l'institut d'études commerciales de Grenoble délivré à dater de 1966 ; Du diplôme d'actuaire délivré par l'institut des actuaires français ou de l'institut de statistiques de l'université Paris Cité ou par l'institut des sciences financières de la ComUE Lyon

Article Annexe

—

Lyon, confluent avec le Rhône. Scarpe supérieure. Corbehem. Jonction avec la liaison Dunkerque-Escaut. Scarpe (dérivation autour de Douai). Douai. Courchelettes. Seine. Marcilly. Limite transversale de la mer. Yonne.

Article R441-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 61 > 54

Code de la construction et de l'habitation

. 2° Avec voix consultative : a) Un représentant des organismes bénéficiant de l'agrément relatif à l'ingénierie sociale, financière et technique prévue à l'article L. 365-3, désigné dans les conditions prévues par décret ; b) A Paris, Marseille et Lyon

LEGIARTI000019957118

—

Maj de novembre Marseille-Delta du Rhône FRA MDR 09 Maj C09 5,25 Carte Nice-Côte d'Azur FRA NCA 09 C07 8,5 Carte Nice-Côte d'Azur + Maj de novembre FRA NCA 09 + Maj C08 13,75 Maj de novembre de Nice-Côte d'Azur FRA NCA 09 Maj C09 5,25 Carte Lyon-Vallée

Article ANNEXE I

—

Communes de Cognat-Lyonne (1), Isserpent (1), Saint-Rémy-en-Rollat.

Article 1

—

III Formateur d'adultes (DUFA). 333 5 ans ComUE Lyon Saint-Étienne-II. ― Université Lumière. ― Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation (ISPEF).

Article 49

—

Ce montant est affecté, d'une part, dans la limite de 64 millions d'euros, aux départements, à la métropole de Lyon, aux métropoles mentionnées aux articles L. 5217-1, L. 5218-1 et L. 5219-1 du code général des collectivités territoriales, uniquement

Article 37

—

Il s'applique à la métropole de Lyon à compter du 1er janvier 2015. VII. A. -A modifié les dispositions suivantes : -Loi n° 72-657 du 13 juillet 1972 Art. 3 B.-Loi n° 2009-1673 Art. 77 C.-1.

Article 1001

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 24

Code général des impôts

Le produit de la taxe est affecté aux départements et, dans les conditions prévues au 2° de l'article L. 3662-1 du code général des collectivités territoriales, à la métropole de Lyon, à l'exception : a) D'une fraction du produit de la taxe afférente

Article R3211-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 18

Code général de la propriété des personnes publiques

réserves foncières propres ou de biens mentionnés au dernier alinéa du II de l'article L. 3211-7 est établie par une attestation produite par la commune, par l'établissement public de coopération intercommunale ou, le cas échéant, par la métropole de Lyon

Article D1611-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 99 > 88

Code général des collectivités territoriales

à : a) Douze années sur la moyenne des trois dernières années pour les communes, la Ville de Paris, les groupements et établissements publics locaux ; b) Dix années sur la moyenne des trois dernières années pour les départements et la métropole de Lyon

Article L411-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 18

Code de la construction et de l'habitation

ayant conclu la convention mentionnée à l'article L. 301-5-1 du présent code, aux VI et VII de l'article L. 5219-1 du code général des collectivités territoriales, aux II et III des articles L. 5218-2 et L. 5217-2 du même code ou, pour la métropole de Lyon

Article L443-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13

Code de la construction et de l'habitation

Lorsqu'une métropole régie par le chapitre VII du titre Ier du livre II de la cinquième partie du code général des collectivités territoriales ou la métropole de Lyon a pris la compétence de délivrance aux organismes d'habitations à loyer modéré des agréments

Article D612-32-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 13 > 84

Code de l'éducation

l'année universitaire 2022-2023 ; 24° Du diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures : a) De l'université Paris sciences et lettres ; b) De l'université La Réunion ; c) De l'université Côte d'Azur ; d) De l'Ecole normale supérieure de Lyon

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Orne Du pont de Vaucelles à Caen, jusqu'à son embouchure dans la Manche. La chaussée de Montaigu au bout du Grand-Cours-la-Reine, à Caen. Toucques Depuis la commune de Breuil jusqu'à son embouchure dans la Manche. Breuil.

Article 1

—

: : Tri et : : enliassage par : : département et : : par : : arrondissement : : pour Paris, Lyon : : et Marseille ou :

Article L301-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 16

Code de la construction et de l'habitation

Le présent article est applicable à la métropole de Lyon mentionnée à l'article L. 3611-1 du même code. II.

Article Annexe

—

services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Bois-d'Arcy A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Bordeaux A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Caen

Article Annexe I

—

Bourgogne Bitulac, 71360 Epinac : de 1962 à 1997 ; Etablissements Knauf-Isba/Ferlam/SAF/Ferodo/Isba Isolation : ZI Sud, route de Lyon, 89000 Auxerre : de 1969 à 1995 ; ÉTABLISSEMENTS PIQUES/EXPLOITATION DES ÉTABLISSEMENT PIQUES : 21440 Poncey-sur-l'Ignon

Article 1

—

I Chargé de développement économique territorial. 341m 5 ans Ecole de management de Normandie, centre d'études supérieures européennes de Caen (CESEC).

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