Codes de loi français

Article 1

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Poseur-agenceur de cuisines et salles de bains 234s 3 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) V Agent

Article 2

Livre IX : Mesures exceptionnelles en faveur des entreprises du secteur du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée affectées par l'épidémie de covid-19 , Sct. Titre unique, Sct.

Article 1

Musée du textile et du peigne en corne. Le Mas-d'Azil. Musée de la Préhistoire. Montgailhard. Musée de la forge. Montségur. Musée d'archéologie. Saint-Lizier. Musée du palais des évêques. Aveyron (12). Espalion.

Article Annexe II (suite 1)

24 044 23 562 23 073 1 823 469 FR000000000000529 MFPM CHOLET Usine MICHELIN de Cholet FR000000000000530 MFPM La Roche-sur-Yon Usine MICHELIN de La Roche-sur-Yon FR000000000000531 LTR INDUSTRIES

LEGIARTI000024415947

pénitentiaire 9 767 938 9 767 938 Protection judiciaire de la jeunesse 3 230 102 3 230 102 Accès au droit et à la justice 23 334 359 23 334 359 Conduite et pilotage de la politique de la justice 6 556 501 6 556 501 Médias, livre et industries

LEGIARTI000036353990

local 9 715 471 Immigration, asile et intégration 166 615 970 161 291 961 Immigration et asile 166 615 970 161 291 961 Justice 514 572 514 572 Administration pénitentiaire 514 572 514 572 Dont titre 2 492 344 492 344 Médias, livre et industries

LEGIARTI000025511718

judiciaire de la jeunesse 955 417 955 417 Accès au droit et à la justice 36 196 861 4 196 861 Conduite et pilotage de la politique de la justice 893 906 893 906 Conseil supérieur de la magistrature 12 200 12 200 Médias, livre et industries

LEGIARTI000046217700

dont titre 2 27 515 917 27 515 917 Accès au droit et à la justice 101 11 717 529 11 717 529 Conduite et pilotage de la politique de la justice 310 7 352 938 7 352 938 Conseil supérieur de la magistrature 335 53 849 53 849 MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES

Article 1

I Manager spécialiste du textile, de la mode et du design. 240 p 5 ans INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE (IFM). I Actuaire. 313 n 2 ans UNIVERSITE LYON-I - CLAUDE BERNARD. - INSTITUT SCIENCE FINANCIERE ET D'ASSURANCE (ISFA).

Article Annexe

coefficient 1) E1 : PROJET DE CONCEPTION (Durée huit heures + une heure pour le repas pris sur place ; coefficient 2) E2 : SCIENCES POUR L'INGÉNIEUR (Durée quatre heures ; coefficient 2) Probabilités et statistiques en vue de leurs applications au textile

Article 44 octies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 77

principale, définie selon la nomenclature d'activités française de l'Institut national de la statistique et des études économiques, ne doit pas relever des secteurs de la construction automobile, de la construction navale, de la fabrication de fibres textiles

LEGIARTI000051471571

Marseille Grand port maritime de Nantes-Saint-Nazaire Institut de recherche pour le développement Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement Institut des sciences et industries

Article 1

SUPERIEURE DE LA SECURITE ET DE L'ENVIRONNEMENT (ESSEL) II Responsable qualité, environnement, sécurité 200 r 3 ans INTERFOR SIA AMIENS II Métrologue qualiticien 200 r 2 ans Pôle aquitain de métrologie II Responsable gestionnaire des industries

Article 220 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

production, le développement et la numérisation d'un enregistrement phonographique ou vidéographique musical (vidéomusique ou disque numérique polyvalent musical) remplissant les conditions cumulatives suivantes : a) Etre réalisé par des entreprises et industries

Article Annexe

L'enseignement des arts appliqués porte essentiellement sur la formation du "designer" et comprend les domaines suivants : - le "design" de produit qui concerne les domaines de la création d'objets réalisés en série : - "design" industriel ; - "design" textile

Article Annexe

Industries culturelles et technologies de l'information et de la communication.

LEGIARTI000024577055

l'Etat 6 113 000 6 113 000 Fonction publique 1 898 000 1 898 000 Justice 8 398 000 8 398 000 Administration pénitentiaire 6 312 000 6 312 000 Protection judiciaire de la jeunesse 2 086 000 2 086 000 Médias, livre et industries

Article Annexe I

Section industries graphiques L'ensemble des épreuves du concours vise à évaluer les capacités des candidats au regard des dimensions disciplinaires, scientifiques, techniques et professionnelles de l'acte d'enseigner et des situations d'enseignement.

Article 1

I Manager en organisation de la production 200 3 ans Groupe international de recherche en théorie et analyse scientifique des systèmes I Manager des risques sanitaires alimentaires et environnementaux (MS) 221r 5 ans Institut des sciences et industries