et histoire géographie UG1 3 CCF Ponctuelle écrite et orale 2h15 EG2 - Mathématiques sciences UG2 2 CCF Ponctuelle écrite 2h EG3 - Éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuelle Épreuve facultative

Article 7

—

Elle mentionne le caractère volontaire et facultatif de la participation des personnes concernées à l'étude, et l'absence de conséquence d'un refus d'y participer ainsi que la possibilité de mettre fin à leur participation à tout moment.

Article 7

—

Elle mentionne le caractère volontaire et facultatif de la participation des personnes concernées à l'étude, de l'absence de conséquence d'un refus d'y participer ainsi que la possibilité de mettre fin à leur participation à tout moment.

Article Annexe III b

—

3 CCF Ponctuel écrit et oral 2 heures 15 min EG2-Mathématiques-sciences physiques et chimiques UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 heures EG3-Éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuel Épreuve facultative

Article L621-8-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

valeurs mobilières à la négociation sur un marché réglementé, et abrogeant la directive 2003/71/CE et au titre du règlement (UE) 2023/2631 du Parlement européen et du Conseil du 22 novembre 2023 sur les obligations vertes européennes et la publication facultative

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 38 > 65

Code de la mutualité

Pour l'application de l'article L. 221-18, la mutuelle ou l'union communique au membre participant les informations suivantes : 1° Les modalités d'adhésion au règlement ou au contrat collectif à adhésion facultative et de paiement de la cotisation.

Article L411-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 14

Code de la construction et de l'habitation

Tout acte transférant la propriété ou la jouissance de ces logements ou constatant ledit transfert doit, à peine de nullité de plein droit, reproduire les dispositions du présent article.

Article Annexe II b

—

Ponctuel écrit 2 h CCF E6-Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 1 CCF Ponctuel écrit 1 h 30 CCF E7-Épreuve d'éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative

Article Annexe II b

—

Article Annexe V-1

—

S/E Management d'un salon de coiffure U43 E5 Arts appliqués U50 E5 Sciences et technologies U52 E6 Expression française et ouverture sur le monde U60 E6 Expression française et ouverture sur le monde U60 Épreuve facultative

Article 26 BIS

—

En ce qui concerne l'attribution et la prolongation des prestations supplémentaires facultatives, la décision est prise par la caisse d'affiliation, sur proposition de la caisse de subsistance.

Article Annexe II c

—

d'activité en entreprise U61 2 orale 5 min (5) orale 5 min (5) orale 5 min (5) ou 30 min (2) Sous-épreuve E62 : conduite et réalisation d'un projet U62 6 orale 50 min orale 50 min orale 1 h 10 min Épreuve facultative

Article Annexe IIb

—

Ponctuel écrit 2 h CCF E6- Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 1 CCF Ponctuel écrit 1 h 30 CCF E7- Épreuve d'Éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative

Article Annexe V-2

—

et S/E Management d'un salon de coiffure U43 E5 Arts appliqués U50 E5 Sciences et technologies U52 E6 Expression française et ouverture sur le monde U60 E6 Expression française et ouverture sur le monde U60 Épreuve facultative

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

Date : Signature (1) Donnée facultative. (2) Rayer les mentions inutiles. (3) La définition de ces caractéristiques figure à l'article A. 762-1. (4) Donnée publiée sur le site internet public du ministère chargé du commerce.

Article L221-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 42

Code de la mutualité

Le membre participant, pour les opérations individuelles, le membre participant ou l'employeur ou la personne morale, pour les opérations collectives à adhésion facultative, la personne morale souscriptrice, pour les opérations collectives à adhésion

Article L227-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 58 > 82

Code de la mutualité

les opérations collectives obligatoires couvrant le risque décès, les risques portant atteinte à l'intégrité physique de la personne ou liés à la maternité, les risques d'incapacité de travail ou d'invalidité et pour les opérations collectives facultatives

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

Article L54-11-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 54 > 73

Code monétaire et financier

prononcées par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution en cas de non-respect de son refus d'autorisation préalable, l'Autorité peut demander au juge soit la suspension des droits de vote attachés aux actions ou aux parts de l'acquéreur, soit la nullité

Article L522-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 03

Code monétaire et financier

infligées par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution en cas de non-respect de son refus d'autorisation préalable, l'autorité peut demander au juge soit la suspension des droits de vote attachés aux actions ou parts de l'acquéreur, soit la nullité

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