X... et Mme Y..., ainsi en outre que des éléments de la toiture de la maison des consorts Z..., extrémités de gouttières et de zinc pour 3 centimètres également, ardoises pour 6 centimètres et tuile faîtière

indépendante et de joints de dilatation), et cette « non-conformité » du chéneau entraîne des dégâts dans l'habitation ; il s'y ajoute une «non-conformité » de la toiture du fait du contact direct des tuiles

Elle souligne que les infiltrations ont été résolues par le simple remplacement d’une tuile, et que depuis, aucun autre désordre n’a été constaté.

d'une part, que la présomption de mitoyenneté de l'article 653 du code civil n'était pas applicable en présence d'un mur séparant une propriété bâtie d'une propriété non bâtie, d'autre part, que les tuiles

mur clé soutènement appartenant à Madame [H] ; que lors des travaux les ouvriers ont enlevé la clôture existante sur la limite séparative ; que le petit cabanon dont le toit pentu était recouvert de tuiles

Par un jugement n° 1202308 du 2 juillet 2014, le tribunal administratif a annulé cet arrêté en tant seulement qu'il autorise la couverture, par un matériau autre que la tuile, de la terrasse sud du dernier

projet sera susceptible de créer des phénomènes d'ombre portée ; - l'arrêté méconnait l'article 11-2, chapitre 6, section 2, du PLU en ce que le projet ne comportera pas 22 unités par mètres carrés de tuiles

de terre cuite naturelle (tuile de Marseille, de Gironde, canal, romane, ou similaire) de couleur rouge, rose ou paille teinte mélangée.

la charpente présentait un espacement excessif des chevrons et une absence d'écran sous-toiture qui, ensemble, causent irrémédiablement la déformation de la toiture et la disjonction de nombreuses tuiles

. - Les éléments architecturaux anciens présentant un intérêt patrimonial doivent être préservés et rénovés. () / Toitures : - Les toitures doivent être en tuiles bipente, comprises entre 27 et 33 %.

En quatrième lieu, d'une part, au titre de l'article UA11 du règlement du plan local d'urbanisme, dans sa rédaction applicable au litige : " * Toiture : - les tuiles " canal " composées d'une tuile de

[Localité 21] en [Localité 17] cadastrés sur la dite commune section : ' [Cadastre 6], [Cadastre 10] : ' pour la parcelle [Cadastre 6] : une maison d'habitation, en pierres anciennes, couverte de tuiles

de faîtage et arêtiers sont fissurés, altérés et infiltrants avec tuiles qui se décollent ; les faîtages et arêtiers sont montés sans cassons de tuiles intermédiaires permettant de réduire les épaisseurs

En ce qui concerne les rives, un bac tôle galvanisé a été posé en lieu et place d’une tuile, ce qui va à l’encontre des règles de l’art les plus élémentaires.

de construire pour démolir l'intégralité de la charpente, l'arrêt attaqué a dénaturé ce devis en violation de l'article 1134 du code civil ; 2°/ que la mention de la fourniture et de la pose d'une tuile

Le Bouscat au ..., dans le centre commercial de la Tuilerie des Ecus ; 2° au rejet des demandes présentées devant le tribunal administratif par Mmes Z..., X... et A... et par la société Franchaud et Heriberry

attaqué (Besançon, 9 mai 1990), statuant sur renvoi après cassation, que la société Lacarelle, déclarée ensuite en règlement judiciaire puis en liquidation des biens, qui avait acquis avec la société Tuilerie

pourvoi n° Y 89-19.329 formé par les époux X... en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1989 par la cour d'appel d'Amiens, au profit de la compagnie d'assurance GAN, des époux Y..., de la société Tuileries