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------------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

1ère Chambre

6798744e5b6b52f3e4a43183

Appel

27 janvier 2025

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle

1ère Chambre

6537610e974d2583184551a8

Appel

23 octobre 2023

CATHERINE BERNEZ OLIVIER NUNGE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

Ch. Sociale - Section A

68ef2db68a85971c3ac1ffe0

Appel

14 octobre 2025

RG 23/01459 N° Portalis DBVM-V-B7H-LY6Z N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE B

6431066528558704f52e69f6

Appel

7 avril 2023

SERIOT de la SCP GALLAND ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉ : [T] [F] né le 13 Décembre 1987 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Laurent CLEMENT-CUZIN

Source officielle

2 e chambre civile

643a428ed83dbd04f5fb29f0

Appel

13 avril 2023

DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anne-Line CUNIN

Source officielle

Ch. Sociale - Section B

68fb978311af6ba0065f3fec

Appel

23 octobre 2025

DBVM-V-B7J-MR6Z N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bénédicte MORLAT la SELARL CLEMENT-CUZIN

Source officielle

7ème chambre

DTA_2506333_20260106

Administratif

6 janvier 2026

B..., représenté par Me Cuzin-Tourham, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 mai 2025 du préfet des Bouches-du-Rhône portant obligation de quitter

Source officielle

Chambre Commerciale

603331bf542319a2bbea0052

Appel

7 septembre 2017

RG N° 16/03414 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL JURISTIA - AVOCATS la SCP CLEMENT-CUZIN LEYRAUD

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8b7

Appel

12 décembre 2007

son représentant légal 3 rue de Grenoble 57150 CREUTZWALD Représentée par Me CLANCHET (Avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur CUNIN

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90006

Appel

12 décembre 2012

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 octobre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90421

Appel

20 mars 2013

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 janvier 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02379_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

de l'article UY 10 du PLU qui prévoient que la hauteur maximale à l'égout du toit ne doit pas dépasser 17 mètres comptés au niveau du terrain naturel avant terrassement, dès lors que la construction culmine

Source officielle

1ère Chambre

6965f6aacdc6046d471c940e

Appel

12 janvier 2026

-------------------------------------------------------------------------------------- Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d254e6f046d26ca502

Appel

23 janvier 2025

SCHNEIDER ELECTRIC HOLDING AMERIQUE DU NORD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN

Source officielle

1ère Chambre

6798744d5b6b52f3e4a43171

Appel

27 janvier 2025

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbc4

Appel

3 octobre 2012

L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 02 juillet 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc26

Appel

10 octobre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président

Source officielle

Chambre sociale

627df80a0d41e0057d43e343

Appel

12 mai 2022

représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne GESLAIN de la SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN

Source officielle

2ème chambre - Référé

DTA_2501907_20250627

Administratif

27 juin 2025

A B, représenté par Me Cunin, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 25 juin 2025 par lequel le préfet de la Charente-Maritime a mis en demeure les propriétaires des véhicules et résidences mobiles

Source officielle

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