C2-5 : raccorder électriquement les différents matériels (courants faibles, courants forts). La continuité électrique est garantie en conformité avec les normes et les prescriptions. C2-6 : repérer les éléments, les conducteurs.

Article 10

—

ou d'une défaillance des processus, du personnel et des systèmes internes ou d'événements extérieurs, y compris le risque juridique ; Le risque opérationnel inclut notamment les risques liés à des événements de faible probabilité d'occurrence mais à fort

Article Annexe

—

Ils agissent dans un cadre fortement réglementé avec des objectifs qui sont fixés et hiérarchisés par les élus en fonction de considérations politiques, économiques et sociales.

Article Annexe III

—

L'installation de contrôle dispose, pour le stockage de l'ensemble des procès-verbaux vierges d'un coffre-fort fixé ou d'un local fermé et sécurisé. Les capacités de stockage et d'archivage sont adaptées à l'activité du centre. F.

Article 37

—

de la sécurité sociale en utilisant le quotient électoral constitué par le nombre total de syndiqués attribués par ladite enquête aux organisations signataires divisé par le nombre de sièges à pourvoir, la répartition des restes s'effectuant au plus fort

LEGIARTI000031350582

—

Baudelaire * Madagascar Antalaha Ecole primaire française * Madagascar Antsirabé Collège français Jules Verne * * Madagascar Antsiranana (Diégo-Suarez) Collège français Sadi Carnot * * Madagascar Fianarantsoa Collège René Cassin * * Madagascar Fort-Dauphin

Article Annexe

—

Armbouts-Cappel, Bray-Dunes, Bourbourg, Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Craywick, Dunkerque, Fort-Mardyck, Grande-Synthe, Grand-Fort-Philippe, Gravelines, Leffrinckouke, Loon-Plage, Mardyck, Saint-Georges-sur-l’Aa, Saint-Pol-sur-Mer, Téteghem

Article Annexe IIIb

—

Non traité - 7.13 Câbles de commande 2 Non traité - 7.14 Manipulation du matériel 7.14.1 Tôles 2 Non traité - 7.14.2 Matériaux composites et non-métalliques 2 Non traité - 7.15 Soudage, brasage fort

LEGIARTI000037561715

—

LEGIARTI000032850921

—

LEGIARTI000035979744

—

française Charles Baudelaire * Madagascar Antalaha Ecole primaire française * Madagascar Antsirabé Collège français Jules Verne * * Madagascar Antsiranana Collège français Sadi Carnot * * Madagascar Fianarantsoa Collège René Cassin * * Madagascar Fort-Dauphin

LEGIARTI000029214672

—

primaire française Madagascar Antalaha * Collège français Jules Verne Madagascar Antsirabé * * Collège français Sadi Carnot Madagascar Antsiranana (Diégo-Suarez) * * Lycée René Cassin Madagascar Fianarantsoa * * Ecole La Clairefontaine Madagascar Fort-Dauphin

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

produits classés dans la rubrique 4702-III : Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 5 000 t. 4703 Nitrate d'ammonium : matières hors spécifications ou produits correspondant aux engrais simples à base de nitrate d'ammonium et à forte

Article Annexe I

—

-Deproge, BP 478, 97241 Fort-de-France Cedex, téléphone : 05-96-55-28-00, fax : 05-96-60-66-68

LEGIARTI000030251597

—

Limitations relatives au décollage L'exploitant précise dans son manuel d'exploitation les limitations au décollage en cas de conditions météorologiques défavorables : notamment vent fort et foyer orageux. 5.3.

LEGIARTI000024750622

—

III - POSITIONNEMENT PAR RAPPORT AUX AUTRES REFERENTIELS La présente norme reprend globalement les dispositions de la norme IPSAS (19) 12, elle-même fortement inspirée de la norme IAS 2 relative aux stocks.

LEGIARTI000024751076

—

Article Annexe I a

—

possède un ensemble de compétences permettant d'intervenir sur : • des produits et équipements industriels installés dans divers secteurs y compris l'environnement nucléaire, • des produits microtechniques (système miniature pluri technologique à forte

Article 10-2

—

Présence de vent particulièrement fort. Signal XA25. Annonce d'un danger proche de dégradation des conditions de circulation liée à des chutes de neige ou à de la pluie verglaçante. Signal XA26.

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Ce mode d'accueil, que le Gouvernement souhaite développer parce qu'il répond à une attente forte de ces personnes et de leur famille, constitue une formule souple, recherchée en raison des avantages qu'elle présente.

Page 46 · 1 020 résultats

← Précédent Suivant →