PLONGEE-TYPE D'UN SOUS-MARIN 1. Sous-marin en situation normale de surface 2. Sous-marin en situation transitoire de prise de plongée 3. Sous-marin en situation transitoire de descente vers le fond 4. Sous-marin en situation normale sur le fond 5.

Article Annexe III

—

, 2e et 4e sous-section ; 53e section, 2e sous-section ; 54e section, 2e et 3e sous-section ; 55e section, 1re, 2e et 3e sous-section.

Article 2

—

La liste des emplois de sous-directeur prévue à l'article 3 du décret du 9 janvier 2012 susvisé est fixée ainsi qu'il suit : Division des cabinets 1° Sous-directeur, chef de la division des cabinets.

Article Annexe IV

—

E11 : Mathématiques U11 Sous-épreuve E11 : Mathématiques U11 Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E21 : Étude de cas U21 Sous-épreuve E21 :

Article Annexe IV

—

Unités Sous-épreuve E1A : Mathématiques U11 Sous-épreuve E11 : Mathématique U11 Sous-épreuve E1B : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E2A : Étude d'un système

Article Annexe IV

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U 11 Sous-épreuve B2 : étude technique de chantiers U22 Sous-épreuve B1 : mathématiques et sciences physiques U12 Sous-épreuve A1 : mathématiques U11 Sous-épreuve A1 : mathématiques U11 Sous-épreuve C1 : travaux pratiques

Article 14

—

avances, emprunts ; 6° Etablissement de bureaux ou succursales partout où il est jugé nécessaire, et accomplissement des formalités requises par la législation des pays dans lesquels l'agence est appelée à exercer son activité ; 7° Achats, ventes, locations

Article 2 terdecies F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 23

Code général des impôts, annexe III

locataire s'entendent du revenu fiscal de référence au sens du 1° du IV de l'article 1417 du code général des impôts, figurant sur l'avis d'impôt sur le revenu établi au titre de l'avant-dernière année précédant celle de la signature du contrat de location

Article Annexe IV

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U11 E11 - Sous-épreuve de technologie U11 Sous-épreuve B1 - sciences appliquées U12 E12 - Sous-épreuve de sciences appliquées U12 E3 - épreuve de synthèse des activités en entreprise U3 E22 - Sous-épreuve de présentation du dossier

Article 1

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La direction de la sécurité sociale comprend : - la sous-direction du financement du système de soins ; - la sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail ; - la sous-direction des retraites et des institutions

Article 3

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La direction centrale du service de soutien de la flotte comprend les sous-directions suivantes : 1. La sous-direction des plans et méthodes ; 2. La sous-direction technique ; 3. La sous-direction logistique ; 4.

Article 24

—

I. - Tout contrat de bail d'habitation contient une clause prévoyant la résiliation de plein droit du contrat de location pour défaut de paiement du loyer ou des charges aux termes convenus ou pour non-versement du dépôt de garantie.

Article Annexe IV

—

U11 E11 - Sous-épreuve de technologie U11 Sous-épreuve B1 - sciences appliquées U12 E12 - Sous-épreuve de sciences appliquées U12 E3 - Épreuve de synthèse des activités en entreprise U3 E22 - Sous-épreuve de présentation

Article Annexe IV-a

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et sciences physiques + Sous-épreuve C 1 : Travaux pratiques de sciences physiques U 12 + U 13 Sous-épreuve A 1 : Mathématiques + Sous-épreuve B 1 : Sciences physiques et chimiques U 11 + U12 Sous-épreuve E 11 : Mathématiques + Sous-épreuve

Article Annexe III aux articles R313-31, R313-31-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 27

Code de la construction et de l'habitation

la société est la réalisation d'opérations à finalité d'accession à la propriété prévues à l'article R. 313-16 du code de la construction et de l'habitation ainsi que la gestion des logements correspondants qui, faute d'acquéreur, ont été mis en location

Article D361-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 93

Code rural (nouveau)

les cultures saisonnières et les récoltes : a) Si la remise en culture est réalisée dans les conditions normales de production et de commercialisation, les frais de cette remise en culture, compte tenu, s'il y a lieu, des prix de main-d'œuvre, de location

Article 46 AZA quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 55 > 32

Code général des impôts, annexe III

La nature des investissements réalisés au moyen des parts ou actions souscrites pour lesquelles le bénéfice de la réduction d'impôt a été demandé, l'adresse des logements concernés, leur date d'acquisition ou d'achèvement, la date de leur première location

Article Annexe VI

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- Sous-épreuve B : Économie-droit U12 E1 - Sous-épreuve A : Économie-droit U11 E1 - Sous-épreuve C : Mathématiques U13 E1 - Sous-épreuve B : Mathématiques U12 E2 : Présentation d'une étude à caractère professionnel U21 E2

Article Annexe VI

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U11 E2 - Sous-épreuve B : Activités professionnelles de synthèse U22 E1 - Sous-épreuve B : Économie-droit U12 E1 - Sous-épreuve A : Économie-droit U11 E1 - Sous-épreuve C : Mathématiques U13 E1 - Sous-épreuve B : Mathématiques

Article 1

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Sous-total responsables des internats 2 Responsable des installations sportives Paris (75) Paris 1 Sous-total responsable des installations sportives 1 Ecole nationale des sports de montagne Direction : Sous-total

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