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Codes de loi français

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935 résultats pour « Aude LACROIX Pôle »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000021946862

—

300 000 Enseignement supérieur et recherche agricoles 765 478 765 478 Instituts thématiques d'excellence en matière d'énergies décarbonées 1 000 000 000 1 000 000 000 Projets thématiques d'excellence 3 050 000 000 3 050 000 000 Pôles

Article Annexe

—

452 € Ariège 73,30 6 040 € 73 30 10 488 € 24,32 2 225 € 24,32 4 129 € 9,90 906 € 9,90 1 650 € Aube 65,10 6 039 € 65,10 10 694 € 147,71 13 515 € 147,71 24 232 € 13,80 1 263 € 13,80 2 244 € Aude

Article Annexe

—

Montberon, Montrabe, Pechbonnieu, Saint-Jory, Saint-Loup-Cammas et Seysses, Aussonne, Beaupuy, Belberaud, Eaunes, Escalquens, Labarthe-sur-Lèze, Muret, Pins-Justaret, Roquettes, Seilh et Villate, Auzielle, Bruguières, Cépet, Daux, Deyme, Gratentour, Lacroix-Falgarde

Article Annexe II (suite 1)

—

879 5 261 2 330 2 040 3 517 2 972 2 444 1 936 26 379 FR000000000000722 COFELY Chaufferie Van-Gogh - Garges 5 373 4 808 0 0 0 0 0 0 10 181 FR000000000000724 Aéroports De Paris-CDG Energie et Logistique-Pôle

LEGIARTI000030463520

—

LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE CLÉMENTVILLE LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE SAINT-LOUIS LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE VIA DOMITIA PÔLE

Article Annexe

—

d'un établissement ou d'un service A/B 15 25 Directeur responsable de formation ou d'études au Centre national de formation et d'études A 3 50 Responsable de filière au Centre national de formation et d'études et responsable de pôle

Article 6

—

prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire (02C11J) avec un diagnostic principal de dégénérescence de la macula et du pôle

Article Annexe

—

Grimaucourt-près-Sampigny ; 55229 Han-sur-Meuse ; 55245 Heudicourt-sous-les-Côtes ; 55247 Horville-en-Ornois ; 55248 Houdelaincourt ; 55256 Jonville-en-Woëvre ; 55258 Geville ; 55263 Koeur-la-Grande ; 55264 Koeur-la-Petite ; 55267 Lachaussée ; 55268 Lacroix-sur-Meuse

LEGIARTI000024423112

—

MAILLY-LE-CAMP Limite de département D 610 LAVAU AUBE D 960 CRENEY-PRES-TROYES D 610 D 396 BRIENNE-LE-CHATEAU AUBE D 400 BRIENNE-LE-CHATEAU D 396 Limite de département EPOTHEMONT AUBE D 396 BRIENNE-LE-CHATEAU D 960 D 400 BRIENNE-LE-CHATEAU AUDE

LEGIARTI000050672722

—

Airège 2020_LOT2_ZN_09_09 Pech FREE MOBILE/ORANGE Point 1 592613,25 6187858,84 2020_LOT2_ZN_09_09_S1 1 Point 2 592582,34 6187691,19 Point 3 592443,6 6187805,6 Point 4 592710,98 6187815,18 Point 5 592373,76 6187834,79 2020_03_11-2 Occitanie Aude

LEGIARTI000030541821

—

Montséret, Moussan, Mouthoumet, Narbonne, Névian, Ornaisons, Paziols, Portel-des-Corbières, Quintillan, Raissac-d'Aude, Rennes-les-Bains, Saint-André-de-Roquelongue, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Barrou, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, Saint-Marcel-sur-Aude

Article 1

—

323t 5 ans Ministère de la défense, Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) IV Secrétaire médical(e) 324t 3 ans CESAME IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e) 324t 5 ans Pôle

Article Annexe 1

—

Le pôle médical et soignant Bureau du cadre infirmier. Bureau infirmier. Salle de soins (espace administratif avec poste informatique, espace soins avec fauteuil de prélèvement, espace armoire à pharmacie). Bureau médical et bureaux polyvalents.

Article Annexe

—

Détachement de maintenance du génie (DMG) de Carcassonne (Aude). Détachement de maintenance du génie (DMG) de Chambéry (Savoie). Détachement de maintenance du génie (DMG) de Coëtquidan (Morbihan).

Article ANNEXE

—

Pont-Sainte-Marie Les 20 Arpents Romilly-sur-Seine Nouveau Romilly Saint-André-les-Vergers Maugout Troyes Chantereigne Montvilliers (1) ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde, Trévoix, Les Sénardes Aude

LEGIARTI000048725501

—

d'Université Côte d'Azur Les établissements-composantes d'Université Côte d'Azur, qui conservent leur personnalité morale sont : 
 - L'Observatoire de la Côte d'Azur ; - La Villa Arson ; - l'Ecole régionale d'acteurs de Cannes et Marseille ; - Le Pôle

Article 1

—

Languedoc-Roussillon Aude (11). Carcassonne. Musée des beaux-arts. Castelnaudary. Musée archéologique du Lauragais. Lastours. Musée municipal. Limoux. Musée Petiet. Narbonne. Palais-Musée des Archevêques de Narbonne. Sallèles-d'Aude.

LEGIARTI000051471596

—

Watigny (02831) ; Wiège-Faty (02832) ; Wimy (02833) ; Wissignicourt (02834). 03 - Allier Agonges (03002) ; Ainay-le-Château (03003) ; Andelaroche (03004) ; Archignat (03005) ; Arfeuilles (03006) ; Arpheuilles-Saint-Priest (03007) ; Aubigny (03009) ; Audes

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Les Riceys, Troyes V, Troyes VI, Troyes VII 3e circonscription Cantons de : La Chapelle-Saint-Luc, Marcilly-le-Hayer, Nogent-sur-Seine, Romilly-sur-Seine I, Romilly-sur-Seine II, Sainte-Savine, Troyes III, Troyes IV, Villenauxe-la-Grande Aude

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Aude : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons d'Alzonne, Carcassonne 2e canton-Nord, Carcassonne 2e canton Sud, Carcassonne 3e canton, Castelnaudary-Nord, Castelnaudary-Sud, Conques-sur-Orbiel, Mas-Cabardès, Saissac, Salles-sur-l'Hers

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