Admission 4e épreuve : analyse critique et présentation didactique d'articles scientifiques. 4 heures 45 minutes 5e épreuve : leçon magistrale sur un sujet intéressant la discipline.

Article 4

—

L'installation sera conçue, réalisée et exploitée de façon à éviter une excursion critique.

Article 4

—

L'installation sera conçue, réalisée et exploitée de façon à éviter une excursion critique.

Article Annexe 3

—

Effets des perturbations de longue durée En présence des perturbations de longue durée suivantes, les erreurs supplémentaires du compteur sont inférieures aux valeurs de variation critique définies ci-dessous, en fonction du courant de charge.

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble ; 8° Marge de dépassement, l'excédent par rapport à la valeur limite qui peut être admis dans les conditions fixées par le présent code ; 9° Niveau critique

Article L613-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

supprimer les obstacles signalés à l'issue de l'évaluation mentionnée au I de l'article L. 613-41 ; 7° Une description des méthodes employées afin de déterminer la valeur et apprécier la cessibilité des branches d'activité exerçant des fonctions critiques

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

zincate de calcium, de poudres nanométriques de silicium, de feuillards de cuivre et d'aluminium et de séparateurs et collecteurs destinés aux batteries ; c) L'extraction, la production, la transformation et la valorisation des matières premières critiques

Article 3

—

, les opérations de collecte, de rangement, de communication et de réintégration des documents, concourent à leur conservation ainsi qu'au fonctionnement des salles de lecture et des expositions ; 3° Soit de surveillant de musées et de monuments historiques

Article ANNEXE 3

—

particulières grevant l'acquisition du bien ou sa gestion future, notamment pour les clauses limitant le droit de prêt ou de dépôt des biens acquis) ; Date et références du refus de certificat d'exportation ; Date et cote du classement parmi les monuments historiques

Article 75

—

Sous-section 2 : Protection au titre des monuments historiques , Art. L621-36, Art. L621-37, Art. L621-38, Sct. Sous-section 3 : Droit de préemption , Art. L621-39, Sct.

Article Annexe

—

le patrimoine, la situation financière et les résultats) : - aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels ; - aux hypothèses de base sur lesquelles sont fondés les comptes annuels ; - à la méthode du coût historique

Article R421-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

Code de l'urbanisme

En dehors du périmètre des sites patrimoniaux remarquables, des abords des monuments historiques et des sites classés ou en instance de classement, les constructions nouvelles suivantes doivent être précédées d'une déclaration préalable, à l'exception

Article R*421-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 53

Code de l'urbanisme

pour effet de modifier ou de supprimer un élément que le plan local d'urbanisme ou un document d'urbanisme en tenant lieu a identifié, en application de l'article L. 151-19 ou de l'article L. 151-23, comme présentant un intérêt d'ordre culturel, historique

Article R*421-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 53

Code de l'urbanisme

Les équipements pris en compte sont les équipements dont la réalisation est à la charge du lotisseur ; -ou qui sont situés dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable, dans les abords des monuments historiques, dans un site classé ou en instance

Article D3664-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 36

Code général des collectivités territoriales

Les dotations aux amortissements de ces biens sont liquidées sur la base du coût historique de l'immobilisation et de la méthode linéaire. Toutefois, la métropole de Lyon peut adopter un mode d'amortissement dégressif, variable ou réel.

Article D5217-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 36

Code général des collectivités territoriales

Les dotations aux amortissements de ces biens sont liquidées sur la base du coût historique de l'immobilisation et de la méthode linéaire. Toutefois, la métropole peut adopter un mode d'amortissement dégressif, variable ou réel.

Article L1615-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 21 > 98

Code général des collectivités territoriales

Sont éligibles au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée les dépenses correspondant à des travaux réalisés à compter du 1er janvier 2005 sur les monuments historiques inscrits ou classés appartenant à des collectivités territoriales,

Article R4422-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 50 > 22

Code général des collectivités territoriales

tâches d'extension, d'aménagement, d'entretien et de gestion des aérodromes d'Ajaccio, de Bastia, de Figari et de Calvi ; 2° Les parties de services de la direction régionale des affaires culturelles chargées des travaux de conservation des monuments historiques

Article D6263-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 03 > 48

Code général des collectivités territoriales

Les dotations aux amortissements de ces biens sont liquidées sur la base du coût historique de l'immobilisation et de la méthode linéaire. Toutefois, la collectivité peut adopter un mode d'amortissement dégressif ou variable (réel).

Article D6363-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 03 > 48

Code général des collectivités territoriales

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