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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
60367db2fbb70f2192bbf6b8
15 octobre 2015
15 octobre 2015
SAS BERNARD RAFFI DIFFUSION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886f4
16 mai 2006
16 mai 2006
PROGRESS prise en la personne de ses représentants légauxayant son siège social 20 Rue Sadi Carnot 59358 ORCHIES Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la CourAssistée de Me Frank DUBOIS, avocat
Source officielleciv1
613723becd5801467740d9cc
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Laurent Z..., demeurant ..., 4 / de la société Carpi, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la société Carpi, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b911a67f3dd969e55081
25 juillet 2023
25 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00834 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKWB-11 Monsieur [P] [C] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officielleciv2
6079433a9ba5988459c41ae1
2 juillet 1975
2 juillet 1975
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE MINEUR CARLOS Y..., QUI MARCHAIT SUR LE BORD DROIT D'UNE ROUTE, TRAVERSA LA CHAUSSEE EN OBLIQUE ALORS QU'ARRIVAIT DERRIERE LUI
Source officielleciv3
613721e3cd580146773f87c4
8 juin 1993
8 juin 1993
duard ci-devant et actuellement même ville, 14, rue Lambert, appt 982, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 18/ de la société HLM Carpi
Source officiellesoc
61372296cd580146773fed13
5 mars 1996
5 mars 1996
Kanza X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1992 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Carlos, société anonyme, représentée par son Président-directeur
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cf7b8594705dbfccc61
4 juillet 2023
4 juillet 2023
- CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Monsieur [K] [R] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2511320_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Fedi a lu son rapport et a entendu les observations de Me Carmier, représentant Mme B... qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2505858_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503868_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ce dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Carmier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311355_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02630_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SC Carrier ne sont pas fondés.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412494_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ce dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Carmier.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6711fb037603bf88a1884c49
12 juillet 2024
12 juillet 2024
[C] a fait assigner la SAS Carles devant le conseil des prud'hommes de Castres en contestation de son licenciement.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024853464
23 novembre 2011
23 novembre 2011
François Carlos et Fabien A à ce titre ; D E C I D E : -------------- Article 1er : L'arrêt de la cour administrative d'appel de Paris du 1er juillet 2010 est annulé.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01592
23 septembre 2008
23 septembre 2008
contestée par le comité d'entreprise de la société Péronne industrie, le mandataire-liquidateur a été autorisé à l'assigner ainsi que les sociétés Unichips international, Unichips Finanziaria et San Carlo
Source officiellecomm
61372658cd58014677424da6
2 juillet 1991
2 juillet 1991
(Gironde), 3°/ La société Carrier, société anonyme dont le siège est à Montluel (Ain), défenderesses à la cassation ; La société Agroclim, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident
Source officielleCh civ. 1-4 construction
667d00d52439f45aaa042625
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CARRIER, S.C.SS CHUBB EUROPEAN GROUP SE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Séverine ROMI, conseillère de la mise en état de la Ch civ. 1-4 construction
Source officiellesoc
61372307cd5801467740486f
11 février 1998
11 février 1998
Hervé X..., dit Dick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Radio Monte Carlo (RMC), dont
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