CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

87 664 résultats pour « Thierre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137256dcd5801467741da2c

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

4 mois d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs d'amende ; "et en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré François X... responsable de la totalité du préjudice subi par Martine Bee, Thierry

Source officielle

Page 1 sur 4384

Suivant →

Annonces BODACC83 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

THIERREST

SIREN 437986615Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

10/02/2026

Voir →

Radiations

THIERREST

SIREN 437986615Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

23/12/2025

Voir →

Ventes et cessions

THIERREST

SIREN 437986615Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

CRESCENDO RESTAURATION Société par actions simplifiée au capital de 2 452 030,06 euros Siège social : Agropole 47310 ESTILLAC RCS AGEN 412 824 559 THIERREST Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 75 000 euros Siège social : Centre commercial Carrefour Zac de la Varenne 63300 THIERS RCS CLERMONT-FERRAND 437 986 615 AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE THIERREST PAR LA SOCIETE CRESCENDO RESTAURATION 1. Evaluation de l'actif et du passif de la société

02/11/2025

Voir →

Modifications diverses

THIERREST

SIREN 437986615Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

23/09/2025

Voir →

Modifications diverses

THIERREST

SIREN 437986615Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

23/09/2025

Voir →

CC

cr

61372696cd58014677426cc8

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

X... figurait en vertu du pouvoir du 2 janvier 2001 susvisé, de Thierry X... en février 2002 (sic) ; - de l'utilisation par Thierry X... pour opérer les prélèvements, de deux nouveaux chéquiers, l'un

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Dominique Y

613725a6cd5801467741f83e

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 29 novembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y... pour violences ayant entraîné une

Source officielle
CC

comm

613721a3cd580146773f57b2

Cassation

27 octobre 1992

27 octobre 1992

Thierry Y..., qui avait entre temps créé avec M.

Source officielle
CC

cr

Jean-François C... a porté plaintec/Thierry Z

613725c4cd580146774205f1

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

de celui-ci, ensuite de quoi Jean-François C... a porté plainte contre Thierry Z... et Pascal B... pour violences et dégradations ; que par la suite, une transaction est intervenue entre Thierry Z...

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245a3

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

Y..., a été tuée ; qu'une transaction est intervenue entre les consorts Z... et la compagnie Groupama, assureur des deux véhicules, en sa seule qualité d'assureur du véhicule conduit par Thierry Y...

Source officielle
CC

civ1

61372533cd5801467741bd0e

Cassation

4 juillet 2007

4 juillet 2007

Bastien X... que par la SCI Bastien Thierry, dont Roger X... et M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2003 ayant dit n'y avoir lieu à suivrec/Thierry X

61372652cd58014677424a9a

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

(cogérants de la Sarl au Bon Limousin) qui ont constaté la présence de charcuterie dans le coffre du véhicule de Thierry X..., leur associé salarié, ne contredisent pas la déclaration de Thierry X... qui

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426aeb

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Jean-Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 14 septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre Thierry Z... du chef de

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bcd

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Thierry, - E...

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e9a

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

plus formel qu'il discutait avec le caissier qui est un ami et qui se trouvait à moins de deux mètres de Thierry X... derrière le comptoir de la caisse ; que par la suite, M.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f93

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Thierry, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 19 février 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols aggravés, a prononcé

Source officielle
CC

cr

6137268dcd580146774267dc

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2006, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, conduite malgré annulation

Source officielle
CC

cr

613726a0cd580146774272a6

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 mars 2005, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, dont 1 an avec sursis et mise à l'épreuve

Source officielle
CC

comm

613723cacd5801467740e2e1

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Thierry X..., demeurant chez M. Y...

Source officielle
CC

cr

ésulte des charges suffisantesc/Thierry X

61372641cd58014677424299

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, contrariété entre les motifs et le dispositif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Thierry

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421db4

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 décembre 2001, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS, sous l'accusation de violences ayant

Source officielle
CC

cr

6137264acd580146774246ba

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2002, qui les a condamnés, la première, pour recel d'abus de confiance par officier public, recel

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Nadine Y

613726a5cd580146774275b5

Cassation

5 septembre 2006

5 septembre 2006

, je dois subir les paroles et gestes odieux de Thierry X..., maire de Saint-Michel.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thierry Y

6137260acd580146774227f7

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 7 juillet 2006, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y... des chefs d'abus de biens sociaux et présentation

Source officielle