CodexAI
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe IIc
Forme de l'évaluation Évaluation ponctuelle - épreuve écrite et graphique - durée 6 heures L'épreuve se déroule obligatoirement en salle.
Article (39 à 44)
département 42/69 DARGOIRE Limite département 42/69 TARTARAS 42 D 1089 D 1082 FEURS Extrémité CERVIERES 42 D 504 D 207 LE COTEAU D 207 LE COTEAU 42 D 1089 Extrémité LES SALLES
Article II
de concert, salle d'audition phonographique. 92. 3AA 1, 70 Création et interprétation littéraires et artistiques (e). 92. 3AB 1, 40 TC Artistes, pour toutes leurs activités. 92. 3AC 2, 00 TC Services annexes des spectacles. 92. 3BA
Article Annexe 3
l'étiquette énergie est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kWhep/ m ². an) A B C D E F G iii) Autres bâtiments non mentionnés dans les deux précédents cas (par exemple : théâtres, salles
Article 221-III/07
Les brassières de sauvetage prévues pour les personnes de quart devraient être arrimées à la passerelle, dans la salle de contrôle des machines, à la sortie des postes principaux de manutention de la cargaison sur les navires citernes et dans tout autre
Article Annexe 4
A B C D E Connaissances théoriques Connaissances pratiques : En consultations pré et postnatales En consultations de suivi gynécologique et de prévention En salle de travail Prise en charge du nouveau-né normal et
Article Annexe Tableau IV
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99
Coutances Cantons de Bréhal, Canisy, Carentan, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, La Haye-du-Puits (à l'exception des fractions de communes de Picauville et de Port-Bail-sur-Mer), Lessay, Marigny, Montmartin-sur-Mer, Percy, Périers, Saint-Clair-sur-l'Elle
LEGIARTI000051513171
Le CPDPN doit disposer, au sein de l'organisme ou de l'établissement, de locaux spécifiques, notamment d'un secrétariat dédié à l'activité ainsi que d'une ou plusieurs salles de consultations dont la configuration doit être adaptée, d'une ou plusieurs
Article 221-II-2/3
Définitions Aux fins du présent chapitre, sauf disposition expresse contraire, les définitions suivantes sont applicables : 1 Les locaux d'habitation sont les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles
Article 1
Opérateur vidéoprotection 344 3 ans Lycée polyvalent Jean Moulin - Béziers (Greta Hérault Ouest) V Berger vacher d'alpage 212s 3 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles - CFPPA Savoie - Bugey V Poseur-agenceur de cuisines et salles
Article 3
Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d’arrêt sûr devront être prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d’essais périodiques.
L'épreuve se déroule obligatoirement dans une salle équipée de tables pouvant recevoir au moins trois formats A3. 2.
Article 223 a-II-2/06
Lorsque le chauffage est à l'huile, il peut être exigé en outre que les salles de chauffe soient équipées localement de systèmes fixes ou portatifs d'arrosage par pulvérisation d'eau sous pression ou d'épandage de mousse au-dessus ou en dessous du sol
Article 228-4.08
Le transfert de la commande entre la timonerie et les locaux de machines ne doit être possible qu'à partir de la tranche des machines ou de la salle de commande des machines.
Article 223 a-III/03
Manuel de formation Un manuel de formation conforme aux prescriptions de l'article 223a-III/14 doit être disponible dans tous les réfectoires et salles de loisirs ou dans chacune des cabines de l'équipage. 6.
Article ANNEXE II
: : : Molsheim : Saales, Schirmeck. : : : Saverne : En totalité. : : : Sélestat : Villé.
Nançois-le-Grand, Neuville-en-Verdunois, Neuville-lès-Vaucouleurs, Nicey-sur-Aire, Nonsard-Lamarche, Ourches-sur-Meuse, Pagny-la-Blanche-Côte, Pagny-sur-Meuse, Paroches, Pierrefitte-sur-Aire, Pont-sur-Meuse, Rambucourt, Ranzières, Reffroy, Richecourt, Rigny-la-Salle
Des équipements permettant d’amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d’arrêt sûr seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l’objet d’essais périodiques.
Article ANNEXE I 1
La température ambiante dans la salle d'essai doit être comprise entre + 15 et + 30 degrés C. 1.2.2.4.
LEGIARTI000049821343
Hébergement Les locaux d'hébergement mis à la disposition du demandeur d'asile doivent comporter des lieux d'habitation adaptés, équipés de sanitaires, de mobilier, de cuisines collectives ou individuelles aménagées ainsi que de salles communes si
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