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DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10473
28 juin 2023
[U] [T], prise en qualité de liquidateur de la société MA Beauté, défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00065
31 janvier 2024
Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société [C], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00346
24 juin 2026
Sur le rapport de Mme Bessaud, conseillère référendaire, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Biomega hygiène, de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Clinique du Parc, après
ACCO
ACCOTEXT000042525927
15 septembre 2020
ISA'NAÏS BEAUTE accord d'entreprise relatif au dispositif APLD 12-09-2020
ACCOTEXT000048576360
4 décembre 2023
ACCORD CHANEL PARFUMS BEAUTE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2024
soc
613721d7cd580146773f7f8d
3 février 1993
Jean-Marie Y..., demeurant Mont Bennault, Faye d'X..., Thouarce (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 décembre 1992, où étaient présents : M.
1ère Chambre
DTA_2101097_20231228
28 décembre 2023
Hégésippe, rapporteur public ; - et les observations de Mme A et de Me Fernandez-Begault, représentant l'Agence Régionale de Santé Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
ACCOTEXT000048576362
Accord CHANEL Parfums Beauté relatif au versement de la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2023
ACCOTEXT000053932102
5 octobre 2023
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail et le droit à la déconnexion au sein de la société Kering Beauté
ACCOTEXT000049850407
27 juin 2024
MyFlex@RETAIL PARFUMS BEAUTE Accord relatif à l’organisation du travail en boutiques CHANEL SAS Europe
Cour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9b
1 décembre 2015
No 14/05712 AFFAIRE : SA BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL C/ SARL CONDITIONNEMENT PARFUMS PRODUCTION- C.P.P.
613722b1cd58014677400381
13 mai 1996
Joël Y..., demeurant Moulin de Beausault, Saint-Caradec, 22600 Loudeac, 3°/ de M.
8eme chambre
669031f0766d1156dbbfbebe
11 juillet 2024
HUITIEME CHAMBRE Jugement du ONZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Géraldine BERHAULT
JAF section 3 cab 5
661041d2c9ea95b316fe1ee6
5 avril 2024
BERHAULT LE GREFFIER V.
1ère chambre
DCA_21PA03660_20220414
14 avril 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 1er juillet 2021 et un mémoire en réplique enregistré le 24 novembre 2021, la commune de D, représentée par Me Bertault, demande à la Cour
ACCOTEXT000044378996
28 janvier 2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES FORFAITS ANNUELS EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE LUXE, ART, BEAUTE ("BY TERRY")
ACCOTEXT000051467149
8 avril 2025
ACCORD RESPONSABLE D'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES EN FIN DE CARRIERE ET DE FLEXIBILITE DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL DES SITES CHANEL PARFUMS BEAUTE DE L'OISE
ACCOTEXT000043404850
31 mars 2021
Accord Responsable d'accompagnement des salariés en fin de carrière et de flexibilité de l'organisation du travail des sites Chanel Parfums Beauté de l'Oise
ACCOTEXT000044347752
3 juin 2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE (JJSBF)
ACCOTEXT000043607286
1 avril 2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE (JJSBF)
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