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1 157 résultats pour « Zimmer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Délég.Premier Président

6274bb432799a9057d5dce86

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Les messages en lien avec la fraude présumée ont été isolés puis enregistrés dans un fichier ZIP du répertoire de la tablette.

Source officielle

Page 46 sur 58

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Annonces BODACC3 181 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

"ZIMMERMANN"

SIREN 514970839Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

J ZIMMERMANN, société en liquidation amiable

SIREN 905046520Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont

07/07/2026

Voir →

Radiations

J ZIMMERMANN, société en liquidation amiable

SIREN 905046520Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

07/07/2026

Voir →

Créations

Koenig--Zimmer, Morgan

SIREN 106873268Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

07/07/2026

Voir →

Procédures collectives

ZIMMERMANN

SIREN 818726770Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/07/2026

Voir →

TJ

6ème chambre 2ème section

678172e76d34da2cbdcda1f4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ces stores à zip répondent à la contrainte de l’occultation.”

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78ef2c4a0d96dc234617

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Celle-ci expose tout d’abord, qu’elle a dû faire intervenir la société ZIN BAT pour un coût total de 4800 euros TTC correspondant au décaissement et au bétonnage des deux pieux, à la mise en place de deux

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1034661-1070422

Admin. suprême

22 juin 2004

22 juin 2004

Ces régions étaient connues sous les appellations «   régions frontalières   » («   Kresy   ») et «   territoires au-delà du Boug   » («   ziemie zabużańskie   »

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6032842a9d82f8b7f72618d9

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

véhicule RENAULT TWINGO dans la mesure où d'une part [Y] [X] a indiqué avoir vu dans son rétroviseur, que le véhicule qu'elle venait de croiser dans le virage avait donné un coup de volant puis fait des zig-zags

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616243c51217cad6c01649cb

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

- Le modèle est fermé par un zip métal sur le devant, recouvert d'une large sous patte surpiquée sous le bord de laquelle se trouve le système d'attache (boutons et boutonnières) qui est ainsi dissimulé

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC01455_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Les prospections ont permis de mettre en évidence la présence de quarante-huit espèces d'oiseaux migrateurs dans un périmètre d'une centaine de mètres autour de la zone d'implantation potentielle (ZIP)

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1465897-1531995

Admin. suprême

28 septembre 2005

28 septembre 2005

Ces régions étaient connues sous les appellations «   régions frontalières   » («   Kresy   ») et «   territoires au-delà du Boug   » («   ziemie zabużańskie   »

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247ab

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

notamment : Initial BTB (56620) Clerguer, Bas Pont Scorff, Initial BTB (SA) (44980) Sainte-Luce sur Loire, 5, rue Louis Breguet, Initial BTB (21600) Longvic, 2B, bld Eiffel ; 3-2- Localinge (29820) Guilers, ZI

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f588b5cdc6046d474b491e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DEFENDEURS SASU MIJO'S [Adresse 4] comparant par l'AARPI [Localité 1] AVOCATS [Adresse 5] et par Me Marc ZIMMER du cabinet AARPI ACCENT LEGAL [Adresse 6] SCP [W] [L] - [R] [N] - [U] [Q] prise en la personne

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d93ac432ce7d11a6c8db

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

par montage type dog bone, - Une fracture du bord latéral du plateau tibial droit avec impaction et épanchement intra-articulaire de grande abondance ayant nécessité une immobilisation par attelle de Zimmer

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6a1a7959cdc6046d477539e2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

et par un ancien salarié de la société [2] dont l'activité était la fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (pièce n°1) la commercialisation exclusive pour les produits du rachis LDR Zimmer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2205442_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

dans ses écritures ; - les observations de Me Coulon, pour la commune de Maizières-lès-Metz, qui a conclu aux mêmes fins et par les mêmes moyens que dans ses écritures ; - les observations de Me Zimmer

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0114JUD002463010

Admin. suprême

14 janvier 2014

14 janvier 2014

at the relevant time, provided the following: - a prisoner wears closed overalls and only underpants under them; - sleeve ends of the overalls are adjusted by means of plastic strips; - opening the zipper

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0731JUD000352204

Admin. suprême

31 juillet 2008

31 juillet 2008

Between 2001 and 2003 the applicant was transported in vans GAZ-2207(3309) and ZIL-4331. The detainees’ section of the GAZ van measured 3.8 m (length) by 2.35 m (width) by 1.6 m (height).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1128JUD002570194

Admin. suprême

28 novembre 2002

28 novembre 2002

  Ziller, un architecte allemand bien connu qui a dessiné la plupart des édifices célèbres de l'Athènes du XIX e siècle.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1219DEC003144396

Admin. suprême

19 décembre 2002

19 décembre 2002

fleuve Boug (qui, dans sa partie centrale, se confond avec la ligne Curzon), ces «   régions frontalières   » furent désignées comme les «   territoires au-delà du Boug   » («   ziemie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0703JUD000718803

Admin. suprême

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Sur l’aire de stationnement, le commandant lui aurait enjoint, ainsi qu’à trois autres appelés, de déplacer l’essieu arrière d’un camion de marque ZIL.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03316_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

projet portera de multiples atteintes excessives à l'environnement : s'agissant des chiroptères, le site d'implantation retenu est attractif à la fois à l'intérieur de la zone d'implantation potentielle (ZIP

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0903DEC001218086

Admin. suprême

3 septembre 1991

3 septembre 1991

worden dat er tussen betrokkene en diens         dochter M., geboren op 9 september 1980 sprake         is van een gezinsleven in de zin

Source officielle