Y... de son licenciement, la cour d'appel en a dénaturé les termes clairs et précis en violation de l'article 1134 du Code civil ; 2 / qu'en outre, la société GMF faisait valoir dans ses conclusions

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 7 septembre 1992, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour exercice illégal de l'art dentaire

Il ne résulte pas de l'instruction que, ce faisant, la CAPA aurait dénaturé l'offre de la société Cabinet Sibella et associés. 12.

X... soutient s'être présentée le 20 juillet 2010 au cabinet de M. N...

Un médecin et une assistante dentaire, [J] [S], attestent de manière élogieuse en faveur de [O] [Z].

L’association X, créée en juillet 2011, gérait cinq centres de santé dentaires directement et elle présentait plusieurs anomalies juridiques et financières.

. : "il ne nous a pas été précisé si cette commission devait revenir à l'un des deux intervenants (cabinet SOGEC ou Financière du Pont-Morens) ou être partagée entre eux" et elle n'avait désigné, dans

AYANT PASSE UNE CONVENTION AVEC CET ORGANISME ; ATTENDU QUE DAME X..., CHIRURGIEN-DENTISTE, AYANT DISPENSE A SES DEUX ENFANTS, D'UNE PART, UN TRAITEMENT ORTHODONTIQUE, D'AUTRE PART, DIVERS SOINS DENTAIRES

chapitre Ier de cette annexe, seuls peuvent bénéficier du droit permanent au dépassement les professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

Le 1er novembre 2017, la SARL cabinet Dominique Blondeau et la commune de Denain ont conclu un contrat portant sur la location d'un bureau au sein de la ruche des entreprises de Denain ainsi que la réalisation

La SELARL 21Y ès qualités a engagé une procédure en extension de la procédure collective de la société Felmi Dental à l'égard des trois associations gérant les centres dentaires.

X... avait effectué le démarchage de plusieurs clients du cabinet Dodinet pour leur faire souscrire des produits en concurrence directe avec ceux placés par ce cabinet ; qu'ainsi, sans dénaturer les motifs

C... a été engagé le 1er juillet 1971 par la Société de secours minière du Tarn (SSM) en qualité de chef de laboratoire de prothèse dentaire ; qu'en statuant sur une demande du salarié tendant à faire

X... non critiquable en elle-même mais supposant des ajustements, a été dénaturée ; qu'il relève diverses anomalies qui mettent en cause le commissaire aux comptes du cabinet qui a certifié les comptes

Aux termes de leurs dernières écritures notifiées le 11 janvier 2023, la Selarl dentaire des docteurs [S], M. [N] [S] et M.

du salarié dans l'entreprise ; que d'évidence, l'initiative prise par Madame X... : - déclarant agir « en tant que responsable de la gestion de la structure» et «dans l'intérêt du Centre de Santé Dentaire

X..., le seul courtier en titre de la CFR étant le cabinet d'autocourtage GACA, alors, selon le moyen, d'une part, que la cour d'appel a ainsi dénaturé le contrat du 20 décembre 1966 qui ne subordonnait

visites et saisies prévues par les dispositions de l'article L. 450-4 du code de commerce dans les locaux de plusieurs entreprises, syndicats et organisations professionnelles du secteur de la chirurgie-dentaire

MAINE DENTAIRE C/ S.A.S.

[K] [N] a fait l’objet de divers soins dentaires prodigués par M. [E] [P], chirurgien-dentiste, à compter du mois de décembre 2017.