Codes de loi français

Article ANNEXE IV

UNITÉ U52-Histoire-géographie et enseignement moral et civique Histoire-géographie UNITÉ U6-Arts appliqués et cultures artistiques Le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'arts

Article Annexe I

plastiques L'ensemble des épreuves du concours vise à évaluer les capacités des candidats au regard des dimensions disciplinaires, scientifiques et professionnelles de l'acte d'enseigner et des situations d'enseignement. 1° Epreuve de culture artistique

Article 1

communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) III Responsable d'administration d'entreprise culturelle 323p 5 ans ECAD consultants, IESA (Institut d'études supérieures des arts) III Chargé de production de projets artistiques

LEGIARTI000025084897

Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles 35.4CC 2,40 Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres-forts) 36.1CC 3,60 Emaillage (sauf activité artistique

Article 1

professions immobilières I Responsable de communication et des relations publiques 320 5 ans Ministère des armées I Juriste d'affaires 128g 4 ans Groupe institut de gestion sociale (IGS) - ESAM (European school of advanced management) I Directeur artistique

LEGIARTI000046025690

Saint-Etienne 3 Design Economique de l'Action Publique Nouveaux Matériaux et Procédés à Faible Impact environnemental Photonique, Optoélectronique Et Micro-électronique en environnement Radiatif extrême Université Lyon II 1 Cultures artistiques

Article 1

II Négociant d'art, médiateur culturel. 132g 2 ans Institut supérieur des carrières artistiques (ICART). - Groupe EDH.

Article Annexe IIa

U6/E6 – éducation artistique – arts appliqués L’unité englobe l’ensemble des capacités et des compétences présentées par le programme référentiel défini par l’annexe III de l’arrêté du 17 août 1987 relatif au programme des classes

Article 8

mentionnés au 2° du II de l'article R. 133-14 du code de la sécurité sociale et au plus tard au 1er janvier 2021 pour les fins de contrat de travail du personnel navigant de la marine marchande, des marins-pêcheurs, des ouvriers dockers ainsi que des artistes

Article 71

Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné (IDCC 1285, 3090) Spectacle vivant privé, spectacle vivant subventionné L'activité de l'employeur doit relever de la convention collective pour les entreprises artistiques et culturelles (IDCC 1285

LEGIARTI000035436110

ANNEXE Les statuts de la section professionnelle des architectes, agrées en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils, artistes-auteurs ne relevant pas de l'article L. 382-1, enseignants, professionnels du sport, du tourisme

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Université ; 73° Le Muséum national d'histoire naturelle à l'université Sorbonne Université par le décret n° 2018-265 du 11 avril 2018 portant association d'établissements à l'université Sorbonne Université ; 74° Le Pôle supérieur d'enseignement artistique

Article Annexe I (suite)

Équation du temps X Principe S9 - Les arts appliqués CONNAISSANCES ÊTRE CAPABLE DE S9.1 - culture artistique et histoire de l'horlogerie mécanique Histoire de l'art (Approfondissement et élargissement des connaissances

Article Annexe Ib

COMPÉTENCES NIVEAU 1 2 3 4 S1.1 - L'histoire de l'art du verre S1.1.1 Les principaux repères des arts du verre : Les principaux repères des arts du verre de l'antiquité à la seconde guerre mondiale, suivant les contextes artistique

Article Annexe IV d

codes des différents supports et les horizons d'attente qu'ils génèrent -analyser les moyens d'optimiser la circulation et la réception du message -maîtriser la langue écrite -mobiliser de manière pertinente des références culturelles (littéraires, artistiques

Article Annexe Ib

. - Iconographie et iconologie artistique des domaines des beaux-arts, du design et des arts appliqués et métiers d'art. - Visite de collections de musées. - Salons professionnels, enseignes.

Article Annexe

général des musées d'histoire naturelle 1015 Chef de service 966 Chef de service adjoint 593-772 Grades et emplois Classement hiérarchique Observations Assistant chef 531-685 Assistant 416-634 Chef de travaux artistiques

Article 1

départemental pour l'animation socio-éducative (CADASE) III Assistant(e) juridique 324p Institut juridique d'Aquitaine (IJA) III Secrétaire d'institutions européennes 324t Chambre de commerce et d'industrie territoriale Grand Hainaut III Médiateur artistique

LEGIARTI000039343506

A N N E X E I I I Siège et ressort des tribunaux judiciaires et des tribunaux de première instance compétents pour connaître des actions en matière de propriété littéraire et artistique, de dessins et modèles, de marques et d'indications géographiques

Article 1

alternance - conseil - formation (ADIEL - ACF) IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e) 324t 3 ans Centre national d'enseignement à distance (CNED) IV Réceptionniste gouvernant(e) 334t 4 ans Cours hôtelier de Besançon III Artiste