61 Orne 15 90 000 62 Pas-de-Calais 136 816 000 63 Puy-de-Dôme 57 342 000 64 Pyrénées-Atlantiques 27 162 000 65 Hautes-Pyrénées 15 90 000 66 Pyrénées-Orientales 41 246 000 67 Bas-Rhin 80 480 000 68 Haut-Rhin 50 300 000 Métropole de Lyon

LEGIARTI000048421622

—

Orne 13 78 000 62 Pas-de-Calais 50 300 000 63 Puy-de-Dôme 220 1 320 000 64 Pyrénées-Atlantiques 27 162 000 65 Hautes-Pyrénées 5 30 000 66 Pyrénées-Orientales 14 84 000 6AE Collectivité européenne d'Alsace 99 594 000 69 M Métropole de Lyon

Article 1

—

Diplômes des écoles supérieures de commerce de Paris, Lyon, Rouen, Reims. Diplôme d'une Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises. Diplôme de l'Ecole supérieure des sciences commerciales d'Angers.

Article Annexe

—

Foch, 59000 Lille 353 911 274 63 152,61 Mutualité sociale agricole du Puy-de-Dôme, section AAEXA, 75, boulevard François-Mitterrand, 63041 Clermont-Ferrand Cedex 1 779 220 938 97 164,65 GROUPAMA Rhône-Alpes - Auvergne, 50, rue de Saint-Cyr, 69251 Lyon

Article L1615-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 46

Code général des collectivités territoriales

Les ressources destinées au Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée, visé à l'article L. 1615-1, sont réparties entre les régions, les départements, les communes, la métropole de Lyon, leurs groupements, leurs régies, les services départementaux

Article ANNEXE V

—

65 3 Tarbes 65 2 Bagnères-de-Bigorre 65 1 Argelès-Gazost 66 2 Perpignan 66 3 Prades 66 1 Céret 67 2 Haguenau 67 4 Saverne 67 5 Sélestat-Erstein 68 1 Altkirch 68 6 Thann 68 2 Colmar 68 3 Guebwiller 68 5 Ribeauvillé 69 1 Lyon

Article L2333-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 96

Code général des collectivités territoriales

Dans le cas particulier de la métropole de Lyon, les communes situées sur son territoire reversent le produit des forfaits de post-stationnement à la métropole de Lyon, déduction faite des coûts relatifs à la mise en œuvre de ces forfaits. IV.

Article Annexe VII

—

Cézallier 63417 D Artense 63421 D Monts du Forez 63425 D Limagne agricole 63426 B Plaine de Lembron 63427 B Combraille bourbonnaise 63428 C BASSE-NORMANDIE CALVADOS 14 Bessin 14085 A Pays d'Auge 14353 A Bocage 14354 A Plaine de Caen

LEGIARTI000051283058

—

R ARMÉE DE TERRE 7E RÉGIMENT DU MATERIEL (7E RMAT) 69 LYON R ARMÉE DE TERRE RÉGIMENT MEDICAL (RMED)-SECTION HOSPITALIERE LYON 69 LYON R ARMÉE DE TERRE RÉGIMENT MEDICAL (RMED)-ANTENNE CHIRURGICALE AEROTRANSPORTABLE N° 9-HIA 69 LYON R ARMÉE DE

Article 26

—

réalisation de prélèvements et analyses supplémentaires, y compris en déclenchant un contrôle de façon inopinée, ainsi que l'identification génomique des souches prélevées dans l'installation par le Centre national de référence des légionelles (CNR de Lyon

Article 1

—

cadres du social (ANDESI) II Directeur d'établissement privé d'enseignement 333p 5 ans Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) II Conservateur restaurateur d'œuvres d'art 342v 1 an Ecoles de Condé (Paris), Ecoles de Condé (Lyon

Article 71

—

-A compter de 2024, il est institué un prélèvement sur les recettes de l'Etat destiné à compenser, pour les communes, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre et la métropole de Lyon, les pertes de recettes résultant

Article Annexe 61-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 10

Code de la santé publique

Les dispositions des deux alinéas précédents ne sont pas applicables aux praticiens exerçant à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, aux hospices civils de Lyon et à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille.

Article Annexe II (suite)

—

Arnaud/TCIM/ATM, 34, rue Ruffi, 13003 Marseille, 5/7 La Canebière, 13001 Marseille, depuis 1950 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

—

A 43 Lyon ― Chambéry-Nord Porte des Alpes Boulevard urbain Est. Bron Aviation Boulevard André-Boulloche (Grand Lyon). Saint-Priest mi-plaine A 46 Sud et RN 346. Saint-Quentin-Fallavier : demi-échangeur de Chesnes RD 311.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 88

Arrêté du 26 décembre 1986 portant réaménagement des taxes des services postaux du régime intérieur

Tri et enliassage par département et par arrondissement pour Paris, Lyon et Marseille ou selon un système équivalent de séparations déterminées par le service postal en fonction de la zone de diffusion.

Article 1

—

ans Weller international I Manager des actifs immobiliers 313 5 ans Sciences- U Paris I Expert(e) en contrôle de gestion et audit 314r 3 ans ESGCV - MBA ESG I Manager des ressources humaines 315 5 ans Sciences-U Lyon

Article 2

—

les modalités prévues par l'arrêté du 21 avril 2022 portant création d'une expérimentation d'évolutions de l'organisation du travail des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne de l'organisme de contrôle de Montpellier ; h) L'organisme de Lyon

Article (39 à 44)

—

D 1498 SAINT-CHAMOND Rue Gambetta SAINT-CHAMOND 42 Rue Gambetta Rue de Saint-Etienne SAINT-CHAMOND Rue Victor Hugo SAINT-CHAMOND 42 Rue Victor Hugo Rue Gambetta SAINT-CHAMOND Route de Lyon

Article 26

—

Dans tous les textes réglementaires en vigueur qui les mentionnent, les mots : centre d'études techniques de l'équipement , centre d'études techniques de l'équipement de l'Est , centre d'études techniques de l'équipement de Lyon , centre d'études

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