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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69708b56cdc6046d4714a251
20 janvier 2026
20 janvier 2026
1970 à [Localité 6] (14) [Adresse 4] [Localité 2] Monsieur [X] [W] né le 08 Avril 1955 à [Localité 7] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité 2] ayant tous les deux pour avocat postulant Maître Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68e1fb83364b3ebed3bf062a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Gilles BUFFET, Conseiller Mme Véronique RENARD et M.
Source officielleChambre 1-3
665aba2697d59200081070ff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ADIL BASRI Compagnie d'assurances AREAS DOMMAGES SARL SUD CONSEIL RENOVATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Charles TOLLINCHI Me Sébastien GUENOT Me Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0330DEC002848706
30 mars 2010
30 mars 2010
inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } CINQUIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 28487/06 présentée par Gilles
Source officielle1ere Chambre Section 1
651e53caa81daa831884f709
3 octobre 2023
3 octobre 2023
avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Véronique DECIS, avocat plaidant, avocat au barreau de Bayonne Madame [S] [L] épouse [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Gilles
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
69e7d300cdc6046d470f0e56
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LE 02.12.2025 LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Gilles CURTIT Juges : Madame Isabelle LEROUX et Monsieur Denis MOREL Assistés lors des débats par Madame Tanja
Source officielleChambre sociale 4-2
6789f22ae53fca3659f6723c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[X] [E] Me Gilles SOREL le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire
Source officielleSociale C salle 2
689d6eaa41c9b03bb3ff04d6
11 juillet 2025
11 juillet 2025
HORTI FLANDRE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle SAFFRE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE(E)(S) : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0fc
13 mars 2008
13 mars 2008
HAVRE du 14 Septembre 2006 APPELANTE : Madame Marie X... ... 76310 SAINTE ADRESSE représentée par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b3e
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331a
19 mai 2016
19 mai 2016
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 07/ 05458 APPELANTE : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE TREGARO représentée par la SARL ROUSSILLON LANGUEDOC PROVENCE dont le siège social est 22 rue Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93edf
2 février 2018
2 février 2018
/FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Patrick A... de l'AARPI Cabinet RATIO LEGIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R009, substitué sur l'audience par Me Isabelle B..., avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616301544c6681071edf67fe
7 mars 2012
7 mars 2012
de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 8] représentée de la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616301544c6681071edf67ff
7 mars 2012
7 mars 2012
de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616301544c6681071edf6800
7 mars 2012
7 mars 2012
son représentant légal dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 10] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX -BOULAY, avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92123
6 mars 2015
6 mars 2015
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielle3e chambre
5fdd182eb57ca282107ff685
11 octobre 2018
11 octobre 2018
2 N° RG : 13/06279 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre Y... de la SELARL MARS AVOCATS Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93004
8 mars 2016
8 mars 2016
TOURLANDRY représentée par Maître Gérard MAROT, avocat au barreau d'ANGERS-No du dossier 12139 INTIMEE : LA SA AR CARTON Boulevard du Cormier BP 20236 49302 CHOLET représentée par Maître Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a48
3 mars 2017
3 mars 2017
PARIS, toque : J010, substitué sur l'audience par Me Camille BEUTER, avocat au barreau de PARIS, toque : J010 PARTIES INTERVENANTES : SELARL CID ET ASSOCIES prise en la personne de Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecf1
9 janvier 2012
9 janvier 2012
né le 04 Juillet 1962 à ROANNE (42300) ... ... 31500 TOULOUSE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture
Source officiellePage 46 sur 57