caractéristiques sur pâtes, papiers, cartons U 32 Sous-épreuve E 32 : Mesures de caractéristiques sur pâtes, papiers, cartons U 32 Sous-épreuve E 32 : Organisation d'une production U 32 Sous-épreuve E 33 : Pilotage, conduite de machine

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 13 > 89

Arrêté du 12 mars 1986 fixant la liste des documents administratifs émanant des services placés sous l'autorité ou le contrôle du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle qui ne peuvent être communiqués au public.

l'appui d'une demande d'agrément du ministre chargé du travail par des organismes techniques pour des prélèvements, des analyses ou des vérifications relatives à l'hygiène et à la sécurité du travail ; -dans les documents relatifs aux matériels, machines

Article 35

—

suivantes : " Tous les modèles de machines à sous sont agréés par le ministre de l'intérieur.

Article 230-1.03

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Les "conditions normales d'exploitation et d'habitabilité" sont les conditions dans lesquelles le navire dans son ensemble, les machines, les services, les moyens destinés à assurer la propulsion principale et auxiliaire, l'appareil à gouverner et le

Article 229-II-1.11

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Lorsqu'un essai à la lance n'est pas possible en pratique en raison des dommages qu'il peut faire subir aux machines, au matériel électrique, à l'isolement ou aux éléments d'aménagement, on pourra le remplacer par un examen visuel minutieux des manchettes

Article Annexe

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ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28. 7 CD Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique. 29. 1 HA Fabrication de roulements. 29. 5 PB Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils

Article Annexe

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à métaux ou de machines pour l'essai des métaux 29. 4AB 2,30 Fabrication de machines-outils à bois 29. 4BA 2,30 Fabrication de matériel de soudage 29. 4DA 2,30 Reconstruction et réparation de machines-outils 29. 4EB 3,00 Fabrication

Article 65

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caisse verse une allocation de cessation anticipée d'activité aux marins et anciens marins, sous réserve qu'ils cessent toute activité professionnelle, lorsqu'ils remplissent les conditions suivantes : 1° Exercer ou avoir exercé : a) Des fonctions à la machine

Article 227-5.05

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Toutes les parties métalliques découvertes des machines et de l'équipement électrique qui ne sont pas destinées à être mises sous tension mais qui peuvent l'être fortuitement, telles que carcasse de moteur, bâti, coffret métallique, enveloppe métallique

Article 226-2.22

—

Des dispositifs jugés satisfaisants par l'administration, tels que garde-corps, filières, passerelles ou passages sous pont, doivent être prévus pour la protection de l'équipage dans ses allées et venues entre les locaux d'habitation, les locaux de machines

Article 230-3.20

—

Nonobstant le paragraphe 1 ci-dessus, les compartiments des machines sous pont de travail sont équipés dans tous les cas d'un dispositif d'alarme de niveau haut permettant de déceler toute accumulation de liquide à des angles normaux d'assiette et de

Article 229-II-1.34

—

En outre, les groupes générateurs doivent être tels qu'en cas de panne d'un groupe générateur quelconque ou de sa machine d'entraînement, le(s) groupe(s) restant(s) puisse(nt) assurer l'alimentation des services électriques nécessaires au lancement de

Article 221-II-1/11

—

Lorsqu'un essai à la lance n'est pas possible dans la pratique en raison des dommages qu'il pourrait faire subir aux machines, à l'isolement du matériel électrique ou aux éléments d'aménagement, on peut le remplacer par un examen visuel minutieux des

Article 8

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- les véhicules neufs ou d'occasion importés dont le dossier est en cours d'examen ; Font l'objet d'une immatriculation provisoire WW, auprès du ministre de l'intérieur par voie électronique, les véhicules limitativement énumérés ci-après : - les machines

Article 13

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septembre 2016 ou avant cette date qui ne peut justifier d'un titre visé au 1° du présent article mais pouvant justifier de six mois de service en mer au cours des cinq dernières années avant le 1er septembre 2016 dans des fonctions de direction à la machine

Article Annexe IV

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. - toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; Les valeurs-limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire sont les suivantes : Fréquences 4 Hz - 8 Hz 8 Hz - 30 Hz 30 Hz - 100 Hz Constructions

Article 46 quater-0 ZY quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 36 > 54

Code général des impôts, annexe III

Les ouvriers de la production qui sont ceux en charge : de la machinerie ; de l'éclairage ; de la construction des décors ; 3.

Article 223 a-II-2/02

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Les locaux de machines de catégorie A sont les locaux et les puits y aboutissant qui contiennent : 19.1.1. des machines à combustion interne utilisées pour la propulsion principale ; ou 19.1.2. des machines à combustion interne utilisées à des fins autres

Article Annexe IV

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Titres polyvalents ou monovalents permettant d'exercer des fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance ou à la pêche pour les titres permettant d'exercer des fonctions à la machine de revalidation lors de la revalidation

Article ANNEXE 230-4.A.1

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Pour les locaux de machines, la quantité de gaz carbonique amenée par le tuyautage doit être suffisante pour fournir un volume de gaz libre égal au moins à 35 % du volume brut du local de machines le plus grand ainsi protégé. 2.2.

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