AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101408_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
S'agissant de la reconstitution des recettes de la SARL Brasserie du Port : 8.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2401296_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 7 octobre 2024, la juge des référés a, sur la requête présentée par la communauté de communes de Bray-Eawy, ordonné une mesure d’expertise, sur le fondement
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68df5a2d21a269c12720399c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société Le Braz sollicite l'infirmation du jugement de ces chefs.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:22
23 janvier 1980
23 janvier 1980
. # Eelotsusetaotlus: Pretura di Bra - Itaalia. # Kohtuasi 104/79.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1965:48
19 mai 1965
19 mai 1965
. # Claude Brus contre Commission de la CEE. # Affaires jointes 48-64 et 1-65.
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c592d1
19 mars 1979
19 mars 1979
Fougerol, ayant son siège social à Versailles (Fougerol-Versailles), représentée par Braun, son directeur régional, un marché de gré à gré pour la construction d'un immeuble à Caen, que, le 23 avril 1968
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301486_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302058_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2300359_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2300364_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206168_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2207200_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2207203_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Une demande de maintien de ses conclusions a été adressée à la SASU La Brasserie le 12 décembre 2023 en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
681303636a331c9f4ab39b18
30 avril 2025
30 avril 2025
[Y] en licenciement nul, -Condamner la société Brammer à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9439b
20 décembre 2018
20 décembre 2018
AUTO 45 à payer à DPMC la somme de 14.475,45 euros au titre de factures restées impayées, - débouté BRAY AUTO 45 de ses demandes en paiement de dommages et intérêts, - condamné BRAY AUTO 45 à verser la
Source officiellecomm
613722d9cd580146774023d8
29 avril 1997
29 avril 1997
des Impôts, domicilié au ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e Chambre, 2e Section), au profit de la société Brasserie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2111025_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Par un acte, enregistré le 21 juin 2021, la société Brasserie le Bourbon déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007883151
24 mai 1995
24 mai 1995
qualité des eaux de la Brague et de ses affluents : Considérant que l'association de défense du site de la plaine de la Brague et de son environnement et le syndicat intercommunal de l'amélioration de
Source officiellecomm
613720ffcd580146773f0250
18 juillet 1989
18 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BRASSERIE DE FRANCE, dont le siège est ...
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008135035
13 décembre 2002
13 décembre 2002
complémentaire, enregistrés les 17 janvier et 9 avril 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT ET LA PROMOTION DE SAINT-LEGER-EN-BRAY
Source officiellePage 48 sur 606
BRAUN, Cyril, BRAUN
12/07/2026
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BRAUN NOTES BATIGNOLLES
08/07/2026
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BRAUD
07/07/2026
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BRAUD AVOCAT
07/07/2026
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Fiser-Braut, Louna, Sarah, Laurette
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