Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
983 résultats pour « artiste lyrique »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
983 résultats pour « artiste lyrique »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 278-0 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09
Cette exception n'est pas applicable aux établissements affiliés au Centre national de la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste
Article 71
vivant habituellement au domicile, d'indemnités égales, au maximum, aux indemnités journalières qu'ils recevraient en cas de maladie, pendant une durée ne pouvant excéder un mois. 8° Attribution aux assurées sociales appartenant aux catégories des artistes
Article Annexe II
6 17 Philosophie Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 18 Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques
Article Annexe V
Pour atteindre l'objectif assigné, il devra mobiliser ses connaissances : professionnelles, technologiques et artistiques et autres savoir-faire pour résoudre chaque partie du projet.
Article Annexe IIc (suite)
(annexe 1 b) A partir du dossier "projet" et de ses connaissances personnelles concernant : - les arts appliqués à l'agencement - les outils de la communication technique et artistique, - le confort du bâtiment - les ouvrages, les matériaux, les
Article Annexe
L'expression « profession libérale » comprend notamment les activités indépendantes d'ordre scientifique, littéraire, artistique, éducatif ou pédagogique, ainsi que les activités indépendantes des médecins, avocats, ingénieurs, architectes, dentistes
Article 1
Expert en économie solidaire et gouvernance sociale 310 3 ans Initiatives I Manager des achats 312t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble), Grenoble école de management (Grenoble EM) I Directeur artistique
Article 1
Centre d'études supérieures du commerce international (CESCI) I Manager en ressources humaines 315n 3 ans Ecole de management de Normandie (EM Normandie) I Manager communication d'entreprise 320m 5 ans NEOMA Business School I Directeur(trice) artistique
Article 1
Expert en ingénierie des systèmes aéronautiques et spatiaux 253n 1 an Association IPSA - Institut polytechnique des sciences avancées (IPSA) I Manager de l'achat international 312p 5 ans KEDGE business school I Directeur artistique
Article 1
II Concepteur 3D. 320 m 5 ans Ecole supérieure des métiers artistiques. - ESMA. II Concepteur-designer graphique. 322 t 5 ans Axe Sud, école privée d'enseignement supérieur d'arts graphiques et communication visuelle.
Article 278-0 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23
Cette exception n'est pas applicable aux établissements affiliés au Centre national de la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste
Article 6
fins publicitaires, la possibilité qu'ils offrent de télécharger des fichiers dont ils ne sont pas les fournisseurs, ils font figurer dans cette publicité une mention facilement identifiable et lisible rappelant que le piratage nuit à la création artistique
Article Annexe
Les courants littéraires, philosophiques et artistiques. Les transformations techniques et esthétiques des moyens d'expression audiovisuels. Notions sur les principales théories économiques. L'évolution des sciences et des techniques. L'éducation.
Article Annexe
Résultats protégés par un droit de propriété littéraire et artistique.
Article Annexe II
. - Epreuves d'admissibilité 1° Epreuve de culture musicale et artistique.
Article 1
techniques appliquées de la communication (ESTACOM) II Dessinateur concepteur, option illustration, option infographie multimédia, option dessin animé et option bande dessinée 320v 5 ans Ecole Emile Cohl II Chef de projets culturels en événementiel artistique
Article 2
restrictions justifiées par des raisons de moralité publique, d'ordre public, de sécurité publique, de protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux ou de préservation des végétaux, de protection des trésors nationaux ayant une valeur artistique
Article 28
Les dispositions propres à assurer le respect de la langue française et le rayonnement de la francophonie ; 5° La diffusion de programmes éducatifs et culturels ainsi que d'émissions destinées à faire connaître les différentes formes d'expression artistique
Article 1
325t 4 ans Association des bibliothécaires de France (ABF) V Gardien(ne) d'immeubles 344t 5 ans Association pour la formation professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS) V Gardien(ne) d'immeuble(s) 344t 5 ans CEFLU IV Artiste
Article Annexe III
orale - durée 10 min - coefficient 2) Cette épreuve doit permettre de contrôler le niveau d'intérêt porté par le candidat à la création contemporaine notamment au travers des œuvres exposées dans les galeries, les musées, les Brandes manifestations artistiques
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