plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 février 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Président : Hélène MORNET Conseiller: Sandra BAREL Conseiller : Isabelle

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle

représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Isabelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Christine CODOL, Présidente de Chambre Yan MAITRAL, Conseiller Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre

Rolande A... épouse B... a ainsi contesté devant le juge d'instruction avoir eu connaissance du testament en cause l'ayant écartée de tout legs et des dispositions testamentaires particulières prises au

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle

DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle

LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Nathalie AUROY, Conseillère Madame Isabelle

Direction de l'Indemnisation [Adresse 1] [Localité 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée et assistée de Maître Isabelle

BONOMI Rue Pierre et Marie Curie 73490 LA RAVOIRE COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME avoués près la Cour d'appel de REIMS, et plaidant par Maître BOURGEON, Avocat associé de la SCP THREARD - LEGER

Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Sabrina X... ... 49280 ST LEGER

X... à 2 sur une échelle allant jusque 7, ce taux correspondant à un préjudice léger, en relevant une cicatrice d'effraction cutanée de la face interne de la jambe, une cicatrice opératoire allant de la

/FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Patrick A... de l'AARPI     Cabinet RATIO LEGIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R009, substitué sur l'audience par Me Isabelle B..., avocat

La Cour était composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président qui en ont délibéré

Contrairement à ce que soutient la société pétitionnaire, la présence de nombreux visiteurs, si elle a pu conduire à des aménagements légers du site et si elle justifie à l'avenir une vigilance particulière

administratif qu'au cas où elle serait entachée d'une erreur manifeste ou fondée sur des faits matériellement inexacts. 19.La zone Ns est une zone naturelle " destinée à accueillir des équipements légers