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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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18 688 résultats pour « centre hospitalier régional universitaire »
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EXTRAIT
Article 1
Chacune des directions interdépartementales des routes citées dans l'annexe au présent décret comprend une division transports, compétente sur une zone de défense, qui constitue la division transports du centre régional d'information et de coordination
Article L134-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 54 > 28
La Commission de régulation de l'énergie peut : 1° Proposer, conjointement avec les autres autorités de régulation d'une région d'exploitation du système, des tâches et des pouvoirs supplémentaires éventuels à confier aux centres de coordination régionaux
Article R2321-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 05 > 19
Dès réception du dossier, le directeur général de l'agence régionale de santé provoque l'examen du postulant dans un centre médico-psychologique.
Article R1413-87
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 58 > 13
Le centre régional en antibiothérapie est implanté dans un établissement de santé et peut comporter plusieurs unités hébergées dans d'autres établissements de santé de la région.
Article Annexe
Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 19 juillet 2001, vendu au prix de 15 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux
Article R822-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 96 > 16
Les ressources du centre national et des centres régionaux comprennent : 1° Les subventions et les contributions des personnes morales de droit public ou privé ; 2° Les versements et contributions des étudiants ; 3° Les dons et legs ; 4° Les droits
Article R321-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 43 > 83
La liste électorale prévue à l'article R. 321-44 est établie, pour chaque département, par le centre régional de la propriété forestière, à partir du fichier cadastral et des documents de gestion mentionnés à l'article L. 122-3.
Article 1
culturel et professionnel ; -directeur adjoint d'établissement public d'enseignement supérieur ; -directeur de services communs d'université ; -directeur de la recherche ou des études d'établissement public d'enseignement supérieur ; -directeur de centre
Article 2
Les centres départementaux d'assiette assurent la tenue du fichier des établissements imposables à la taxe professionnelle et des locaux vacants à usage professionnel relevant de la compétence territoriale de ces centres, ainsi que le calcul des bases
Article D6123-1-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 69 > 01
Le centre d'animation, de ressources et d'information sur la formation-observatoire régional de l'emploi et de la formation adresse annuellement au préfet de région, au président du conseil régional, aux membres du comité régional de l'emploi, de la formation
Article 1
.) : un membre ; Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.) : un membre ; Fédération nationale autonome (F.N.A.) : un membre ; Fédération de l'éducation nationale Syndicat national des infirmiers éducateurs de santé (F.E.N.
Article R6152-79
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 88 > 94
L'insuffisance professionnelle consiste en une incapacité dûment constatée à accomplir les travaux ou à assumer les responsabilités relevant normalement des fonctions de praticien hospitalier.
Article 3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 29
Pourront être agréés comme instituts régionaux du travail social les centres de formation répondant aux conditions suivantes :
Article D3112-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 59 > 02
L'agence régionale de santé est chargée de la programmation stratégique, de la coordination, du suivi et de l'analyse des activités des centres habilités.
Article D312-37
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 54
régionales dans l'académie ; c) Le directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres ou son représentant ; d) Un professeur d'université assurant un enseignement de langue et culture régionales, désigné par le recteur d'académie sur avis
Article D512-2-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 24 > 04
Le comité d'orientation comprend au minimum tous les conseillers du centre régional de la propriété forestière élus des chambres concernées et des représentants des propriétaires forestiers publics et privés.
Article R2311-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 59 > 84
Si le centre relève d'un établissement de santé, ce pharmacien peut être l'un des pharmaciens de la pharmacie à usage intérieur de cet établissement qui approvisionne le centre dans les conditions de l'article R. 5126-13.
Article Annexe
. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère en date du 15 juin 1995, vendu au prix de 12,50 F et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que
Article Annexe
. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère en date du 15 juin 1995, vendu au prix de 12,50 F et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que
Article Annexe
. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel du ministère en date du 15 juin 1995, vendu au prix de 12,50 F et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que
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