Vincent RRR..., domicilié [...]                                                                , 71°/ à Mme Dominique SSS..., domiciliée [...]                            , 72°/ à Mme Nathalie CCC...,

SARL GROUPE ARNAUD BRINDOS (GAB) Agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, n° Siret : 431 958 115 ayant son siège au [Adresse 1] Représentée par Me Vincent

jamais contesté avoir signé la reconnaissance de dette litigieuse convenue 2 jours avant la conclusion de l'acte notarié de vente du fonds de commerce pour une activité essentiellement saisonnière de fabrication

LA RECHERCHE - A.N.V.A.R prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 43 RUE CAUMARTIN 75009 PARIS représentée par la SCP GAULTIER-KISTNER-GAULTIER, avoué assistée de Maître DONY VINCENT

- MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Thierry BERNARD de la SELAS BERNARDS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0016, substitué sur l'audience par Me Vincent

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils pour le GAEC La Bailleraie En ce que l'arrêt attaqué a dit que l'assureur devra garantir la SA Cornelius,

gravité, exclusive de toute indemnisation, consisterait par conséquent, en un refus de priorité hors agglomération à une intersection de routes où l'obligation de céder le passage est signalée ; or, Vincent

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me FOUSSARD, de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, et de la société civile professionnelle VINCENT

Feuillard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la société Parfums Via Paris, de Me Capron

LARIBI HAUSSETETE, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Anne-Sophie LEBLOND, avocat au barreau de DIEPPE INTIMEE : Société UNIL OPAL [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Vincent

2021 RG : F 19/00110 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 06 JUILLET 2023 APPELANTE : SAS SPECIAL BRIDES SERVICE (SBS) [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Vincent

FAITS et PROCEDURE : La Société TEOPOLITUB, Société par actions simplifiée dont le siège social est [Adresse 7] à [Localité 5] ([Localité 2]-Atlantique), exploite une activité d'étude, conception, fabrication

cour, composée de : Mme Paule POIREL, président, Mme Bérengère VALLEE, Conseiller Mme Bénédicte LAMARQUE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Séléna BONNET Greffier lors du prononcé : Vincent

- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Elle expose que : - la société spécialisée dans la fabrication de prothèses dentaires a été constituée en 1989 entre les deux frères PEREIRA, Ligério et Gabriel, au bout de dix ans, ce dernier a cédé

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Vincent COHEN STEINER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0087 Monsieur William X... né le 03 avril 1987 à SAINT MANDE 941602 demeurant ...

Représentée et assistée sur l'audience par Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : E0874 Monsieur Michel Y...né le 01 Juin 1965 à Paris demeurant ...

Axa France IARD, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Ardosa, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat du syndicat des copropriétaires Le Domaine du Vert Coteau, de la SCP Vincent