primaire française Madagascar Antalaha * Collège français Jules Verne Madagascar Antsirabé * * Collège français Sadi Carnot Madagascar Antsiranana (Diégo-Suarez) * * Lycée René Cassin Madagascar Fianarantsoa * * Ecole La Clairefontaine Madagascar Fort-Dauphin

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

produits classés dans la rubrique 4702-III : Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 5 000 t. 4703 Nitrate d'ammonium : matières hors spécifications ou produits correspondant aux engrais simples à base de nitrate d'ammonium et à forte

Article Annexe I

—

-Deproge, BP 478, 97241 Fort-de-France Cedex, téléphone : 05-96-55-28-00, fax : 05-96-60-66-68

LEGIARTI000030251597

—

Limitations relatives au décollage L'exploitant précise dans son manuel d'exploitation les limitations au décollage en cas de conditions météorologiques défavorables : notamment vent fort et foyer orageux. 5.3.

LEGIARTI000024750622

—

III - POSITIONNEMENT PAR RAPPORT AUX AUTRES REFERENTIELS La présente norme reprend globalement les dispositions de la norme IPSAS (19) 12, elle-même fortement inspirée de la norme IAS 2 relative aux stocks.

LEGIARTI000024751076

—

Article Annexe I a

—

possède un ensemble de compétences permettant d'intervenir sur : • des produits et équipements industriels installés dans divers secteurs y compris l'environnement nucléaire, • des produits microtechniques (système miniature pluri technologique à forte

Article 10-2

—

Présence de vent particulièrement fort. Signal XA25. Annonce d'un danger proche de dégradation des conditions de circulation liée à des chutes de neige ou à de la pluie verglaçante. Signal XA26.

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Ce mode d'accueil, que le Gouvernement souhaite développer parce qu'il répond à une attente forte de ces personnes et de leur famille, constitue une formule souple, recherchée en raison des avantages qu'elle présente.

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

Sur une zone géographique donnée, plus le potentiel est important, plus la probabilité de présence de radon à des niveaux élevés dans les bâtiments est forte.

Article Annexe I

—

. - 0,008 kg TNT eq. pour les explosions sous-marines ; Aux fins du présent arrêté, les émissions impulsives sont qualifiées comme fortes à très fortes si elles dépassent les seuils suivants : - 22 kg TNT eq. pour les explosions sous-marines ; Les indicateurs

Article Annexe

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Plus encore qu'en plaine, la trop forte dispersion des habitats nouveaux, généralement destinés aux loisirs ou au tourisme présente des inconvénients. Elle entraîne des difficultés pour l'agriculture.

Article 3

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Auprès de la direction de l'aviation civile Antilles-Guyane La direction de l'aviation civile Antilles-Guyane est bureau de vote spécial pour les services de la DAC Antilles-Guyane, du SNA Antilles-Guyane et des organismes de circulation aérienne de Fort-de-France

Article III

—

laine, fibres dures et ouates. 17. 1EA 3, 90 Moulinage et retordage. 17. 1KA 3, 90 Tissage. 17. 2AA 2, 90 Ennoblissement textile. 17. 3ZA 3, 40 Fabrication d'articles en toile. 17. 4CB 2, 40 Fabrication d'articles en toile forte

LEGIARTI000030463520

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BOURGOGNE SA CLINIQUE SAINTE-MARIE BOURGOGNE CH CHALON-SUR-SAÔNE - W MOREY BOURGOGNE CENTRE ORTHOPÉDIQUE MÉDICO-CHIRURGICAL DE DRACY-LE-FORT

Article 2

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d'Aulnay-sous-Bois : - du 19 juillet au 4 août 2024, le centre aquatique d'Aulnay-sous-Bois, situé 8, rue Gaspard-Monge, 93600 Aulnay-sous-Bois ; e) Sur le territoire de la commune d'Aubervilliers : - du 18 juillet au 11 août 2024, le centre aquatique du Fort

Article Annexe Ia

—

de photographe est resté une affaire de spécialistes et de passion et il s'est recentré sur ses activités artistiques. 1 - 2 / Types d'entreprises La branche professionnelle est caractérisée par un nombre élevé de petites entreprises et par une forte

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

production comparables pour ce qui concerne l'accès au marché ainsi qu'à un degré élevé d'exigence dans la coopération en matière de normes sociales, environnementales, sanitaires et relatives au bien-être animal, en vue d'une protection toujours plus forte

Article L421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 83 > 42

Code de la construction et de l'habitation

Exclusivement dans les communes appartenant à une zone d'urbanisation continue de plus de 50 000 habitants définie à l'article 232 du code général des impôts ainsi que dans les communes de plus de 15 000 habitants en forte croissance démographique définies

Article Annexe 1

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27174 Corneville-sur-Risle ; 27179 Courbépine ; 27188 Criquebeufsur-Seine ; 27196 Les Damps ; 27202 Daubeuf-près-Vatteville ; 27203 Douains ; 27218 Epaignes ; 27229 Evreux (P : Evreux-Est) ; 27249 Fontaine-Bellenger ; 27253 Fontaine-la-Soret ; 27258 Fort-Moville

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