Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6036e0b390c6ba7e7b0b94fe
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Hélène FERON-POLONI de la SCP LECOQ VALLON & FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0187 Assisté de Me Emmanuelle-Marie GUERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : L187 SARL VENT DE SOLEIL
Source officielleTrib. de Commerce
69f0eb1ecdc6046d47dca146
15 janvier 2026
15 janvier 2026
conduite par Me [P] [K] ès qualité de liquidateur de la SARL MTC SERVICES 125 TERRASSE DE L'UNIVERSITE CS 40152 92741 NANTERRE CEDEX comparant par Me Alexandre HERBAUT, associé DEFENDEURS SAS IT CRETEIL SOLEIL
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d18
4 novembre 1970
4 novembre 1970
LESIONS SOUDAINES ET VIOLENTES QUI CARACTERISE L'ACCIDENT DU TRAVAIL ; QUE L'ARRET DENATURE D'AILLEURS LA DECLARATION D'ACCIDENT DU TRAVAIL DE L'EMPLOYEUR, QUI N'A JAMAIS FAIT ETAT D'UNE EXPOSITION AU SOLEIL
Source officielleTrib. de Commerce
69c5caa3cdc6046d47198416
21 octobre 2025
21 octobre 2025
…,…[Localité 1] JUGEMENT 21/10/2025 DU VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1039 Procédure REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société Ô Soleil' -2025RJ0302, [Adresse 1], [Adresse 2]
Source officielleciv3
60794b529ba5988459c42a88
28 septembre 1982
28 septembre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE << AU ROI SOLEIL >> OCCUPANTE D'UN IMMEUBLE A USAGE COMMERCIAL APPARTENANT A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PORTE JAUNE, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (VERSAILLES
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310677
11 décembre 2025
11 décembre 2025
formé le pourvoi n° K 23-23.929 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires Les Jardins du soleil
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007817046
8 mars 1993
8 mars 1993
tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 10 octobre 1987 par lequel le maire des Sables-d'Olonne a accordé à la société civile immobilière "Les Portes du Soleil
Source officiellecomm
61372148cd580146773f281a
17 juillet 1990
17 juillet 1990
calcul du taux effectif global lorsqu'il s'agit d'un découvert en compte ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Marseillaise de Crédit (la banque) avait ouvert un compte à la société Stores Le Soleil
Source officielle2ème Chambre
67f603feebd72824438567bc
8 avril 2025
8 avril 2025
du 22 février 2024 suivant déclaration d'appel du 02 Août 2024 Vu la procédure entre : Appelant et demandeur à l'incident Le Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble Immobilier BEAU SOLEIL
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2506282_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
; de mettre à la charge du SIVOS Beau Soleil une somme de 2 000 euros au titre de l’article L.761-1 du code de justice administrative ainsi que les frais d’expertise en application des articles R.
Source officielle6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008199245
12 janvier 2004
12 janvier 2004
Christian Delmas, domicilié en cette qualité audit siège, et la SOCIETE LES BATEAUX DU SOLEIL, dont le siège est 6, rue Chassefière à Agde (34300), représentée par son gérant M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2500855_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
représentées par Me Da Luz Sousa, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PA 66016 24 A 0001 du 14 août 2024 par lequel le maire de la commune de Banyuls-sur-Mer a délivré à la société Mer et Soleil
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd89202
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Rôle No 06/19521 Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier "LE SOLEIL RAYOLET", représenté par son syndic la S.A.S. FONCIA BAIES DU SOLEIL C/ S.A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2507275_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Soleil du Varlet ne sont pas fondés.
Source officielle4ème chambre
DTA_2002065_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Elles soutiennent que : - les dysfonctionnements des brises-soleil réalisés dans le cadre de la construction de l'hôtel de ville de Montpellier ont causé à la société Labastere 64 un préjudice de 433
Source officielle1ère chambre
DTA_2406436_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Par sa requête, la société Terres du Soleil Promotion demande l’annulation de ce refus de permis de construire.
Source officielleChambre 1-2
64a7af323bcaf505db6962b0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
LA CITÉ DU SOLEIL DU SOLEIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine VENZONI Me Anne Cécile NAUDIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200942
28 mai 2014
28 mai 2014
que la liste des produits et prestations remboursables prévoyait que le renouvellement de la prise en charge de la ventilation mécanique par pression positive continue pour traitement de l'apnée du sommeil
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00130
28 janvier 2015
28 janvier 2015
.- Que je n'avais pas le droit de fermer le rideau derrière moi, si le soleil me gênait je devais bouger mon ordinateur, II ne prenait même pas en compte les reflets que cela avait sur la vitre.- Je devais
Source officiellesoc
6137244ccd58014677414597
30 novembre 2004
30 novembre 2004
X..., ancien directeur de l'association Rayon de soleil, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et de rappel de diverses
Source officiellePage 47 sur 576