CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

17 210 résultats pour « horaire de travail »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 3

—

puissance au plus égale à 300 kW : 78,05 Euro ; - puissance supérieure à 300 kW et au plus égale à 3 MW : 158,85 Euro ; - puissance supérieure à 3 MW : 321,36 Euro. c) Epreuve d'un générateur de vapeur non visé en a ou b ci-dessus, selon le débit horaire

Article 4

—

heures (heure de Tahiti) ; Les épreuves écrites d'admissibilité du concours pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM se déroulent pour le centre ouvert en Polynésie française selon le calendrier ci-après : DATES HORAIRES

Article ANNEXE II

—

CONTENU DES FORMATIONS (cf. art. 15 de l'arrêté) DOMAINES DE FORMATION HORAIRES COEFFICIENTS 1. Formation pédagogique générale théorique et pratique. 1.1.

Article Annexe I

—

Activité 3 - maintenance Tâches Assurer et maintenir le rangement et la propreté du poste de travail Conditions d'exercice Moyens et ressources Résultats attendus Le poste de travail et l'outillage sont entretenus.

Article 8

—

Pour chacune des spécialités du diplôme universitaire de technologie, les programmes qui comprennent notamment les objectifs de la formation, les matières et les unités d'enseignement, les coefficients, les horaires et les modalités de contrôle des connaissances

Article 21

—

-SNCF Réseau instruit également au nom et pour le compte du concessionnaire les demandes de sillons qui lui sont adressées après la publication de l'horaire de service pour obtenir l'attribution de sillons pendant la période couverte par cet horaire lorsque

Article 1

—

En application des dispositions du décret du 13 décembre 1978 susvisé et dans la limite des crédits ouverts à cet effet, la rémunération horaire des médecins qui apportent leur concours aux écoles de reconversion professionnelle et aux maisons de retraite

Article 1

—

Les secrétaires administratifs dont la rémunération est supérieure à l'indice brut 380 et qui perçoivent les indemnités horaires pour travaux supplémentaires prévues par le décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 susvisé peuvent percevoir l'indemnité d'administration

Article Annexe

—

. - La valeur du taux horaire mentionné dans le présent arrêté est fixée à 129 €.

Article Annexe I

—

HORAIRE HEBDOMADAIRE DES CLASSES PRÉPARATOIRES À L'ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE RENNES - DÉPARTEMENT DROIT, ÉCONOMIE, MANAGEMENT (DEM) Disciplines 1re année 2e année Cours TD Cours TD DISCIPLINES OBLIGATOIRES Economie 2 - 2 - Droit civil

Article D2223-55-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 79 > 15

Code général des collectivités territoriales

Un arrêté du ministre de l'intérieur fixe, par diplôme et pour chacune des matières, le volume horaire correspondant.

Article D32-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 24

Code de procédure pénale

L'accord préalable du juge d'instruction prévu par l'article 142-9 pour que les horaires de présence au domicile ou dans les lieux d'assignation soient modifiés par le chef d'établissement pénitentiaire ou par le directeur du service pénitentiaire d'insertion

Article D636-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 55 > 34

Code de l'éducation

Les orientations thématiques et les volumes horaires des enseignements théoriques et pratiques sont fixés conformément à l'annexe du décret n° 2001-620 du 10 juillet 2001 relatif au programme d'enseignement, à l'organisation du stage en audioprothèse

Article 15-1

—

ne peut faire l'objet d'une mesure concernant le recrutement, la titularisation, la radiation des cadres, la rémunération, la formation, l'appréciation de la valeur professionnelle, la discipline, le reclassement, la promotion, l'affectation, les horaires

Article 32

—

Ces critères sont les suivants : -être équipé d'un logiciel métier compatible DMP pour faciliter le suivi des patients et leur prise en charge coordonnée, et compatible avec le recours aux téléservices tels que la prescription d'arrêt de travail en ligne

Article Annexe

—

Il travaille généralement en atelier de production ou dehors, sur site.

Article Annexe

—

Il (elle) exerce son métier en atelier ; les horaires de travail sont souvent de type 3 × 8, rarement en journée.

Article Annexe

—

Ses horaires sont flexibles du lundi au samedi en fonction de l'activité du rayon ou de l'espace de vente et il (elle) peut travailler certains jours fériés et dimanches. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

—

Les horaires de travail sont réguliers mais on observe parfois des dépassements pour honorer des commandes urgentes.

Article Annexe

—

Aménagement du temps de travail Les seuils déterminés par la loi et les accords collectifs délimitent le cadre dans lequel différentes modulations peuvent être apportées aux horaires de travail, en combinant les contraintes économiques et techniques

Page 47 · 17 210 résultats

← PrécédentSuivant →