Les navires pourvus de postes de commande de secours de l'appareil à gouverner doivent être au moins pourvus d'un téléphone ou d'autres moyens de communication permettant de relayer les renseignements sur le cap à ces postes.

LEGIARTI000028350698

—

professionnelle : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX (2 pages) Accusé de réception du dossier RAEP pour le concours réservé de technicien de laboratoire A remplir par le candidat Nom d'usage : Prénom : Date de naissance : Adresse personnelle : N° de téléphone

Article R232-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 28 > 38

Code de l'action sociale et des familles

coordonnées de la ou les personnes chargées à son égard d'une mesure de protection juridique avec représentation ; h) Le cas échéant, l'identité (nom de naissance, le cas échéant nom d'usage, prénoms) et les coordonnées (adresse postale et numéros de téléphone

Article R232-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 23

Code de la sécurité intérieure

séjour affrétant tout ou partie d'un aéronef : 1° Code repère du dossier passager ; 2° Date de réservation/ d'émission du billet ; 3° Date (s) prévue (s) du voyage ; 4° Nom (s), prénom (s), date de naissance ; 5° Adresse et coordonnées (numéro de téléphone

Article Annexe

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Les membres du collège peuvent participer à une séance par la voie d'une conférence téléphonique. Les séances du collège ne sont pas publiques.

Article Annexe Ib (suite)

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administrative, X S 3.3 Les outils de communication X X X X 3.31 - Les langages de description structurée Organigrammes Histogrammes, graphiques, abaques Graphe GANTT X 3.32 - Les moyens de communication Téléphone

Article Annexe

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l'article L. 5315-1 du code du travail : Adresse :, Représentée par M. et dûment mandaté à cet effet par la filiale de l' établissement mentionné à l'article L. 5315-1 du code du travail, Et : Le bénéficiaire :, Domicilié à :, N° de téléphone

Article 7

—

au (ii) et au (iii) de l'article 1er, les modalités de fixation du prix de la chaleur : prix indexé sur un prix du gaz ou non. d) Pour les cas mentionnés au (iii), la part de gaz naturel dans la mixité énergétique utilisée pour la facturation des abonnés

Article 7

—

Elle comprend également des informations sur la prise de contact avec les bénéficiaires, en établissant le taux de numéros téléphoniques erronés, le taux de bénéficiaires joints ainsi que le taux d'acceptation de rendez-vous.

Article Annexe 190-A.6

—

Identifier certains locaux ou installations par leur pictogramme accompagné de la dénomination (escalier, ascenseur, toilette, téléphone, etc.). Fournir un éclairage suffisant et uniforme sans contre-jour, ombrage ou éblouissement.

Article 3

—

caractère personnel traitées sont : 1° Les données d'identification : - de l'émetteur de la déclaration : SIREN, NIC, civilité, nom ou raison sociale, adresse, nom et prénom de la personne à contacter, adresse de messagerie électronique, numéro de téléphone

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

haute tension tels que les appareillages de connexion et de commande, les transformateurs et les machines tournantes ; m) Enveloppes sous pression entourant les éléments de réseaux de transmission, tels que les câbles électriques et les câbles téléphoniques

Article Annexe 2-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 92

Code de l'action sociale et des familles

.) : adresse, numéro de téléphone. B. - Renseignements concernant les revenus et le patrimoine du demandeur 1.

LEGIARTI000047697028

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Article 19 bis Le conseil d'administration statue sur le principe et les modalités de recours aux conférences téléphoniques ou audiovisuelles, pour les assemblées générales, les réunions du conseil d'administration et du bureau.

Article Annexe V

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Quel que soit le mode de transmission, lorsque l’énoncé de l’indicatif est donné en téléphonie, la table d’épellation figurant dans le règlement des radiocommunications (édition de 1982, appendice 24) doit être utilisée. 9.

Article 11

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propagation, sous réserve, en cas de collecte d'informations, de supprimer les nom et prénoms des personnes, leur numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques, leur adresse et leurs coordonnées de contact téléphonique

Article 7

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conditions prévues à l'article 3 ou à l'article 4 ou à l'article 5 due pour chaque client sur la période du 1er janvier 2023 au 30 juin 2023 ; f) Pour les cas mentionnés au c) du 2° du II de l'article 1er, la part de consommation électrique (M) pour chaque abonné

Article 7

—

au (ii) et au (iii) de l'article 1er, les modalités de fixation du prix de la chaleur : prix indexé sur un prix du gaz ou non ; d) Pour les cas mentionnés au (iii), la part de gaz naturel dans la mixité énergétique utilisée pour la facturation des abonnés

Article 31

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Il est constitué sous la forme d'un support multicanal : il est dans un premier temps accessible par courriel ou par téléphone. Des sollicitations par " chat ", à partir d'Espace Pro ou par une application smartphone sont progressivement proposées.

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