1987, les professeurs Sarrazin, Grezes-Rueff et Arbus ont conclu que Guy Y... a subi un traumatisme thoracique droit dans la nuit du 15 au 16 juin 1984, associé à un hématome lombaire droit et à un petit

du foie gras de la même provenance, c'est-à -dire les personnes qui avaient participé au même repas, seules celles qui n'avaient pas consommé de foie gras (comme c'était, par exemple, le cas d'une petite

, d'autre part, du fait que sans l'accord du prévenu, cette publication n'aurait pu être réalisée étant observé que dans l'espèce du journal "carrières et Emplois", en raison du nombre important de petites

particulièrement dégradant et préjudiciable, justifiant qu'elle ne soit pas ordonnée; qu'en ne recherchant pas comme elle y était invitée, si la circonstance que le prévenu demeurait désormais dans un petit

part, qu'aux termes de l'article 103, alinéa 3, du Code de commerce, toute clause supprimant la responsabilité du transporteur est nulle ; que, dès lors, la clause figurant sur le bon de livraison, en petits

X... qui exerçait des fonctions de directeur artistique dans une très petite structure dont il était l'unique salarié, bénéficiait d'une certaine autonomie, connaissait parfaitement son entreprise et s'impliquait

femme étant appuyée contre le mur et n'ayant rien fait pour se défendre ; "aux motifs que quelques instants plus tard, le père de la victime, Louis Y..., âgé de 72 ans, qui avait été alerté par son petit-fils

du sol naturel et l'égout des toits ; que, par ailleurs, la démolition de la partie surélevée de l'immeuble a libéré de la superficie utilisable pour l'aménagement du sous-sol ; qu'il subsiste une petite

X... par un salarié dont le surcoût, important pour une petite entreprise, s'élevait à 33 409,73 francs, de sorte que la démission de M.

que ce poste n'était donc pas durablement lié à l'activité de l'entreprise puisqu'il n'existait avant, que les fonctions qui y étaient attachées étaient assurées antérieurement par le chef de cette petite

ceux-ci, notamment le refus de travail, le non-entretien des ambulances et le dénigrement de l'entreprise près des clients, ne faisaient pas courir un risque insupportable et immédiat à cette récente et petite

Wilhem A..., ès qualités de directeur de la société Auchan France, société anonyme, domicilié route nationale 45, centre commercial Auchan, 59494 Petite Forêt, en cassation de deux jugements rendus

répondu aux arguments du salarié qui a toujours contesté les preuves apportées par l'employeur et qui a rappelé qu'il aurait pu être reclassé dans un poste de magasinier, dans des postes concernant les petits

Ses deux-petites filles héritières par représentation sont nées en 1980 et 1992. Sa fille est décédée en 2011.

"admettait avoir touché la cuisse de l'enfant puis son sexe avec son index" mais qu'"il ne pensait pas l'avoir pénétrée", précisant qu'il n'avait enfoncé le doigt qu'un petit peu, ne pouvait, sans se contredire

paiement de ses achats ; qu'il a expliqué qu'en sa qualité de responsable dudit magasin, il faisait appliquer une consigne de sa direction qui interdit d'accepter les billets de 500 euros pour des petits

d'appel a violé l'article 1er du décret du 30 septembre 1953 ; 2 ) que la cour d'appel a constaté que le notaire avait rédigé l'acte de cession le 4 août 1988 et avait chargé le 16 décembre 1988 les "Petites

autoporteuse, sans faire supporter aucune charge à la ville, a violé les articles 697 et 698 du Code civil ; 2 ) qu'en relevant que la ville avait pris l'initiative, de façon unilatérale, de créer un petit

1626 du Code civil; 3°) que l'arrêt a présumé que l'acquéreur aurait pu, néanmoins, acheter l'ensemble immobilier s'il avait connu l'existence de la cave et de son occupant n'en affectant qu'une toute petite