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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 6
5fdbd098315bd9af6f35d6ed
25 janvier 2019
25 janvier 2019
CONDAMNONS la SOCIÉTÉ PCS THIERRY aux dépens d'incident et d'appel. La société PCS Thierry a déposé une requête en déféré à l'encontre de l'ordonnance.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-144546
6 mai 2014
6 mai 2014
They obtained possession and control of those items as thieves which gave them a possessory title pending their return to the true owner.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007693205
25 avril 1986
25 avril 1986
Thierry X... a été victime le 14 août 1980 ; 2° condamne Electricité de France à payer à M. Guy X... la somme de 150 000 F ; à payer à M.
Source officiellecomm
6137215ccd580146773f31be
9 avril 1991
9 avril 1991
X..., de Me Garaud, avocat de la société des magasins Armand Thiery-Somat, les conclusions de M. Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101186
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Thierry X..., la clause d'inaliénabilité stipulée dans l'acte par lequel celui-ci et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29f
8 septembre 2009
8 septembre 2009
à Thierry X... et tous occupants de son chef de quitter les lieux dans le mois de la signification de la présente ordonnance, sous peine d'expulsion par la force publique, - condamné solidairement Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9306e
16 mars 2016
16 mars 2016
RÉFÉRÉ du : 16 MARS 2016 ORDONNANCE No 25/ 2016 No RG : 16/ 00654 Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93606
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 07261 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Mars 2015- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 13/ 04781 APPELANT Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15a
27 mars 2008
27 mars 2008
Thierry X... C / Carmen Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89322
15 juin 2007
15 juin 2007
L'AVIS D'AUDIENCE : Thierry X...a été avisé le 25 avril 2007 de l'audience du 1er juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4b
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Thierry X..., SARL ABHWK C/ SA MAAF ASSURANCES MJ-iB garantie Grosse délivrée à Maître LACHAISE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 28 NOVEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ff
8 août 2011
8 août 2011
Thierry X...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02351_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'EURL Immobilière Thierry Desserey a demandé au tribunal administratif de Dijon de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00685_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Sur la recevabilité de la demande de première instance de la société Thierry Naberes Architectes : 2.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0427DEC005308007
27 avril 2010
27 avril 2010
His mother had remained there and it was likely that there were other members of his extended family to whom he could turn for support.
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d15
29 novembre 2007
29 novembre 2007
HOLDNG n'étaient pas redevables de la rémunération, -condamné la société FINANCES ET PARTICIPATIONS THIERRY G... à restituer à la société X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0c
12 février 2008
12 février 2008
Au vu de son secteur d'activité, M Thierry X... résidait à Drulingen.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93315
24 mai 2016
24 mai 2016
de Thierry X..., - Renvoyé l'examen au fond des demandes formées par Thierry X... à l'audience collégiale du 24 février 2016 et a invité les parties à conclure et déposer toutes pièces utiles au litige
Source officiellecomm
6079d33c9ba5988459c57f97
22 octobre 1991
22 octobre 1991
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 1989), que la société Thierry Mugler a commandé à la société J.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8924f
6 juillet 2007
6 juillet 2007
Condamné solidairement la SA GALVA REUNION et la Cie LE GROUPAMA à payer à Thierry X..., la somme de 21.000 euros.
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