AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
6312ef022e6a8e4f13ca61ac
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[I] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [B] [P] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 3-4
6974b819cdc6046d478b0f04
23 janvier 2026
23 janvier 2026
SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [G] [D] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d253cdc6046d47c12969
9 avril 2026
9 avril 2026
la présente décision : Rôle n° 2025J141 ENTRE - le GIE AG2R Agirc-arrco, institution de retraite complémentaire [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté par : Maître Sébastien
Source officielleChambre 3-1
677e184d25a73d43aa4ae199
7 janvier 2025
7 janvier 2025
EURO MEDICAL ADEQUATION représentée par Me Julia BRAUNSTEIN de la SCP SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Monsieur [K] [C] représenté par Me Sebastien SALLES
Source officielleChambre 1-9
66878c9a05d6f7f678d48e7e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BANQUE POSTALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien SALLES Me Frédéric PEYSSON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON
Source officielleChambre 1-4
69e8633dcdc6046d4719bbb1
20 avril 2026
20 avril 2026
SUD TRAVAUX PEINTURE Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Nathalie BOYER HAOUZI, avocat au barreau de PARIS S.A.S.U.
Source officielleChambre 1-1
63b5469fc9018405dfcaac67
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[S] [R] C/ [J] [X] [O] [L] [T] épouse [O] SARL ESPACE CREATION PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure CAPINERO - Me Frédéric RACHLIN - Me Sebastien
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65b01281b98137c17478d344
22 janvier 2024
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/01/2024 à : Me Rachel NAKACHE Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2024 à : Me Sébastien SALLES, S.A.S.U.
Source officielleChambre 1-9
5fd9b5bd51ebd8ab51b59cc5
5 décembre 2019
5 décembre 2019
DBVB-V-B7C-BDIUY [Y] [K] C/ [J] [A] ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MARSEILLE SCP ROLL MASSARD NOELL ROLL Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Y] [K] Me Sebastien
Source officielleChambre 3-2
642fb58fcece1704f57473d4
6 avril 2023
6 avril 2023
RPMULTISERVICES C/ [I] [J] [X] [T] [O] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sebastien SALLES Me Elie MUSACCHIA Me François GOMBERT Décision déférée à la Cour
Source officiellechambre 05
69a418c2cdc6046d47217c7b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SUR QUOI : Attendu que postérieurement à l'audience, Maître Sébastien SALLES a fait savoir au Tribunal qu'il représentait en justice Monsieur [S] [G] ; que pour permettre au défendeur de faire valoir
Source officielleChambre 1-11 référés
66a881f97be56405acf78eab
29 juillet 2024
29 juillet 2024
RIO PACA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie Laetitia PIERI Me Sebastien SALLES Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 03 Mai 2024.
Source officielle9e Chambre A
6034838b2d82157120528a63
25 novembre 2016
25 novembre 2016
9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2016 N°2016/692 Rôle N° 14/20002 [O] [Y] C/ SAS ALQUIER Grosse délivrée le : à : Me Sebastien
Source officielleREFERES Président
69d54a6bcdc6046d476faca8
7 avril 2026
7 avril 2026
[M] [D] [X] épouse [J] née le 12 Mars 1971 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Monsieur [I] [S] [J] né le 20 Janvier 1967 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Maître Sebastien
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201178
17 novembre 2022
17 novembre 2022
grief à l'arrêt confirmatif attaqué de l'avoir débouté de ses demandes tendant à annuler les mandats confiés par l'ordre des avocats du barreau de Marseille à la SCP Roll, Massard-Noell, Roll et à Me Sébastien
Source officielleChambre 1-8
65b20945c4cf860008dff2fe
24 janvier 2024
24 janvier 2024
LES GRANDS PINS C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence DU GRAND PIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sebastien SALLES Me Julie FEHLMANN
Source officielleChambre 1-9
5fd9b6425bfc02abf3fed84d
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Adresse 2] représentée par Me [J] [R], avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMEES Organisme ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE MARSEILLE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sebastien
Source officielleChambre 3-3
69fd8461cdc6046d4704cddf
7 mai 2026
7 mai 2026
OLIVIER-COMBETTES Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me Sebastien SALLES Me Thimothée JOLY Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielle1ère Chambre Cab3
686c1350dd7001754d61c60e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET DEFENDERESSE A L’INCIDENT Madame [J] [N] veuve [R] née le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 19] de nationalité Française, demeurant [Adresse 12] représentée par Maître Sebastien
Source officielleChambre 1-4
5fdbd72c07387ab6279f3618
24 janvier 2019
24 janvier 2019
SALLES Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état de TOULON en date du 12 Juin 2018 enregistrée au répertoire général sous le n° 17/03251.
Source officiellePage 1 sur 185