Le président de la section professionnelle et le président de la section sociale assurent, à tour de rôle, par période d'une année, la présidence et la vice-présidence de la commission.

Article ANNEXE

—

Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry. 06140 Le Tignet. 06141 Toudon. 06142 Touët-de-l'Escarène. 06143 Touët-sur-Var. 06144 La Tour

Article Annexe II

—

en partie, I 73 en partie, I 74 en partie Yvelines (78) Maison forestière de Villebon Nouvelle Meudon 101, 102 en partie Maison forestière Les Curieux Saint-Nom-la Bretêche A 1 en partie, Yvelines (78) Maison forestière de l'Etang la Tour

Article 1

—

d) Pour les communes du département des Vosges : Liste des communes de l'arrondissement de Neufchâteau : Aingeville, Ainvelle, Ambacourt, Aouze, Aroffe, Attigneville, Aulnois, Autigny-la-Tour, Autreville, Auzainvillers, Avranville, Balleville, Barville

Article Annexe 1

—

Les zones de câble correspondant aux tours morts de câble sur tambour sont contrôlées au moins tous les vingt ans ; - après toute opération de sauvetage réelle.

Article 1

—

ans CESI III Conseiller d'élevage avicole 212p 3 ans Avipôle formation III Technicien supérieur en pharmacie et cosmétologie industrielles 222r 5 ans Groupe institut des métiers et des technologies des produits de santé (IMT Tours

Article 1

—

pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Indre Châteauroux Antenne de Châteauroux Circonscription judiciaire de Châteauroux Antenne de Saint-Maur Maison centrale de Saint-Maur Service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Indre-et-Loire Tours

Article ANNEXE

—

Les Grésilles Longvic Le Bief du Moulin Quétigny Centre Ville Talant Le Belvédère Côtes-d'Armor (22) Saint-Brieuc Croix Saint-Lambert, Ville Oger ; Le Plateau, Balzac, Ginglin ; Point du Jour, Waron, Saint-Jouan, Tour

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Moteur : - constructeur : - type : - vitesse de rotation pendant les mesures : (tours/minute) 6. Examinée par (référence du laboratoire) : 7. Procès-verbal n° : est conforme aux spécifications de la directive (C.E.E.) n° 84-538.

Article 2

—

Tribunal de proximité de Pertuis 1 Tribunal judiciaire de Privas 1 Cour d'appel de Nouméa Tribunal de première instance de Nouméa 1 Cour d'appel d'Orléans Tribunal judiciaire de Blois 1 Tribunal judiciaire de Montargis 1 Tribunal judiciaire de Tours

LEGIARTI000051390413

—

Port de Bouc énergies Toulon la Seyne bureau Ajaccio port Avignon bureau Marseille recette interrégionale - Direction interrégionale Auvergne-Rhône-Alpes : Lyon énergies inter - Direction interrégionale Bourgogne-Franche Comté-centre-Val de Loire : Tours

Article Annexe

—

42,81 CROUS de Lyon Saint-Etienne 854 491 363 57,49 42,51 CROUS de Montpellier 755 413 342 54,70 45,30 CROUS de Nantes 975 547 428 56,10 43,90 CROUS de Nice 504 269 235 53,37 46,63 CROUS de Normandie 639 396 243 61,97 38,03 CROUS d'Orléans-Tours

Article 55-18-1

—

Les joueurs ne peuvent suivre, relancer ou manifester une quelconque intention qu'à leur tour. L'engagement d'un joueur est effectif dès lors que ses jetons sont déposés au-delà de la ligne qui est devant lui.

Article (5 à 9)

—

51 RETHEL 8 VC viaduc de Montjoly N 43 (Rocade de Charleville-Mézières) CHARLEVILLE-MEZIERES N 43/D 8043a CHARLEVILLE-MEZIERES 9 D 117c D 117 FOIX D 117 FOIX 9 D 12 D 119 LA TOUR-DU-CRIEU

Article D712-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 58

Code de commerce

Ces représentants sont désignés dans les trois mois qui suivent la date du premier tour des élections des comités sociaux et économiques du réseau.

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

Code des postes et des communications électroniques

d'accès dans des conditions non discriminatoires ; 2° bis Faire droit aux demandes raisonnables d'accès aux infrastructures de génie civil, en ce compris, notamment, les bâtiments ou les accès aux bâtiments, le câblage des bâtiments, les antennes, les tours

Article R422-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 56

Code de la construction et de l'habitation

Il a lieu par correspondance, par dépôt du bulletin dans une urne, ou, en plus de ces deux ou l'une de ces deux modalités, par voie électronique, au scrutin de liste à un tour avec représentation proportionnelle au plus fort reste, sans radiation ni panachage

LEGIARTI000044283514

—

Pour le collège des cotisants, l'élection a lieu : -au scrutin uninominal majoritaire à un seul tour pour les régions représentées par un membre titulaire ; -au scrutin de liste majoritaire à un seul tour sans panachage, ni vote préférentiel pour les

Article ANNEXE

—

TITRE II L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET LE BUREAU DE L'INSTITUT Article 5 L'Institut de France est présidé annuellement à tour de rôle par chacune des cinq académies qui le composent dans l'ordre ci-après : Académie française, Académie des inscriptions

Article 1

—

commune peuvent être considérés de fait comme ne pouvant pas être techniquement et économiquement raccordés à une cheminée commune ; - "Installation de combustion à foyer mixte" : toute installation de combustion pouvant être alimentée simultanément ou tour

Page 47 · 1 075 résultats

← Précédent Suivant →