Codes de loi français

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

Moteur : - constructeur : - type : - vitesse de rotation pendant les mesures : (tours/minute) 6. Examinée par (référence du laboratoire) : 7. Procès-verbal n° : est conforme aux spécifications de la directive (C.E.E.) n° 84-538.

Article 2

Tribunal de proximité de Pertuis 1 Tribunal judiciaire de Privas 1 Cour d'appel de Nouméa Tribunal de première instance de Nouméa 1 Cour d'appel d'Orléans Tribunal judiciaire de Blois 1 Tribunal judiciaire de Montargis 1 Tribunal judiciaire de Tours

LEGIARTI000051390413

Port de Bouc énergies Toulon la Seyne bureau Ajaccio port Avignon bureau Marseille recette interrégionale - Direction interrégionale Auvergne-Rhône-Alpes : Lyon énergies inter - Direction interrégionale Bourgogne-Franche Comté-centre-Val de Loire : Tours

Article Annexe

42,81 CROUS de Lyon Saint-Etienne 854 491 363 57,49 42,51 CROUS de Montpellier 755 413 342 54,70 45,30 CROUS de Nantes 975 547 428 56,10 43,90 CROUS de Nice 504 269 235 53,37 46,63 CROUS de Normandie 639 396 243 61,97 38,03 CROUS d'Orléans-Tours

Article 55-18-1

Les joueurs ne peuvent suivre, relancer ou manifester une quelconque intention qu'à leur tour. L'engagement d'un joueur est effectif dès lors que ses jetons sont déposés au-delà de la ligne qui est devant lui.

Article (5 à 9)

51 RETHEL 8 VC viaduc de Montjoly N 43 (Rocade de Charleville-Mézières) CHARLEVILLE-MEZIERES N 43/D 8043a CHARLEVILLE-MEZIERES 9 D 117c D 117 FOIX D 117 FOIX 9 D 12 D 119 LA TOUR-DU-CRIEU

Article D712-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 58

Ces représentants sont désignés dans les trois mois qui suivent la date du premier tour des élections des comités sociaux et économiques du réseau.

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

d'accès dans des conditions non discriminatoires ; 2° bis Faire droit aux demandes raisonnables d'accès aux infrastructures de génie civil, en ce compris, notamment, les bâtiments ou les accès aux bâtiments, le câblage des bâtiments, les antennes, les tours

Article R422-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 56

Il a lieu par correspondance, par dépôt du bulletin dans une urne, ou, en plus de ces deux ou l'une de ces deux modalités, par voie électronique, au scrutin de liste à un tour avec représentation proportionnelle au plus fort reste, sans radiation ni panachage

LEGIARTI000044283514

Pour le collège des cotisants, l'élection a lieu : -au scrutin uninominal majoritaire à un seul tour pour les régions représentées par un membre titulaire ; -au scrutin de liste majoritaire à un seul tour sans panachage, ni vote préférentiel pour les

Article ANNEXE

TITRE II L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET LE BUREAU DE L'INSTITUT Article 5 L'Institut de France est présidé annuellement à tour de rôle par chacune des cinq académies qui le composent dans l'ordre ci-après : Académie française, Académie des inscriptions

Article 1

commune peuvent être considérés de fait comme ne pouvant pas être techniquement et économiquement raccordés à une cheminée commune ; - "Installation de combustion à foyer mixte" : toute installation de combustion pouvant être alimentée simultanément ou tour

LEGIARTI000045309116

. - Dispositions spécifiques au conseil d'administration Les représentants des personnels et des étudiants sont élus au scrutin de liste à un tour, avec représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage.

Article 1

Tribunal de proximité d'Annonay 1 Tribunal de proximité d'Orange 1 Tribunal judiciaire d'Avignon 1 Tribunal judiciaire de Carpentras 1 Tribunal de proximité d'Uzès 1 Cour d'appel d'Orléans Tribunal judiciaire d'Orléans 1 Tribunal judiciaire de Tours

Article 2-1

titre que celui de spectateur, à l'un des établissements et installations suivants, jusqu'à minuit pour chaque date définie au présent article : 1° Le 25 août 2024, le site de célébration de Valencienne, situé place d'Armes, entre la rue Derrière La Tour

Article ANNEXE I

nationale Ouest RENNES 1 Chef de la circonscription de police nationale de Dreux DREUX 1 Directeur interdépartemental adjoint de la police nationale du Finistère BREST 1 Directeur interdépartemental adjoint de la police nationale de l'Indre-et-Loire TOURS

LEGIARTI000032578491

Lorient 476606 Bretagne Morbihan Vannes 576207 Centre Cher Bourges 576009 Centre Cher Vierzon 393488 Centre Eure-et-Loir Dreux 597005 Centre Indre Châteauroux 571240 Centre Indre-et-Loire Saint-Pierre-des-Corps 571000 Centre Indre-et-Loire Tours

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

1° Les subventions publiques non remboursables reçues par les entreprises calculées sur la base du rapport entre le montant des dépenses éligibles et le montant total des charges de l'entreprise figurant au compte de résultat ; 2° Les aides dites " tours

Article Annexe 5

En cas d'arrêt dans un tunnel : - respecter la distance minimale entre deux véhicules, ne pas tenter de faire demi-tour ; - lire les informations sur les panneaux à messages variables, écouter la radio, suivre les consignes.