Codes de loi français

Article Annexe 1

Intitulé des options précoces au sein du DES PH 1.4. Agréments des stages 2. Phase socle 2.1. Durée 2.2. Enseignements hors stages Volume horaire Nature des enseignements Connaissances socles dans la spécialité à acquérir 2.3.

Article 11

La vérification d'aptitude aux fonctions de dactylocodage fait l'objet : 1° Soit d'épreuves à option prévues aux concours normaux internes d'accès à l'emploi de commis ou de concours spéciaux internes organisés pour le recrutement à cet emploi et comportant

Article 7 bis

d'enfants mineurs ou infirmes du responsable de l'élève pour l'année N - 2 ; - nombre d'enfants majeurs célibataires rattachés au foyer fiscal du responsable de l'élève pour l'année N - 2 ; - taux de la bourse des collèges allouée aux familles ; - option

Article 7

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 5 août 1998 portant création de la spécialité "mise en œuvre des matériaux", option "matériaux céramiques", du baccalauréat professionnel et les épreuves de l'examen

Article 11

Les durées et les modalités de déroulement des épreuves écrites sont empruntées au concours économie et gestion de l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, option économique et gestion, et sont fixées par le règlement d'entrée à cette école.

Article 12

En cas d'égalité de points, priorité est accordée au candidat ayant obtenu la meilleure note à l'épreuve écrite d'admissibilité n° 2 pour le concours option Economie, ou à l'épreuve écrite d'admissibilité n° 3 pour le concours option Mathématiques des

Article 3

Les élèves de l'ENSEA sont recrutés en première année : 1° Soit par la voie d'un concours portant sur les programmes des classes préparatoires aux grandes écoles en vigueur à la date d'ouverture des concours comportant cinq options : mathématiques et

Article 4

Les titulaires des certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de constructeur en béton armé sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnels du titre professionnel de coffreur bancheur option bâtiment selon

Article 4

Option dessin : a) Relevé sur le terrain d'un élément d'architecture (durée : trois heures ; coefficient 2) ; b) Mise au net en salle (durée : trois heures ; coefficient 2).

Article 2

le monde moderne sports pour tous (FFEPMM sports pour tous) ; Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ; Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire (FFEPGV) Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option

Article 1

Epreuve n° 3 : dessin (épreuve optionnelle) (durée : quatre heures ; coefficient 4). Report à une échelle donnée, selon les indications figurant en annexe, de tout ou partie d'un ou plusieurs plans.

Article 50-0 M

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 10 > 61

L'opérateur qui souhaite bénéficier de cette option, doit en faire la déclaration auprès de l'administration des douanes et droits indirects, avant le début de la campagne viticole.

Article L125-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 44

Le Centre national du cinéma et de l'image animée délivre à tous ceux qui le requièrent soit une copie ou un extrait des énonciations portées au registre public du cinéma et de l'audiovisuel ou au registre des options et des pièces remises à l'appui des

Article Annexe I

-OPTION DROIT PÉNAL Cette épreuve consiste à rédiger une composition portant sur l'un des thèmes de droit pénal général, de procédure pénale ou de droit pénal spécial figurant au programme défini ci-après.

Article Annexe IV

Baccalauréat professionnel Option mécanicien, systèmes-avionique Défini par l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié Baccalauréat professionnel Option : avionique Créé par le présent arrêté Épreuves ou sous épreuves Unités Épreuves ou sous épreuves

Article 9-5

Article 9-5-2-2 1re option de financement et d'engagement La participation de l'assurance maladie, selon cette option, est définie de la manière suivante : -la 1re année de l'embauche de l'assistant médical : le montant de l'aide est de 12 000 euros

Article Annexe I

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE À OPTION Première option : administration ― la Constitution et le bloc de constitutionnalité ; 1.2. Droit administratif A. ― Structures et fonctionnement de l'administration : 2.

Article Annexe I

A L'ARRÊTE FIXANT LES DIPLÔMES ET LES CONDITIONS D'EXPERIENCE PROFESSIONNELLE REQUIS PAR L'ARTICLE R. 413-5 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT POUR LA DELIVRANCE DU CERTIFICAT DE CAPACITE POUR L'ENTRETIEN D'ANIMAUX D'ESPECES NON DOMESTIQUES DUREE MINIMALE D'EXPERIENCE

Article Annexe I

A cette partie commune s'ajoute, pour chaque candidat, le programme correspondant à l'une des trois options suivantes choisie par lui lors de son inscription : Option A : littérature ; Option B : civilisation ; Option C : linguistique.