[M] et à Mme [K] une maison à usage d'habitation avec piscine ; qu'est notamment intervenue, pour les travaux de maçonnerie, de charpente, de menuiserie et de plomberie, la société Timber House

Paris, 17 décembre 2014), que la société civile immobilière [T] [X] (la SCI), qui a entrepris la construction d'un atelier d'escalade, a confié à la société Roque des travaux de terrassement et de maçonnerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Marco Daniélou, dont le siège social est à Chartres (Eure-et-Loir

(l'entrepreneur), dirigeant une entreprise de rénovation immobilière, l'exécution de travaux de maçonnerie dans sa résidence ; que, le 9 mars 2010, lui reprochant des malfaçons, il a signé avec l'entrepreneur

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 5 septembre 2018), que, à l'occasion de la construction de maisons individuelles, la société Novellus promotion (la société SNP) a confié à la société ABC maçonnerie

M..., engagé à compter du 30 juin 2008 par la société A... plaque Pacifique import (la société) en tant que maçon, a été victime le 20 mai 2010 d'un accident que la Caisse de compensation des prestations

que la société civile immobilière La Voie romaine (la SCI) a fait édifier trois bâtiments à usage d'habitation, dénommés A, B et C, et deux bâtiments à usage de garage ; que le lot gros oeuvre et maçonnerie

société Lagarde) pour des travaux de rénovation et de construction d'une extension de sa maison ; que la société Lagarde a fait appel à la société Larose pour la démolition, à la société Ducloy pour la maçonnerie

aux droits de laquelle se trouve la société Monceau générale assurances, un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture du plan ; que la société Big habitat a sous-traité le lot maçonnerie

[T] a été engagé par la société Razel Bec à compter du 1er juillet 2005, en qualité de maçon, la relation de travail étant soumise à la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics

restant dues au vu de ces décomptes ; Attendu que, pour accueillir la demande en remboursement des factures des sociétés Caporali et Cotrex, l'arrêt retient que le coût des interventions sur la maçonnerie

chargé la société Entreprise générale A... construction (la société GM Construction), depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la société Général Accident, de l'exécution de travaux de maçonnerie

Z..., maçon, de la pose de carrelages dans son domicile en mai 1986, l'a, après expertise ordonnée en référé en janvier 1993, assigné en réparation de désordres ; Attendu que pour accueillir la demande

Sur le pourvoi formé par la société départementale d'HLM de Saône-et-Loire, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1999 par le tribunal d'instance de Mâcon

B... pour la maçonnerie et de M.

Y... a confié l'exécution de travaux de maçonnerie, de charpente et de couverture à M.

par la suite en règlement judiciaire, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), de la société SAD, assurée par les Mutuelles du Mans (MGFA) pour la maçonnerie-peinture

1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 28 janvier 1997), statuant sur renvoi après cassation, qu'en 1987, Mme Y... a chargé les consorts X..., entrepreneurs, de travaux de maçonnerie