Codes de loi français

Article Annexe

(1) Arrière-petit-fils ou arrière-petite-fille, petit-fils ou petite-fille, grand-père ou grand-mère, arrière-grand-père ou arrière-grand-mère, enfant du conjoint.

Article 1

Lacroix-sur-Meuse, Lahaymeix, Lahayville, Lamorville, Laneuville-au-Rupt, Lavallée, Lérouville, Levoncourt, Lignières-sur-Aire, Longchamps-sur-Aire, Loupmont, Maizey, Marson-sur-Barboure, Mauvages, Maxey-sur-Vaise, Mécrin, Méligny-le-Grand, Méligny-le-Petit

Article R511-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 24 > 72

Si la substance ou le mélange dangereux est visé par plusieurs rubriques numérotées 4200 à 4499, la plus petite des quantités seuil bas ou seuil haut mentionnées par ces rubriques est utilisée ; c) Dangers pour l'environnement : la somme Sc est calculée

Article Annexe

OEUFS, COUVÉES, PORTÉES OU PETITS DE TOUS ANIMAUX. 1.1. Locaux et matériel d'accueil 1.1.1.

LEGIARTI000029537037

JPS B, en 30 g (blague) 7,40 JPS B, en 30 g (pot) 7,40 JPS B, en 49 g (pot) 12,00 Maryland tabac à tuber, en 50 g 12,00 News N, en 30 g (blague) 7,40 News N, en 48 g (pot) 11,80 News N, en 49 g (pot) 12,00 News N, en 50 g (pot) 12,30 Philip

Article 10-9

Les véhicules des catégories internationales N2, N3, O3 et O4 faisant l'objet d'une réception nationale par type de petites séries, telle que définie aux articles 42 et 43 du règlement (UE) n° 2018/858 précité ou à la réception individuelle telle que

Article ANNEXE

Association des petites et moyennes industries. Syndicat des producteurs et exportateurs de sucre et de rhum. Groupement des producteurs exportateurs de bananes Sica-Assobag.

Article 8

Elle veille à la contribution de cette fonction aux politiques publiques de développement durable, d'accès des petites et moyennes entreprises à la commande publique et de diffusion de l'innovation ; - dans ses domaines de compétence, elle représente

Article ANNEXE

Syndicat des petites et moyennes entreprises de la Réunion (Sypmer). Chambre de métiers et de l'artisanat de région. Union professionnelle des artisans (Upar). Chambre d'agriculture. Centre départemental des jeunes agriculteurs (C.D.J.A.).

Article 6

respecter certaines consignes : - munir chaque tuyau souple ou chaque robinet d'un dispositif de fermeture automatique du genre "pistolet" ou similaire pour éviter tout écoulement après usage ; - utiliser pour le nettoyage un jet à forte pression et à petit

Article Annexe

Placer une petite quantité de l'échantillon pour essai sur le prisme et refermer immédiatement (si nécessaire, exprimer préalablement l'échantillon pour essai à travers un morceau de tissu de texture appropriée). 4.3.

Article 223 a-II-1/49

Dans ces cas, on peut autoriser des puisards plus petits, utilisables pendant une période raisonnable.

Article 4

délai raisonnable ; 4° Si le juge ou l'autorité administrative doit, en application d'une disposition particulière, procéder à une tentative préalable de conciliation ; 5° Si le créancier a vainement engagé une procédure simplifiée de recouvrement des petites

Article ANNEXE VI

baccalauréat professionnel Cuisine. 4° Spécialité “ Appui opérationnel transverse ” : -brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion ; -brevet de technicien supérieur Support de l'action managériale ; -brevet de technicien supérieur Gestion de la petite

Article Annexe IV

L'attestation de suivi de la formation à la sécurité dispensée après le 1er septembre 2015 ne vaut qu'à bord des navires de moins de 12 mètres armés à la petite pêche ou à la pêche côtière (1) Premiers secours citoyen " Marins non titulaires

Article 1

Hydraulique 900 euros 300 euros par mois Biogaz 900 euros 450 euros par mois Biomasse 1 500 euros 400 euros par mois Cogénération gaz naturel 1 200 euros 250 euros par mois Incinération d'ordures ménagères 1 200 euros 500 euros par mois Petites

LEGIARTI000032432254

. - la structure porteuse en bois ; Hors travaux de pose, il fabrique des sous-ensembles structuraux bois de façon semi-industrielle : production par lots ou petite série, fiches de taille, matières premières semi-finies. - à l'atmosphère : bruits des

LEGIARTI000030377035

Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi Le chargé d'affaires bâtiment seconde le responsable d'une petite ou moyenne entreprise sur les aspects techniques, organisationnels et commerciaux.

Article Annexe II (suite)

s'appliquent aux viviers pour l'hébergement (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons d'efficacité, car ces dernières procédures nécessitent des aquariums plus petits