barreau de PARIS, toque : K0111) assistée de Maître Marie - Lucie ZEPHIR, pour Me Véronique GACHE GENET (avocats au barreau de Paris, toque : B950) DÉFENDERESSE A LA SAISINE SAS ETABLISSEMENTS ALAIN

RG N : 15/ 00639 AFFAIRE : SA BANQUE TARNEAUD C/ Alain X... P-L. P/ E.

AUTOS qui, le 22 novembre 2006, a usé de son pouvoir disciplinaire en notifiant à Monsieur Alain X... une lettre de rappel ; que Monsieur Alain X... ne peut avoir ignoré ce changement d'employeur, alors

Sur la garantie due par la SARL Reynet Alain Moyens des parties A titre subsidiaire, la SARL Reynet Alain demande à ce qu'il soit jugé qu'elle n'est redevable d'aucune garantie au bénéfice de Mme

Il s'ensuit que la société Nebihu devra être relevée et garantie à hauteur de 15 % par la société Alain Lelièvre et de 5 % par la société Qualiconsult, que la société Alain Lelièvre devra être relevée

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Entreprise ALM Allain

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 décembre 2004, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Isabelle Y... du chef de dénonciation calomnieuse

La société Camif Habitat sera condamnée à payer cette somme de 33. 578, 41 € à Alain X....

Lucien et Alain Y....

Gérald, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 7 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe d'Alain Y... du chef d'opposition

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1998, qui, dans les poursuites exercées contre lui pour violences aggravées et dégradation d'un bien

Alain, contre l'arrêt n° 468 de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 5 mai 1998, qui, pour détention pour vente, vente ou offre de denrées alimentaires après la date limite

Mais arguant du fait que la SARL Alain Teneur ne présente aucun devis, aucune facture signée par lui, Monsieur X... soutient que la SARL Alain Teneur ne justifie ni de la nature, ni du coût de ses prestations

Alain, le 30 Juillet 2007, son appel étant limité aux dispositions pénales ; - M. le Procureur de la République, le 06 Août 2007, contre Monsieur AA... Alain. AA...

A CREDIT LYONNAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Alain Roch X...

Alain X...

X..., Alain X..., qui n'a pas été condamné dans le cadre de cette procédure, ne justifie d'aucun préjudice financier personnel ; que le préjudice moral invoqué n'apparaît pas caractérisé ; Qu'Alain X

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 6 décembre 1995, qui, pour corruption de mineures de 15 ans, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi

clients, ainsi que ceux relatifs aux matériels fournis aux clients conformément à l'acte de cession ; que la SA Elcimai Informatique ne justifie pas du préjudice que lui aurait causé la conservation, par Alain

Sur la demande de communication des attestations d'assurances de la SARL Allain Terrassements sous astreinte.