Codes de loi français

Article L1523-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 29

° 52-1322 du 15 décembre 1952 ; 2° L'article L. 1333-9 n'est pas applicable ; 3° Le dernier alinéa du I de l'article L. 1333-13 est ainsi rédigé : " Les professionnels de santé participant à la prise en charge thérapeutique ou au suivi de patients exposés

Article L1533-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 29

° 52-1322 du 15 décembre 1952 ; 2° L'article L. 1333-9 n'est pas applicable ; 3° Le dernier alinéa du I de l'article L. 1333-13 est ainsi rédigé : " Les professionnels de santé participant à la prise en charge thérapeutique ou au suivi de patients exposés

Article 30

A cette occasion, le médecin expose son choix d’exercer ou non sous le régime de la présente convention et son secteur d’exercice conventionnel tel que défini aux articles 37 et 38.

Article 11

Deux sujets au choix sont proposés au candidat, l'un dans le " domaine logiciels " et l'autre dans le " domaine infrastructures " (préparation : quinze minutes ; exposé et questions : trente minutes ; coefficient : 3).

Article 24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 22

Lorsqu'il s'agit de récompenses accordées à la suite d'une exposition ou d'un concours dans l'un des pays avec lesquels il existe une convention diplomatique, conformément à l'article 2, paragraphe 7, de la loi du 8 août 1912, et que le ministre des affaires

Article 4

Pour l'une des disciplines de la spécialité "danse" mentionnées à l'article 2 ci-dessus, les épreuves sont les suivantes : 2° Une épreuve d'admission selon les modalités suivantes : Un entretien ayant pour point de départ un exposé du candidat sur ses

Article 3

Cette conversation a pour point de départ un exposé du candidat sur son expérience professionnelle d'une durée de cinq à dix minutes (durée : 30 minutes environ ; coefficient 3) ; b) Une conversation avec le jury, destinée à vérifier la culture professionnelle

Article 3

du 19 avril 1988 susvisé ; 4° Un curriculum vitae auquel seront jointes les attestations des employeurs successifs, tant dans le secteur public que dans le secteur privé, indiquant les diverses fonctions occupées et les périodes d'emploi ; 5° Un exposé

Article T 87

. - Les organisateurs de chaque exposition doivent communiquer au maire, pour approbation, en même temps qu'ils formulent leur demande d'autorisation, les noms et identités d'une ou plusieurs personnes chargées de veiller à l'applicatiton du présent règlement

Article 221-III/17.1

Ces plans et procédures doivent indiquer le matériel destiné à être utilisé pour le repêchage et décrire les mesures à prendre pour réduire au minimum le risque auquel est exposé le personnel de bord qui participe à des opérations de repêchage.

Article ANNEXE ART. 1

localisation des éléments situés dans le voisinage ou sur le site d'implantation même de l'établissement, et dont les risques potentiels sont susceptibles d'aggraver les dangers présentés par les silos et leurs installations annexes ou, à l'inverse, d'être exposés

Article 11

L'audition prévue à l'article 9 du présent arrêté débute par un exposé du candidat sur son cursus et ses motivations à occuper l'emploi postulé et se poursuit par un entretien avec le jury.

Article 2-1

L'aide est attribuée pour le financement des dépenses directement exposées par l'association au titre des actions de suivi et d'accompagnement.

Article S 4

. - Toutefois, des expositions temporaires pourront être organisées dans les conditions fixées à la section 9 du présent chapitre.

Article 4

Cet entretien a comme point de départ un exposé d'une durée de cinq minutes au maximum sur les fonctions exercées par le candidat depuis sa nomination en catégorie A.

Article 3

Elle débute par un exposé du candidat, d'une durée de dix minutes maximum, présentant les acquis de son expérience professionnelle et se poursuit par un échange avec le jury ayant pour but d'apprécier les qualités de réflexion, les connaissances, les

Article L312-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 05

0 Secteurs aéronautique et naval Toutes sauf électricité L. 312-69 0 Centres de stockage de données Électricité L. 312-70 12 Extraction de minéraux industriels Gazoles L. 312-70-1 3,86 Consommations de certaines activités industrielles exposées

Article R621-41-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 53

décision ayant prononcé la sanction d'interdiction d'exercice à titre définitif ou de retrait définitif de la carte professionnelle dont il est demandé le relèvement ainsi que, le cas échéant, copie des décisions des juridictions de recours ; b) Un exposé

Article 55-21-1

Minima et maxima des enjeux au poker trois cartes : Les mises des joueurs, exclusivement représentées par des jetons, doivent être exposées dans les limites du minimum et du maximum, avant le "rien ne va plus".