements d'horaires de travail du département Technique Informatique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00025
9 janvier 2019
9 janvier 2019
fait présumer l'existence d'un contrat de travail à temps plein ; qu'en estimant toutefois que le non-respect de ces modalités de modification des horaires de travail fixées par la convention collective
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c50092
13 mai 1981
13 mai 1981
ET QUE LA CLIENTELE ETAIT SAUF DEMANDE EXPRESSE, DIRIGEE ALTERNATIVEMENT VERS LES PRATICIENS EXERCANT DANS LE CABINET, QUE L'INDEPENDANCE DANS LES HORAIRES DE TRAVAIL, LA POSSIBILITE D'AVOIR UNE CLIENTELE
Source officielleChambre 4-5
68df5f1b38ac3a658931de6b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
à temps partiel de Mme [O] du 1er octobre 2016 (à savoir : répartition de la durée du travail et définition des horaires de travail pour chaque journée travaillée) sont suffisantes à faire obstacle à
Source officielleChambre Sociale
660f9517a40f8b0008cb7923
4 avril 2024
4 avril 2024
En l'espèce, si le contrat de travail prévoyait une certaine répartition des horaires de travail, il était également prévu que cette répartition, et donc les horaires réguliers de travail, pourront être
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051618868
10 février 2025
10 février 2025
Accord collectif d'aménagement du temps de travail des IDE et des AS comportant une modulation des horaires de travail
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046619861
24 octobre 2022
24 octobre 2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET HORAIRES DE TRAVAIL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01082
19 mai 2009
19 mai 2009
de travail de Monsieur X... et sans pouvoir se prononcer dans le détails des horaires au jour le jour, ce document reflétait " de façon typique " l'horaire de travail que Monsieur X... pratiquait de 1998
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043525342
9 décembre 2019
9 décembre 2019
un accord portant sur le recours à des horaires de travail de fin de semaine VSD à durée indéterminée
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050655933
28 mars 2024
28 mars 2024
Avenant à l'accord collectif définissant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur l'année de la société
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053494716
4 mars 2024
4 mars 2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur les horaires de travail atypiques, les astreintes et le traitement des temps de trajets
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046504312
23 septembre 2022
23 septembre 2022
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES HORAIRES DE TRAVAIL AU SEIN DE LA CENTRALE DE DISTRIBUTION DE VENNECY
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039398481
9 avril 2019
9 avril 2019
Accord d'entreprise de méthode sur la négociation relative à l'accord d'entreprise sur l'aménagement des horaires de travail
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051369393
5 février 2025
5 février 2025
Avenant n°1 Accord portant sur la gestion des horaires de travail du 02 novembre 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042678730
16 octobre 2020
16 octobre 2020
Accord relatif à l'horaire de travail des personnels en équipe 2X8 dans le contexte de la crise sanitaire
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041889979
8 février 2020
8 février 2020
Modalité de décompte de l'horaire de travail sur une période supérieure à la semaine pouvant aller jusqu'à l'année
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