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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372320cd58014677405c6c
3 juin 1998
3 juin 1998
Alain X..., demeurant ..., D 7600 Offenburg, Allemagne, 4°/ de Mme Alain X..., demeurant ..., D 7600 Offenburg, Allemagne, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur
Source officielleciv3
61372242cd580146773fb82e
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Jean et Alain A..., les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2402067_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Bureau d'études Alain Garnier, représentée par Me Bizzarri, demande au tribunal :
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92189
19 mars 2015
19 mars 2015
Alain X... tournant sur sa gauche pour entrer sur un parking tandis que le véhicule Audi de M. Roland Y... le doublait. La mention portée par M. Alain X... de ce que M.
Source officiellecr
éfaut de comptabilitéc/M. B
6079a8df9ba5988459c4f253
14 décembre 2000
14 décembre 2000
.) ; que le projet de création d'une société Finitions devant reprendre l'activité d'Ace et sur lequel l'avocat avait été consulté était à l'initiative d'Alain A... ce que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10170
28 mars 2018
28 mars 2018
Alain Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110153
7 mars 2018
7 mars 2018
Y..., conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Fiducial informatique, de la
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b2
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Alain X... s'engage à réaliser ces objectifs qui seront précisés chaque année par un avenant au présent contrat. Au cas ou M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201662
16 septembre 2010
16 septembre 2010
Alain Y... Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir condamné solidairement M. Alain Y..., héritier de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04839_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Elle soutient que les moyens soulevés par la SA Alain Martinière ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c89dbd3db21cbdd85c41
13 décembre 2001
13 décembre 2001
Attendu qu'il n'est pas contesté que Gilles B.. n'a pas pu obtenir la mutation de sa carte grise; qu' Alain L... fait valoir que cela serait dû au fait que Gilles B... n'aurait pas le permis de conduire
Source officiellecr
61372560cd5801467741d29d
7 novembre 1995
7 novembre 1995
Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 15 septembre 1994, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel de MONTPELLIER pour vol et complicité de vols
Source officielleChambre Sociale
5fdc94eb3ee8e6b815acffe8
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Alain Y... a interjeté appel de la décision.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300336
23 mars 2011
23 mars 2011
Alain X..., par acte extrajudiciaire du 29 septembre 2005 ; qu'un second congé a été délivré aux mêmes fins à la société Les Ciseaux d'Alain X... par acte du 30 mai 2006 ; que la bailleresse a demandé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300854
28 juin 2011
28 juin 2011
Alain X... et Mme Edith X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdae
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Alain X..., Mme Arlette Y... épouse X... C/ Mme Julia Z... épouse A...
Source officiellecomm
613724a6cd580146774173b2
11 octobre 2005
11 octobre 2005
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 17 avril 2003), que la société Etablissements Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896df
31 mai 2007
31 mai 2007
Alain Y... s'est opposé à ces prétentions soulevant l'incompétence du tribunal de grande instance au profit du tribunal administratif et contestant une quelconque faute de sa part.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100984
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Alain Z... fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevables ses conclusions déposées le 1er mars 2012 ; Attendu que les conclusions postérieures à l'ordonnance de clôture, par lesquelles une partie demande
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141e
10 avril 2014
10 avril 2014
Alain X... de toutes ses demandes, - débouté la SARL ABCISSE de sa demande de dommages-intérêts, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire du jugement, - condamné Alain X... à payer à la SARL
Source officiellePage 46 sur 2934
ALAIN TRUSCELLO CHIRURGIEN-DENTISTE
02/08/2026
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VANDEVOORDE ALAIN ENTREPOT DE LA CROISETTE
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SNC AU COEUR DES VILLAGES - MAZEROLLES, DUCOS, Alain, COELHO-CHAVES, Marguerite
Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 07/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Route de Serres-Castet 64121 Montardon
31/07/2026
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Alain BURY-Guillaume GESLIN-Anne-Hélène DELALANDE-Laure LAMARE, Société civile professionnelle de Médecins
30/07/2026
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BOMMENEL, Denis, Alain, André
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