CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 141 résultats pour « programmation annuelle »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Il émet des avis et des recommandations sur les orientations, les programmes en matière de recherche.
Les programmes de l'épreuve pratique figurent en annexe au présent arrêté.
Le programme des deux options figure en annexe du présent arrêté.
Article 2
Les règlement et programme d’examen sont annexés au présent arrêté(1).
Article ANNEXE I
NATURE, PROGRAMME, DURÉES ET COEFFICIENTS DES ÉPREUVES ÉCRITES D'ADMISSIBILITÉ
Article Annexe 3
PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ CHIMIE ANALYTIQUE I. - Chimie générale :
Article Annexe I
PROGRAMME DU CONCOURS RÉSERVÉ Notions de base dans les domaines suivants :
PROGRAMME DU CONCOURS INTERNE DES INGÉNIEURS DU CONTRÔLE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE
Article L231-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 67 > 99
Le Conseil supérieur des programmes émet des avis et formule des propositions sur :
Article L231-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 00
Un décret précise l'organisation et le fonctionnement du Conseil supérieur des programmes.
PROGRAMME DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL DE RECRUTEMENT 1. L'organisation administrative :
PROGRAMME DES CONCOURS EXTERNE ET INTERNE DE RECRUTEMENT 1. Administration :
Article ANNEXE II
NATURE, PROGRAMME, DURÉES ET COEFFICENTS DES ÉPREUVES ORALES D'ADMISSION
Article A821-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 20
Le programme figure à l'annexe 8-7 au présent livre.
Article A36-10-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 09
Le programme des épreuves de l'examen technique est ainsi fixé :
Article 50-0 L
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 31
Pour les eaux-de-vie de fruits stockées en cuves étanches ouvertes, le taux annuel de pertes maximum est fixé à 2,5 % sur le stock moyen. Pour la bière, le taux annuel de pertes maximum est fixé à 1 % sur les quantités sorties.
Article Annexe 8
d'activité du programme national de dépistage néonatal rédigé par le CNCDN ; - valider la charte d'accès aux données du programme national de dépistage néonatal ainsi que le dossier qui en découle permettant le dépôt de projets de recherche ou de demandes
Article 211-1
Elle participe à l'élaboration et à l'exécution du budget du programme police nationale créé en application de la loi organique du 1er août 2001 susvisée.
Article 5
A ce titre : -ils exercent un contrôle sur les actes des ordonnateurs secondaires et de leurs délégataires engageant financièrement l'Etat, ainsi que sur les affectations d'autorisations de programme et sur les subdélégations d'autorisations de programme
Les entreprises éligibles au sens de l'article 2 peuvent bénéficier de la prime pour des programmes de création, d'extension ou de changement d'activité et, à titre exceptionnel, pour des programmes de reprise d'activité, dans les zones énumérées dans
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