Codes de loi français

Article Annexe

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe I

Le fabricant doit préciser dans la notice descriptive le domaine de température d'utilisation de l'humidimètre.

Article ANNEXE

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article R612-31-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 71 > 04

de la sécurité sociale ; 12° La liste des contrats à transférer avec les provisions mathématiques correspondantes ainsi que les éléments démontrant le maintien des droits des assurés en termes de participation aux bénéfices ou aux excédents et le descriptif

Article Annexe 3

Réaliser un devis. 5. Apprécier la qualité de la réalisation des travaux : assurer la réception du chantier. Engager les démarches éventuelles consécutives à la réception. S'inscrire dans une démarche de labellisation ou de certification.

Article 15

Une partie descriptive concernant : a) L'organisation générale de l'entreprise : - ses principaux services, leurs fonctions ainsi que les noms des principaux responsables ; - la description des relations hiérarchiques et fonctionnelles entre les différents

Article 3

numéro de téléphone des titulaires de l'autorité parentale ; 5° Lorsque la personne fait l'objet d'une inscription au présent fichier en application des dispositions du I, des 1° et 3° du II, des 3°, 4° et 6° du III et du V de l'article 2, le descriptif

Article Annexe

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Concrétiser l'architecture mécanique d'un produit Modifier des dossiers d'études en utilisant des outils CAO et bureautiques.

Article Annexe

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Conduire une pelle hydraulique Travailler à proximité des réseaux. Réaliser en sécurité un terrassement à la pelle hydraulique.

Article Annexe VIII

(1) Barrer la mention inutile. (2) Voir notice descriptive. (3) Dans les cas de cabine hors série p AV et p AR seront calculés en fonction de la position du conducteur et de ses passagers par rapport à I'essieu considéré. (4) Joindre les tickets de

Article Annexe II

FICHE DESCRIPTIVE D'ACTIVITÉS DU DIPLÔME DE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE Le guide de haute montagne est un professionnel dont les compétences de haut niveau ont été certifiées.

Article Annexe VI

Eléments à fournir par le demandeur Le demandeur fournit : - le descriptif des solutions techniques dans la forme prévue pour sa diffusion ; - le domaine d'application visé par la solution technique : en particulier peuvent être précisés l'usage des bâtiments

Article Annexe

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Mettre en marché l'offre de produits et de services d'un établissement touristique Fixer les objectifs marketing de l'offre de prestations d'un établissement touristique.

Article Annexe

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Piloter les activités du site logistique Planifier les activités logistiques du site à partir des volumes prévisionnels.

Article Annexe 4

L'audit dresse le descriptif des différentes solutions techniques envisagées. Il précise les performances énergétiques et les coûts indicatifs associés à chacune de ces solutions.

Article D112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 91 > 59

données mentionnées au I, les opérateurs mettant à la consommation des produits pétroliers ou l'organisme auquel ils ont délégué la mise en œuvre de l'obligation fournissent annuellement au service statistique du ministère chargé de l'énergie un descriptif

Article Annexe

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Assurer au service de la réception les opérations relatives au séjour des clients Accueillir les clients au service de la réception.