Le nombre de joueurs maximum pouvant jouer simultanément au jeu de la roue de la chance électronique correspond au nombre de postes de jeu autorisés et installés dans les salles de jeu.

LEGIARTI000027973212

—

Mauzac, Miramont-de-Comminges, Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Ponlat-Taillebourg, Proupiary, Saint-Aventin, Saint-Béat, Saint-Bertrand-de-Comminges, Saint-Gaudens, Saint-Mamet, Saint-Martory, Salles-et-Pratviel

Article Annexe II

—

; - signes cliniques d'essoufflement ou de prostration anormaux, de paralysie ou autres symptômes nerveux ; - densité de stockage dans les caisses de transport supérieure aux critères définis par la réglementation en vigueur ; - lot anormalement sale

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 38

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

. (*) : cuisine, salle d'eau, W.C., dégagements et volumes de rangement et 1 point d'eau supplémentaire pour les types VI et VII. TYPE DE LOGEMENTS : Logements de plus de 7 pièces principales.

Article Annexe 61-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 10

Code de la santé publique

Article 4 Les honoraires ou fourchettes d'honoraires des consultations sont affichés dans la salle d'attente, conformément aux dispositions de l'article R. 1111-21 du code de la santé publique relatif à l'information des tarifs d'honoraires pratiqués

Article 2

—

les équipements et installations référencés “ Lille Stadium ” (LIL), situés entre le boulevard de Tournai, la N227, la rue de la Volonté et la rue du Virage, selon la cartographie figurant en annexe n° 20 ; - du 17 juillet 2024 au 9 août 2024, la salle

LEGIARTI000021809793

—

Pierrefitte-en-Auge, Pierrefitte-en-Cinglais, Pierrepont, Pierres, (Le) Pin, Placy, Planquery, (Le) Plessis-Grimoult, (La) Pommeraye, Pont-Bellanger, Pontécoulant, Pont-d'Ouilly, Pont-Farcy, Pont-l'Evêque, Port-en-Bessin-Huppain, Préaux-Bocage, Préaux-Saint-Sébastien

Article Annexe Ib

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Information du personnel par le(s) responsable(s) (salle, cuisine, bar, réception ...) sur les spécificités des prestations du jour Cohérence entre les informations techniques transmises par les différents services et l'argumentaire commercial

Article (21 à 29)

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Limite département 25/70 AIBRE 25 D 673 Limite département 25/39 SAINT-VIT N 273 BESANÇON 26 D 538 A49 BOURG-DE-PEAGE D 104 CREST 26 D 9 D 6 CLEON-D'ANDRAN D 24 SALLES-SOUS-BOIS

Article Annexe I

—

Effectuer le service en salle de restaurant, au salon, au bar, aux étages. C 38. Présenter et encaisser la note de bar et/ou de restaurant. C4 COMMUNIQUER C 41. Accueillir le client. C 42. Prendre la commande C 43.

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Toutefois, le président de séance peut, d'office ou à la demande d'une des parties, le cas échéant de son représentant légal, de son conseil ou de son avocat, interdire au public l'accès de la salle pendant tout ou partie de l'audience dans l'intérêt

Article Annexe

—

exigence : nettoyage et désinfection Le cahier des charges décrit les procédures de nettoyage et de désinfection utilisées en distinguant les opérations réalisées entre deux bandes successives et celles effectuées périodiquement (cages, matériels, salles

LEGIARTI000028252330

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Lot-et-Garonne Communauté de communes du val de Garonne Service petite-enfance en val de Garonne Département de la Lozère Association la Colagne Construction d'un centre d'accueil rural comprenant 10 logements et un espace multifonctionnel comprenant salle

Article Annexe IIc

—

Forme de l'évaluation Évaluation ponctuelle - épreuve écrite et graphique - durée 6 heures L'épreuve se déroule obligatoirement en salle.

Article II

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de concert, salle d'audition phonographique. 92. 3AA 1, 70 Création et interprétation littéraires et artistiques (e). 92. 3AB 1, 40 TC Artistes, pour toutes leurs activités. 92. 3AC 2, 00 TC Services annexes des spectacles. 92. 3BA

Article Annexe 3

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l'étiquette énergie est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kWhep/ m ². an) A B C D E F G iii) Autres bâtiments non mentionnés dans les deux précédents cas (par exemple : théâtres, salles

Article 221-III/07

—

Les brassières de sauvetage prévues pour les personnes de quart devraient être arrimées à la passerelle, dans la salle de contrôle des machines, à la sortie des postes principaux de manutention de la cargaison sur les navires citernes et dans tout autre

Article Annexe 4

—

A B C D E Connaissances théoriques Connaissances pratiques : En consultations pré et postnatales En consultations de suivi gynécologique et de prévention En salle de travail Prise en charge du nouveau-né normal et

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Coutances Cantons de Bréhal, Canisy, Carentan, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, La Haye-du-Puits (à l'exception des fractions de communes de Picauville et de Port-Bail-sur-Mer), Lessay, Marigny, Montmartin-sur-Mer, Percy, Périers, Saint-Clair-sur-l'Elle

Article Annexe

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44175 Saint-Lyphard. 44176 Saint-Malo-de-Guersac. 44178 Saint-Mars-de-Coutais. 44181 Saint-Même-le-Tenu. 44183 Saint-Molf. 44184 Saint-Nazaire. 44187 Saint-Père-en-Retz. 44188 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu. 44190 Saint-Sébastien-sur-Loire

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