Y..., cité et signifié, qui était absent lors de l'appel des témoins au début des débats (PV, page 3) et à l'audition de laquelle les parties avaient renoncé, a été entendu ultérieurement après son arrivée

que, pour le surplus, les déclarations qu'ils ont faites quant aux conditions dans lesquelles la rixe a débuté ont été infirmées par deux témoins impartiaux qui ont affirmé que c'étaient les premiers arrivés

permanence ; qu'ainsi la cour d'appel a violé l'article L. 226-3 susvisé ; 4 ) que l'indemnisation peut être réduite s'il est constaté que la victime des dégâts a, par un procédé quelconque, favorisé l'arrivée

l'employeur à lui verser diverses indemnités, alors, selon le moyen : 1 / que la rupture du contrat de travail d'un fonctionnaire détaché auprès d'une personne morale de droit privé par la seule arrivée

étaient évocatrices du passage d'une roue de véhicule sur le tronc, lésions causées par le passage d'un seul véhicule ; que, sur la qualité de la victime, il résultait des dépositions qu'au moment de l'arrivée

première instance, la cour d'appel a violé l'article 564 du code de procédure civile ; 2°/ que tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé

conservatoire sur les biens de son débiteur est seulement subordonnée au caractère fondé en son principe de la créance et non à son caractère exigible ; qu'en retenant que 3 des 5 effets n'étaient pas arrivés

moyen : 1 / qu'un salarié protégé ne peut être évincé de son emploi sans que cette mesure ait été autorisée par l'inspecteur du Travail ; que s'agissant de la fin d'un contrat à durée déterminée, l'arrivée

un dire du conseil de la victime demandant que la vitesse à l'arrivée de la grande tyrolienne soit déterminée, il a indiqué pour ne pas satisfaire cette demande que « l'importance de la vitesse à l'arrivée

par la peur ; qu'en pleine campagne, il avait posé son revolver sur la banquette et avait demandé à l'intéressée de sortir ; qu'il a imposé à Melle Y... de retirer sa robe avec une machette ; que l'arrivée

de procédure pénale ; " en ce que la cour d'appel a déclaré X... coupable d'infractions à la législation sur les stupéfiants et à la législation douanière ; " aux motifs que X..., interpellé à son arrivée

par Y..., d'actes de menace ou contrainte exercés sur la jeune fille hors sa présence au cours de faits (largement antérieurs) auxquels il est resté étranger, ou au cours des seconds faits, avant son arrivée

X..., était arrivé et lui a donné un numéro de téléphone où le contacter ; que d'une manière générale, le prévenu avait une activité dans le trafic de stupéfiants aux Pays-Bas et en direction de l'Italie

Ferhat était arrivée et s'était approchée de la femme toujours armée d'un bâton; que cette dernière avait frappé B...

que c'est bien le sens de la réserve portée par la société Besnier qui envisageait, dès la livraison, un possible retour des clients si les conséquences de l'excès de température des fromages, à leur arrivée

l'appui de sa décision, et pour écarter la notion de "faute grave" que : "... ce caractère de faute grave ... ne saurait s'attacher à certaines astuces ou habiletés concernant le point de départ et d'arrivée

n'était pas soumis à des conditions indignes de détention, alors que la maison d'arrêt de Fresnes est connue pour sa surpopulation, le manque de surveillants et la présence de nuisibles, que dès son arrivée

Y... avant de l'emmener à l'hôpital ; que la cour d'appel a écarté ce témoignage au motif que l'ambulancier est arrivé après l'accident, et qu'il n'a fait que rapporter la version qui lui en a été faite