contact avec sa famille sans voisinage ou voisinage indifférent commerces inaccessibles absence de réseaux personnels le week-end les vacances absence de réseaux professionnels le week-end les vacances HABITAT

LEGIARTI000041585219

—

CGT 0 1 0 0 0 1 Employeurs CPME 0 1 0 0 0 1 FNSEA 0 0 1 0 0 1 LOT-ET-GARONNE Agen Salariés CFDT 0 0 0 0 1 1 Employeurs CPME 0 0 0 0 1 1 FEPEM 0 0 0 1 0 1 MEDEF 1 0 0 0 0 1 Marmande Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 1 Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Article ANNEXE 3

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versement à fin décembre 2020 pour le dispositif (B) Montant total des demandes de remboursement pour le dispositif (C) Montant des versement à fin Oct. 2020 pour le dispositif (D) AURA 3070 30785414 30785307 EHPAD LA CHESNAYE PA 600,00 600,00 Provence

LEGIARTI000044283514

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Les régions Corse et Provence-Alpes-Côte d'Azur sont regroupées en une région unique. Les adhérents cotisants des départements d'outre-mer sont rattachés à la région Ile-de-France.

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes d'Aix-en-Provence, Châteauneuf-le-Rouge, Puy-Sainte-Réparade (Le), Roquefort-la-Bedoule.

LEGIARTI000024423112

—

BRIENNE-LE-CHATEAU AUDE D 6009 ex-N 9 FITOU Limite de département Limite de département COURSAN BOUCHES-DU-RHONE D 453 ex-N 113 ARLES D 570 n D 24 SAINT-MARTIN-DE-CRAU BOUCHES-DU-RHONE D 113 ex-N 113 SAINT-MARTIN-DE-CRAU A 54 N 569 SALON-DE-PROVENCE

LEGIARTI000022779630

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En effet, la présence d'un habitat traditionnel d'élevage, la persistance d'une forte culture bovine, la présence de foires, marchés, concours et manifestations participent à l'émulation du système d'élevage, à la transmission des savoir-faire et à la

Article 1

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déterminer la population légale de chaque subdivision administrative de la Nouvelle-Calédonie, de connaître les principales caractéristiques de la population (données démographiques, niveau d'études, profession, type d'activité et d'emploi) et de son habitat

Article Annexe I

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Manche-Atlantique 7 NTU 3 NTU Méditerranée 5 NTU 2 NTU Critère D5C5 - Concentration en oxygène dissous : La concentration d'oxygène dissous n'est pas réduite, sous l'effet de l'enrichissement en nutriments, à des niveaux indiquant des effets néfastes sur les habitats

LEGIARTI000049796246

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Salariés CGT 0 0 0 1 0 0 1 LOT-ET-GARONNE Agen Salariés CFDT 1 0 0 1 0 0 2 Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 0 1 MEDEF 0 0 0 0 1 0 1 Marmande Salariés CFDT 0 1 0 1 0 0 2 Employeurs FNSEA 0 0 1 0 0 0 1 CPME 0 1 0 0 0 0 1 Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Article 125

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807 000 Taxes spéciales d'équipement Etablissement public foncier de Normandie 10 651 000 Taxes spéciales d'équipement Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine 23 742 000 Taxes spéciales d'équipement Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte

LEGIARTI000039792160

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Ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique universitaire de l'université d'Aix-Marseille, spécialité matériaux Formation initiale sous statut d'étudiant 2015 2020-2021 Formation continue 2015 2020-2021 Ecole de l'air Base aérienne 701,13661 Salon-de-Provence

Article 1

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associées (MS) 343 341 4 ans Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) I Directeur artistique en design visuel et digital 320v 2 ans Institut de communication bordelais (ICB), Institut de communication de Provence

Article ANNEXE

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7 décembre 1993 : 25 000 : : Yzeure (03) : 17 décembre 1993 : 10 000 : : COMMUNES de plus de : : : : 100 000 habitants : : : : Aix-en-Provence

LEGIARTI000050943833

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Tergnier (02738) ; Vervins (02789) ; Villers-Cotterêts (02810). 03 - Allier Bourbon-l'Archambault (03036) ; Lapalisse (03138) ; Montluçon (03185) ; Moulins (03190) ; Saint-Germain-des-Fossés (03236) ; Tronget (03292) ; Vichy (03310). 04 - Alpes-de-Haute-Provence

Article Annexe I

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Saint-Bonnet-Tronçais C 343, C 344 Maison forestière de Cabottes et garage Le Brethon ZA 55 en partie, Maison forestière de Chatillon, garage et dépendances Vieure C 143 Maison forestière Boisjaumal Bellenaves AX 0003 en partie, AX 0004 Alpes-de-Haute-Provence

Article Annexe I

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Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence Inondations et coulées de boue 13/06/2023 14/06/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article Annexe II

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Languedoc-Roussillon Alsthom groupe mécanique de Provence (GMP), puis Alsthom Atlantique, puis Alsthom, puis GEC Alsthom, puis GEC Alsthom électromécanique, puis GEC Alsthom électromécanique turbine à vapeur, Usine de Saint-Florent, BP 1,30780 Saint-Florent-sur-Auzonnet

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