. ― Institut des métiers du notariat de Tours. II Pilote de prestation globale en environnement nucléaire. 227u 5 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP).

LEGIARTI000021330281

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33376 2,618 % 243 Saucats 33501 9,602 % 324 Villenave-d'Ornon 33550 0,588 % 295 Marcheprime 33555 5,558 % 363 Issoudun 36088 1,202 % 274 Saint-Médard 36203 47,059 % 40 Civray-de-Touraine 37079 12,989 % 381 Continvoir 37082 39,741 % 311 Tours

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Epinal 20 3 Cour d'appel de Nîmes Ardèche Aubenas 15 3 Gard Nîmes 37 6 Lozère Mende 9 2 Vaucluse Avignon 42 7 Cour d'appel d'Orléans Indre-et-Loire Tours

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

le musicien copiste, le copiste musical, l'opérateur programmation, le peintre, le photographe, le preneur de son, l'opérateur du son, le programmateur musical, le réalisateur de phonogrammes, le rédacteur, le régisseur, le régisseur de tournées, le tour

Article R421-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 56

Code de la construction et de l'habitation

Il a lieu par correspondance, par dépôt du bulletin dans une urne, ou, en plus de ces deux ou l'une de ces deux modalités, par voie électronique, au scrutin de liste à un tour avec représentation proportionnelle au plus fort reste, sans radiation ni panachage

Article R231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 54

Code de l'éducation

L'élection a lieu par correspondance ou par vote électronique ; la répartition des sièges s'effectue selon le système du scrutin majoritaire binominal à un tour. 3° Trente membres représentant les collectivités territoriales, les associations périscolaires

Article Annexe I b

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œuvre, tout ou partie des tâches essentielles afin de procéder à une opération spécifique à chaud ou à froid sur des tubes de verre telles que : Option A : Verrerie scientifique : - Étirage - Soufflage - Moulage - Formage (Manuellement ou sur tour

LEGIARTI000027729516

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L'élection a lieu dans chacun des collèges au scrutin majoritaire à deux tours. Chaque candidature présentée lors du premier tour des élections doit comporter outre le nom du candidat celui de son remplaçant éventuel.

Article 35

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La roue doit effectuer au moins trois tours pour que le résultat soit réputé valide. Toute obstruction de la roue pendant sa rotation annule le tirage.

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Code du patrimoine

Les représentants des membres adhérents mentionnés au 8° du précédent alinéa sont élus par l'assemblée générale des adhérents au scrutin uninominal majoritaire à deux tours.

LEGIARTI000042664046

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SAINT SYMPHORIEN 37 TOURS X X X X X X X X X X X AIR DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'AIR TOURS 20.510 37 TOURS X X X X X X X X X X X AIR ECOLE DES PUPILLES DE L'AIR 38 GRENOBLE X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 118 MONT

LEGIARTI000042664090

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SAINT SYMPHORIEN 37 TOURS X X X X X X X X X X X AIR DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMEE DE L'AIR TOURS 20.510 37 TOURS X X X X X X X X X X X AIR ECOLE DES PUPILLES DE L'AIR 38 GRENOBLE X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 118 MONT-DE-MARSAN

Article Annexe I

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(MASTER STRASBOURG) 9 500 € 13511814 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE L'EAU (MASTER MONTPELLIER) 7 469 € 13511815 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : BIOLOGIE, AGROSCIENCES (MASTER BORDEAUX) 12 500 € 13511816 SCIENCES DU VIVANT (MASTER TOURS

Article Annexe XXI

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Le président de la section professionnelle et le président de la section sociale assurent, à tour de rôle, par période d'une année, la présidence et la vice-présidence de la commission.

Article ANNEXE

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Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry. 06140 Le Tignet. 06141 Toudon. 06142 Touët-de-l'Escarène. 06143 Touët-sur-Var. 06144 La Tour

Article Annexe II

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en partie, I 73 en partie, I 74 en partie Yvelines (78) Maison forestière de Villebon Nouvelle Meudon 101, 102 en partie Maison forestière Les Curieux Saint-Nom-la Bretêche A 1 en partie, Yvelines (78) Maison forestière de l'Etang la Tour

Article 1

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d) Pour les communes du département des Vosges : Liste des communes de l'arrondissement de Neufchâteau : Aingeville, Ainvelle, Ambacourt, Aouze, Aroffe, Attigneville, Aulnois, Autigny-la-Tour, Autreville, Auzainvillers, Avranville, Balleville, Barville

Article Annexe 1

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Les zones de câble correspondant aux tours morts de câble sur tambour sont contrôlées au moins tous les vingt ans ; - après toute opération de sauvetage réelle.

Article 1

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ans CESI III Conseiller d'élevage avicole 212p 3 ans Avipôle formation III Technicien supérieur en pharmacie et cosmétologie industrielles 222r 5 ans Groupe institut des métiers et des technologies des produits de santé (IMT Tours

Article 1

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pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Indre Châteauroux Antenne de Châteauroux Circonscription judiciaire de Châteauroux Antenne de Saint-Maur Maison centrale de Saint-Maur Service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Indre-et-Loire Tours

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