répond pas aux conditions de traçabilité, à l'exclusion des éléments communiqués par des services étrangers ou par des organismes internationaux ou qui pourraient donner connaissance à la commission, directement ou indirectement, de l'identité des sources

LEGIARTI000047883328

—

Position du navire A partir du GPS ou d'un autre EFPS (Electronic Position Fixing System) de référence alimenté par la source d'énergie de secours X X Vitesse A partir du loch électromagnétique ou Doppler SOLAS Ch.

Article 223 a-II-1/31

—

Lorsque l'appareil à gouverner auxiliaire est actionné par une source d'énergie, il doit aussi être équipé d'un dispositif de commande actionné à partir de la passerelle de navigation et indépendant du dispositif de commande de l'appareil à gouverner

Article 10

—

Management et contrôle de gestion Contrôle de gestion et pilotage stratégique Les sources d'information du contrôle de gestion : 1.

Article ANNEXE B

—

Les sources du droit du travail A.

Article 221-II-1/29

—

d'énergie de secours, soit par une source d'énergie indépendante située dans le local de l'appareil à gouverner.

Article 4

—

-Les zones surveillées ou contrôlées définies au 1° de l'article R. 4451-23 du code du travail peuvent s'étendre à des surfaces attenantes aux locaux ou aires recevant normalement des sources de rayonnements ionisants, à condition que tous ces espaces

Article 3

—

connaissance des grandes opérations statistiques à l'INSEE et dans les services statistiques ministériels : le recensement de la population, les indices de prix, les enquêtes auprès des ménages et auprès des entreprises, l'exploitation statistique des sources

Article 2

—

dispositions législatives nécessaires à la transposition des directives communautaires suivantes : 1° Directive 2009/28/ CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources

Article Annexe VI

—

Champ observé Tous les actes prothétiques remboursables (incluant les nouveaux actes pris en charge) Source SNIIRAM, tous régimes, dates de liquidation, France entière, chirurgiens-dentistes libéraux Patients Tous régimes, hors CMUC et ACS Montants

Article Annexe III

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La zone source ; i. Le site de collecte et, dans le cas d'un mélange pour la préservation cultivé, le site de multiplication ; j. Le type d'habitat du site de collecte.

Article PO 13

—

Toutefois, si l'exploitant souhaite poursuivre l'exploitation de son établissement en l'absence de la source électrique normale, il doit disposer des moyens d'éclairage portatifs en nombre suffisant.

Article 3

—

l'unité ; -les unités de cogénération telles qu'elles sont définies dans l'arrêté du 8 novembre 2007 pris en application de l'article 2 du décret n° 2006-1118 du 5 septembre 2006 relatif aux garanties d'origine de l'électricité produite à partir de sources

Article U 100

—

et des appareils électromédicaux comportant des parties incandescentes nues ou parties susceptibles de produire des étincelles ; - de manipuler les récipients sans précaution, de les soumettre à des chocs violents ou de les déposer à proximité des sources

Article EL 5

—

Ils doivent disposer d'un éclairage de sécurité constitué par un ou des blocs autonomes ou luminaires alimentés par la source centralisée, d'une part, et par un ou des blocs autonomes portables d'intervention (BAPI), d'autre part.

LEGIARTI000039363640

—

commerciaux non professionnels des années antérieures non encore déduits , revenus à imposer aux prélèvements sociaux et " prime pour l'emploi " ; ― charges et imputations diverses ; ― indemnités de fonctions des élus locaux soumises à la retenue à la source

Article R583-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 36 > 01

Code de l'environnement

d'éclairement (en lux), l'efficience lumineuse et énergétique des installations (en watts par lux et par mètre carré) et l'efficacité lumineuse des lampes (en lumens par watt), la puissance lumineuse moyenne des installations (flux lumineux total des sources

Article A4241-53-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Au sens de la présente sous-section, sur les eaux intérieures, le sens amont est le sens d'un mouvement allant vers la source des fleuves, y compris les sections où le sens du courant change avec la marée.

Article 357 H bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 73

Code général des impôts, annexe III

du représentant fiscal ; b) Sa date d'effet ; c) Sa désignation par le débiteur établi hors de France ainsi que l'acceptation de cette désignation et son engagement d'accomplir les formalités incombant au débiteur et d'acquitter la retenue à la source

Article R211-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 21

Code des assurances

; 2° (abrogé) ; 3° Des dommages ou de l'aggravation des dommages causés par des armes ou engins destinés à exploser par modification de structure du noyau de l'atome ou par tout combustible nucléaire, produit ou déchet radioactif ou par tout autre source

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