Sans correspondance Sans correspondance Fabriquer en atelier des sous-ensembles structuraux bois de façon semi-industrielle ou par lots Sans correspondance Poser les fenêtres de toit et une couverture en tuiles avec accessoires et abergements

Article 27

—

Lorsque l'immeuble comporte plusieurs bâtiments ou plusieurs entités homogènes susceptibles d'une gestion autonome, les copropriétaires dont les lots composent l'un ou plusieurs de ces bâtiments ou entités homogènes peuvent, réunis en assemblée spéciale

Article 16

—

Jusqu'au 20 juin 1991, en ce qui concerne l'indication du lot de fabrication ; 2. Jusqu'au 20 juin 1992, en ce qui concerne les autres mentions.

Article 18

—

En outre, dans le cas prévu à au premier alinéa de l'article 23 de la loi du 10 juillet 1965, un extrait du procès-verbal de l'assemblée est notifié au représentant légal de la société propriétaire de lots, s'il n'a pas assisté à la réunion.

Article R*442-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 01

Code de l'urbanisme

coopération intercommunale, le préfet ou l'association syndicale selon que la garantie a été mise en œuvre par le maire, le président de l'établissement public de coopération intercommunale, le préfet, l'association syndicale ou les attributaires de lots

Article R2122-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 04

Code de la commande publique

Ces dispositions sont également applicables aux lots dont le montant est inférieur à 80 000 euros hors taxes pour des fournitures ou des services innovants ou à 100 000 euros hors taxes pour des travaux innovants et qui remplissent la condition prévue

Article R2322-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 37

Code de la commande publique

Article R114-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 22 > 00

Code du patrimoine

réaliser sur un trésor national les travaux de modification ou de restauration sans autorisation préalable ou de ne pas les réaliser conformément à l'autorisation délivrée, en infraction aux dispositions de l'article L. 111-7-2 ; 3° D'aliéner par lots

Article A424-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 98 > 40

Code de l'urbanisme

du projet : a) Si le projet prévoit des constructions, la surface de plancher autorisée ainsi que la hauteur de la ou des constructions, exprimée en mètres par rapport au sol naturel ; b) Si le projet porte sur un lotissement, le nombre maximum de lots

Article L429-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 09 > 25

Code de l'environnement

Tous les locataires de chasse domaniale ou communale ; 2° Tous les propriétaires qui se sont réservé l'exercice du droit de chasse sur les territoires leur appartenant, conformément à l'article L. 429-4 ; 3° L'Office national des forêts pour les lots

Article Annexe II à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Nombre de logements locatifs par type de logements, numéro des lots. Surface des logements : - en mètres carrés habitables. - en mètres carrés de surface corrigée.

Article R5222-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 70

Code de la santé publique

de santé, toute information relative aux caractéristiques, à la conception, à la composition, au dossier d'évaluation analytique, à la fabrication, au stockage, à la distribution, à la notice d'utilisation, aux procédures et résultats de contrôle de lots

Article 3-5-3

—

Sont considérés comme des bâtiments résidentiels collectifs dans le cadre de ce dispositif, les immeubles dont au moins 75 % des lots principaux ou à défaut 75 % des tantièmes sont dédiés à l'habitation principale de leurs occupants.

LEGIARTI000027994814

—

, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Marne, Haute-Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Oise, Orne, Puy-de-Dôme, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie, Haute-Savoie, Seine-et-Marne

Article D412-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 01

Code de la consommation

caractéristiques du produit ainsi que de toute modification des normes harmonisées, ou des spécifications techniques, par rapport auxquelles la conformité d'un produit est déclarée ; 5° Ils mettent sur le marché des appareils portant un numéro type, de lot

Article Annexe II

—

Identification de l'immeuble, du détenteur Propriétaire : 2. Rapports de repérage NUMÉRO DE RÉFÉRENCE DATE DU RAPPORT NOM DE LA SOCIÉTÉ OBJET DU REPÉRAGE 3.

Article R135 D-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 58

Livre des procédures fiscales

individuelles auxquelles il est donné accès en application du III de l'article L. 135 D avant que ne soit échu le délai prévu à article L. 213-2 du code du patrimoine ne mentionnent ni nom, ni prénom, ni adresse, ni tout autre élément permettant une identification

Article 2

—

Lorsque plusieurs animaux font l'objet d'un achat en lot avec un prix global sur la facture et un prix identique pour plusieurs typologies du lot sur les autres documents d'achat (bon d'achat, bon de livraison, détail facture), le prix transmis au titre

Article Annexe II

—

Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55), Moselle (57), Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68), Vosges (88), Territoire-de-Belfort (90) Haute-Garonne DDT de Haute-Garonne Ariège (09), Aveyron (12), Cantal (15), Corrèze (19), Dordogne (24), Haute-Garonne (31), Gers (32), Lot

Article Annexe I

—

Corse-du-Sud, Haute-Corse, Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte TOULOUSE Direction régionale des finances publiques de la Région Occitanie et du Département de la Haute-Garonne Ariège, Aude, Aveyron, Gard, Haute-Garonne, Gers, Hérault, Lot

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